Programme de travail de l’IASB et de l’ISSB mis à jour – Analyse (octobre 2023)
30 oct 2023
À la suite des réunions de l’International Accounting Standards Board (IASB) et de l’International Sustainability Standards Board (ISSB) en octobre 2023, nous avons analysé le programme de travail sur le site web de l’IFRS Foundation afin de constater les changements qui y ont été apportés à l’issue de la réunion et depuis sa dernière révision, qui a eu lieu en septembre 2023.
Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 26 septembre 2023.
Projets de normalisation
- Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation – L’exposé-sondage devrait être publié au premier trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
- Initiative sur les informations à fournir – Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir – La norme comptable IFRS devrait être publiée au deuxième trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
- Deuxième examen complet de la norme IFRS pour les PME – La norme comptable IFRS pour les PME devrait être publiée au second semestre de 2024 (auparavant en 2024)
Stratégie et gouvernance
- Consultation de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail – La rétroaction au sujet de l’appel à informations est prévue pour décembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)
Projets de modification
- Modifications aux normes IFRS pour les normes comptables des PME – Réforme fiscale internationale – Règles du deuxième pilier du modèle – Ce projet a été retiré du programme de travail en raison de la publication des modifications de la norme IFRS de comptabilité pour les PME le 29 septembre 2023
- Risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers – Une décision sur l’orientation du projet devrait être prise au premier trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
- ISSB : Applicabilité des normes du SASB à l’échelle internationale – Ce projet est désormais considéré comme un projet de modification; les modifications du SASB sont prévues pour décembre 2023
- Contrats d’achat d’énergie – Les premiers commentaires sur le projet découlant des discussions des groupes consultatifs de l’IASB seront analysés en décembre 2023
- Provisions – Améliorations ciblées – Une décision quant à l’orientation du projet sera prise en décembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)
Projets de recherche
- Activités extractives – Le résumé du projet est maintenant attendu en décembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)
Autres projets
- Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IAS 12, d’IAS 21, d’IAS 7 et d’IFRS 7 – Le projet de mise à jour de la taxonomie comptable IFRS a été publié le 5 octobre 2023, et les commentaires reçus seront analysés au premier trimestre de 2024
- Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – États financiers de base – Le projet de mise à jour de la taxonomie comptable IFRS est maintenant prévu pour le premier semestre de 2024 (auparavant en 2024)
- Taxonomie IFRS sur la durabilité – L’analyse des commentaires sur la taxonomie proposée est désormais prévue pour novembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)
Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 26 septembre 2023 et du 30 octobre 2023 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.
Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici (en anglais).