Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail depuis notre dernière synthèse, parue le 2 mai 2023.

Projets de normalisation

• Modifications des normes sur les changements climatiques du SASB – Nouveau projet sur les modifications corrélatives des normes sur les changements climatiques du SASB afin de les harmoniser avec la norme IFRS S2; ces modifications corrélatives devraient être publiées en même temps que la norme IFRS S2 en juin 2023.
• Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – L’exposé-sondage devrait être publié au premier semestre de 2024 (aucune date fixée auparavant).
• Gestion dynamique des risques – L’exposé-sondage devrait être publié en 2025 (aucune date fixée auparavant).
• Méthode de la mise en équivalence – L’exposé-sondage devrait être publié en 2024 (aucune date fixée auparavant).
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – L’exposé-sondage devrait être publié au deuxième semestre de 2023 (aucune date fixée auparavant).
• Applicabilité des normes du SASB à l’échelle internationale – Les commentaires en réponse à l’exposé-sondage publié en mai 2023 sont désormais attendus au troisième trimestre de 2023.
• Rapport de gestion – Une décision quant à l’orientation du projet devrait être prise au deuxième semestre de 2023 (aucune date fixée auparavant).
• États financiers de base – La norme comptable IFRS devrait être publiée en 2024 (aucune date fixée auparavant).
• Activités à tarifs réglementés – La norme comptable IFRS devrait être publiée en 2025 (aucune date fixée auparavant).

Projets de modification

• Améliorations annuelles des IFRS – Ces projets ont été ajoutés au programme de travail; l’exposé-sondage devrait être publié au troisième trimestre de 2023.
• Présentation de l’écart différé entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications des exemples accompagnant IFRS 7).
• Décomptabilisation des obligations locatives par le preneur (modifications d’IFRS 9).
• Risques liés aux changements climatiques dans les états financiers – L’IASB prévoit examiner la recherche au troisième trimestre de 2023 (auparavant au deuxième semestre de 2023).
• Réforme fiscale internationale – Règles du deuxième pilier du modèle – Ce projet a été retiré du programme de travail en raison de la publication de la norme comptable IFRS.
• Absence de convertibilité (modifications d’IAS 21) – La modification de la norme comptable IFRS devrait être publié au troisième trimestre de 2023 (auparavant en juillet 2023).
• Provisions – améliorations ciblées – Une décision quant à l’orientation du projet devrait être prise au deuxième semestre de 2023 (aucune date fixée auparavant).
• Ententes de financement de fournisseurs – Ce projet a été retiré du programme de travail en raison de la publication de la modification de la norme comptable IFRS.

Projets de recherche 

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun – Une décision quant à l’orientation du projet devrait être prise au troisième trimestre de 2023 (aucune date fixée auparavant).
• Activités d’extraction – Une décision quant à l’orientation du projet devrait être prise au troisième trimestre de 2023 (auparavant en juillet 2023).
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 9, Dépréciation – Les commentaires reçus en réponse à l’appel à information publié en mai 2023 devraient être analysés au deuxième semestre de 2023.

Stratégie et projets liés à la gouvernance

• Consultation de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail – Les commentaires reçus en réponse à l’appel à information publié en mai 2023 devraient être analysés au deuxième semestre de 2023.

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IAS 12, d’IAS 21, d’IAS 7 et d’IFRS 7 – Le projet de mise à jour de la taxonomie IFRS devrait être publié au troisième trimestre de 2023 (auparavant au deuxième semestre de 2023).
• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – États financiers de base – Ce projet a été ajouté au prorgamme de travail; le projet de mise à jour de la taxonomie devrait être publié en 2024.
• Taxonomie IFRS sur la durabilité – Le projet de taxonomie IFRS sur la durabilité devrait être publié au troisième trimestre de 2023 (auparavant au deuxième semestre de 2023).

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 2 mai 2023 et du 1^er juin 2023 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.

Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici.