Juillet 2022

Court compte rendu de la conférence de l’IFRS Foundation de 2022

01 juil 2022

La conférence de l’IFRS Foundation de 2022 a eu lieu les 23 et 24 juin 2022. Une journée était consacrée au développement durable et l’autre à la comptabilité. L’IFRS Foundation a maintenant publié un court compte rendu de la conférence sur son site web.

Tel qu’il avait été communiqué plus tôt, les personnes suivantes ont prononcé des allocutions dans le cadre de la conférence : 

Consulter le court compte rendu de la conférence sur le site web de l’IFRS Foundation (en anglais).

IFRS 17 : Questions liées aux entités autres que d’assurance

28 juil 2022

Saviez-vous qu’IFRS 17, Contrats d’assurance, peut s’appliquer aux contrats d’assurance émis par des entités autres que d’assurance? À l’approche de l’entrée en vigueur de la norme, les entités autres que d’assurance sont encouragées à examiner les contrats d’assurance qu’elles ont émis pour déterminer s’ils entrent dans le champ d’application d’IFRS 17.

Consulter le communiqué de presse et les publications sur le site du CNC. 

Le conseil de surveillance discute des activités en cours de l’ISSB

01 juil 2022

Le conseil de surveillance de l’IFRS Foundation a publié un court compte rendu de la réunion qui a eu lieu entre les administrateurs de l’IFRS Foundation et la direction de l’International Accounting Standards Board (IASB) et de l’International Sustainability Standards Board (ISSB) à Montréal. Compte tenu des faits nouveaux, une grande partie de la réunion était consacrée à la consultation publique tenue actuellement par l’ISSB sur les projets de normes.

Le conseil de surveillance a salué l’intérêt croissant pour la création de normes IFRS sur le développement durable et a encouragé fortement toutes les parties prenantes à continuer de dialoguer avec l’ISSB et de répondre aux demandes de consultation. Il a indiqué ceci :

Nous saluons le fait que l’ISSB soit particulièrement intéressé à obtenir les commentaires de diverses parties prenantes afin de comprendre si les normes proposées fourniront des informations utiles aux investisseurs et si elles peuvent être appliquées et acceptées à l’échelle internationale, y compris par les entreprises plus petites et les entreprises dans les marchés émergents.

Le conseil de surveillance a également encouragé l’ISSB à continuer de consulter des préparateurs de différents secteurs et de différentes tailles d’entreprises.

En ce qui touche l’adoption des normes définitives à l’échelle internationale, le conseil de surveillance a indiqué que le programme de consultation que l’ISSB a amorcé durant la période de consultation constitue une étape positive dans la mise en place d’une approche vers l’interopérabilité des normes de base de l’ISSB. Dans ce contexte, le compte rendu indique que le conseil de surveillance appuie fortement l’engagement continu de l’ISSB avec une grande variété de parties prenantes, notamment avec la formation du groupe de travail juridictionnel.

Cliquez sur le lien pour accéder au rapport complet sur le site web de l’OICV (en anglais).

Programme de travail de l’IASB et de l’ISSB mis à jour – Analyse (juillet 2022)

25 juil 2022

Le 25 juillet 2022, l’International Accounting Standards Board (IASB) et l’International Sustainability Standards Board (ISSB) ont mis à jour le programme de travail à la suite de la réunion de juillet 2022. Deux nouveaux projets ont été ajoutés au programme.

Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 27 juin 2022.

Projets de normalisation

Projets de modification

Projets de recherche 

Autres projets

  • Consultation de l’ISSB sur les priorités à inclure dans le programme de travail – Une discussion initiale sur le projet a eu lieu à la réunion de juillet de l’IASB; la prochaine étape sera un appel à information dont la publication est prévue au T4 2022
  • Troisième consultation sur le programme de travail – aucun changement, le programme de travail indique toujours « juillet 2022 » comme échéance pour la publication d'un compte rendu des commentaires, ce qui pourrait signifier que le document en question sera publié plus tard cette semaine.

Le programme de travail de l’IASB et de l’ISSB mis à jour se trouve sur le site de l’IASB (en anglais).

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