Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 30 octobre 2023.

Projets de normalisation

• Rapport de gestion – L’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au deuxième trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
• États financiers de base – Une norme comptable IFRS devrait être publiée au deuxième trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)

Stratégie et gouvernance

• Consultation de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail – L’IASB devrait maintenant examiner les commentaires reçus en réponse à la demande d’information en janvier 2024 (auparavant en décembre 2023)

Projets de modification

• Addendum to the Exposure Draft Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard (Annexe à l’exposé-sondage sur la troisième édition de la norme IFRS de comptabilité pour les PME) – Le projet a été ajouté au programme de travail pour refléter les modifications publiées par l’IASB en 2023, et un exposé-sondage devrait être publié au premier semestre de 2024
• Améliorations annuelles des normes comptables IFRS – Les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage sur les projets suivants feront l’objet de délibérations en janvier 2024 (auparavant au premier trimestre de 2024) :
  • Méthode du coût (modifications d’IAS 7)
  • Décomptabilisation des obligations locatives (modification d’IFRS 9)
  • Détermination d’un « mandataire de fait » (modifications d’IFRS 10)
  • Présentation de l’écart différé entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications des directives sur la mise en œuvre d’IFRS 7)
  • Profit ou perte découlant de la décomptabilisation (modifications d’IFRS 7)
  • Comptabilité de couverture pour un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)
  • Introduction et informations à fournir sur le risque de crédit (modifications des directives sur la mise en œuvre d’IFRS 7)
  • Prix de transaction (modifications d’IFRS 9)

Projets de recherche

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun – À sa réunion de novembre 2023, l’IASB a décidé de mettre fin à ce projet. Un résumé de projet devrait être publié au deuxième trimestre de 2024
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15 – Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse à l’appel à informations sont prévues pour janvier 2024 (auparavant au premier trimestre de 2024)
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 9 – Après avoir discuté des commentaires reçus lors de sa réunion de novembre 2023, l’IASB publiera un résumé de projet (prévu pour le second semestre de 2024)

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IAS 12, d’IAS 21, d’IAS 7 et d’IFRS 7 – Les commentaires reçus seront analysés en janvier 2024 (auparavant au premier trimestre de 2024)
• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – Pratiques courantes (Instruments financiers) et améliorations générales – Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse au projet de mise à jour de la taxonomie IFRS publié en novembre 2023 sont prévues pour le premier trimestre de 2024
• Taxonomie IFRS sur la durabilité – Mise à jour de la taxonomie comptable – Les délibérations sur les commentaires reçus en réponse au projet de mise à jour de la taxonomie IFRS sont maintenant prévues pour décembre 2023 (auparavant novembre 2023)

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 30 octobre 2023 et du 30 novembre 2023 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.

Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici (en anglais).