Juin 2016

Plaidoyer pour des normes comptables fondées sur des principes

21 juin 2016

Le 21 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié un éditorial qui avait d'abord paru dans Compliance Week et dans lequel Gary Kabureck, membre de l'IASB, soulignait l'importance de normes comptables fondées sur des principes qui mettent l'accent sur des communications claires, le respect du jugement raisonnable et la compréhension des besoins de l'utilisateur.

Le débat sur la meilleure philosophie à appliquer aux normes comptables – fondée sur des principes ou des règles – a cours depuis des décennies et ne semble pas en voie de se clore. Ce débat est sain, car des principes trop généraux entraînent des problèmes, notamment de comparabilité des normes, tandis que des règles excessives engendrent une complexité inutile et ouvrent la porte à la structuration.

Ayant travaillé pendant 40 ans dans ce domaine à titre d'auditeur et de préparateur aux États-Unis et en tant que membre de l'IASB pendant plusieurs années, j'ai l'avantage de voir cette question sous plusieurs angles et je suis convaincu que l'élaboration de normes comptables à l'aide d'une approche fondée sur des principes est la voie à suivre.

Toutefois, une telle approche sera fructueuse uniquement si plusieurs conditions préalables sont remplies. Ces conditions, dont certaines sont d'ordre technique et d'autres se rapportent à l'état d'esprit, font l'objet de cet article.

Lire l'éditorial sur le site Web de l'IASB (en anglais).

Une « meilleure communication » comme thème du deuxième mandat du président de l’IASB

30 juin 2016

Le 30 juin 2016, Hans Hoogervorst, président de l’International Accounting Standards Board, a présenté lors de la conférence européenne annuelle de l’IFRS Foundation, qui a eu lieu à Zurich, les projets pour rendre les états financiers plus efficaces sur le plan de la communication.

Selon lui :

Les informations pertinentes sont noyées par les informations génériques et des données financières volumineuses, mais mal structurées et présentées. Il est souvent difficile pour l’investisseur de s’y retrouver parmi la multitude d’informations fournies. Nous allons nous pencher sur la présentation des informations financières, leur structure et leur format.

Une « meilleure communication » réunira plusieurs volets de travail, y compris :

  • États financiers de base : améliorer l'organisation et la structure du « corps des états financiers » (état de la situation financière, compte de résultat et tableau des flux de trésorerie);
  • Initiative concernant les informations à fournir : améliorer la qualité et l’utilité des informations financières par l’apport de modifications;
  • Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres : clarifier la définition, la présentation et les obligations d’information à l’égard de ces instruments;
  • Rapports numériques : continuer de développer la taxonomie IFRS pour s’assurer qu’elle répond aux besoins des rapports numériques et demeure adéquate;
  • Informations non-financières : évaluer les défis stratégiques et explorer tout rôle futur que pourrait jouer l’IASB à cet égard.

Une « meilleure communication » comme thème des travaux de l’IASB reflète les commentaires reçus dans le cadre de la consultation de 2015 sur son programme de travail et devrait permettre d’améliorer significativement la capacité des investisseurs à prendre des décisions économiques fondées sur les informations financières.

M. Hoogervorst a par ailleurs annoncé que l’IASB jouera un rôle plus actif pour aider les pays à mettre en œuvre les normes IFRS nouvelles et existantes.

Lire la transcription intégrale de l'allocution sur le site Web de l’IASB (en anglais).

Webémission de l'IASB sur l'évaluation par le preneur

30 juin 2016

Le 30 juin 2016, l'International Accounting Standards Board (IASB) a mis en ligne une webémission sur l'évaluation par le preneur dans le cadre de sa série de webémissions sur la mise en œuvre d'IFRS 16.

Les permanents de l'IASB traitent des sujets suivants pendant la webémission :

  • l'évaluation des obligations locatives :
    • la durée du contrat de location,
    • les paiements de loyers variable,
    • les paiements de loyers fixes en substance,
    • le taux d'actualisation;
  • l'évaluation des actifs au titre de droits d’utilisation.

Cette nouvelle webémission et toutes les autres webémissions de la série se trouvent sur la page de la mise en œuvre d'IFRS 16 sur le site Web de l’IASB (en anglais).

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