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Octobre 2016

Débat d'experts du CNC et de l'IASB sur IFRS 15

31 oct 2016

Le 14 octobre 2016, le Conseil des normes comptables (CNC) a organisé un débat d'experts sur la mise en œuvre d'IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. La vidéo et les diapositives de ce débat ont été mises en ligne.

Ce débat a été présidé par Gary Kabureck, membre de l'IASB. Karen Higgins (vice-présidente du CNC et associée chez Deloitte), Karyn Brooks (première vice-présidente et contrôleure retraitée chez Bell Canada et membre du Groupe mixte sur les ressources transitoires liées à la comptabilisation des produits), Cameron McInnis (chef comptable de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario) et Allison McManus (associée chez KPMG et ancienne membre de l'IASB) étaient les panélistes. Après un bref survol de la situation au Canada, les panélistes ont discuté en détail des questions relatives à la mise en œuvre d'IFRS 15 et de la gestion de projet, y compris des communications externes.

Visionner la vidéo et consulter les diapositives sur le site Web du CNC (en anglais).

Document de travail du FRC sur l'amélioration du tableau des flux de trésorerie

21 oct 2016

Le 20 octobre 2016, le Financial Reporting Council (FRC) du Royaume-Uni a publié un document de travail sur l'amélioration du tableau des flux de trésorerie dans le but de déterminer de possibles améliorations des dispositions d'IAS 7, Tableau des flux de trésorerie.

Ce document souligne qu'IAS 7 a été publiée il y a déjà plus de 20 ans et qu'il serait donc « surprenant qu'aucune amélioration ne soit identifiée en 2016 ». Il présente quelques suggestions d'améliorations de l'utilité du tableau des flux de trésorerie et est divisé en cinq sections :

  • l'utilité de l'information sur les flux de trésorerie;
  • le classement des flux de trésorerie;
  • les équivalents de trésorerie et la gestion des ressources liquides;
  • le rapprochement des activités d'exploitation;
  • la méthode directe ou indirecte.

Le document de travail traite de 11 questions précises portant sur ces thèmes mais invite les répondants à fournir leurs commentaires sur toute question relative à des améliorations possibles du tableau des flux de trésorerie.

Consulter le document de travail et le communiqué de presse connexe sur le site Web du FRC (en anglais).

Documents pour le forum de recherche 2016 de l’IASB et inscription à la webémission

06 oct 2016

Le 5 octobre 2016, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a publié les documents de recherche qui seront abordés lors du colloque 2016 de Recherche comptable contemporaine qui aura lieu à Waterloo, en Ontario, les 15 et 16 octobre 2016.

Des documents portant sur les sujets suivants seront présentés et abordés; des participants de l’IASB prendront notamment part aux discussions sur les trois premiers :

  • Poursuivre les travaux sur le Cadre conceptuel : comptabilisation des incertitudes.
  • Actifs et passifs : quand existent-ils?
  • Incidence relative de l’adoption des IFRS et de la convergence aux IFRS sur la comparabilité des états financiers.
  • Comment la motivation intrinsèque améliore-t-elle le jugement de l’auditeur relativement à des tâches d’audit complexes?
  • Prix relatifs des produits par rapport au coût marginal à long terme : éléments probants dans le contexte des modules photovoltaïques solaires.
  • À quelle vitesse les cabinets s’ajustent-ils aux taux optimaux d’évitement fiscal?
  • Une équipe ou deux? Qualité de la relation entre les auditeurs et les spécialistes des systèmes informatiques : répercussions sur l’identité de l’équipe d’audit et le processus d’audit.

Tous ces documents (en anglais) peuvent être téléchargés sur le site Web de l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC). Il sera aussi possible d’assister au colloque virtuellement grâce à une webdiffusion à l’initiative du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada. Les recherches et les discussions présentées pendant le colloque pourront être visionnées partout dans le monde. Pour en savoir davantage, cliquer ici.

L'ASBJ publie une étude quantitative sur le goodwill et la dépréciation

03 oct 2016

Le 3 octobre 2016, l'Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) a publié un rapport de recherche au sujet de son étude quantitative sur le goodwill et la dépréciation dans le but de contribuer à la discussion mondiale sur la comptabilisation du goodwill et de la dépréciation du goodwill à la suite de l'examen de la mise en œuvre d'IFRS 3. Ce rapport de recherche de l'ASBJ vient s'ajouter au rapport de l'EFRAG publié le 29 septembre, mais n'est pas identique.

Voici les principales constatations formulées dans le rapport de l'ASBJ :

  • Pour tous les indices boursiers analysés (Japon, États-Unis, Australie, Europe), le montant total du goodwill et le montant du goodwill par société a augmenté de 2005 à 2014.
  • Des montants plus élevés ont été comptabilisés pour les indices boursiers des États-Unis et de l'Europe, tant sur le plan du montant total du goodwill que du montant par société, par rapport aux indices boursiers du Japon et de l'Australie.
  • Les indices boursiers des États-Unis et de l'Europe ont affiché invariablement des ratios plus élevés entre le goodwill et l'actif net ainsi qu'entre le goodwill et la capitalisation boursière.
  • En 2014, 32 % des sociétés qui comptabilisaient un goodwill aux États-Unis et 25 % de celles en Europe ont comptabilisé un goodwill excédant 50 % de leur actif net. De plus, 14 % des sociétés qui comptabilisaient un goodwill aux États-Unis et 11 % de celles en Europe ont comptabilisé un goodwill excédant 100 % de leur actif net. Quelques sociétés aux États-Unis, en Europe et en Australie ont même comptabilisé un goodwill excédant 100 % de leur capitalisation boursière.
  • Aux États-Unis et en Europe, la capitalisation boursière excédait considérablement la valeur comptable des capitaux propres dans l'état de la situation financière.
  • L'analyse de la corrélation entre la dépréciation et le cours ou les points des indices boursiers n'a pas permis d'observer de décalage explicite.
  • D'après les données recueillies, la passation en charges complète du goodwill prendrait en moyenne 82 ans aux États-Unis, 37 en Europe, 9 au Japon et 34 en Australie.

Consulter l'étude et le communiqué de presse connexe sur le site Web de l'ASBJ. Consulter le rapport de recherche de l'EFRAG. (En anglais)

L'IASB met à jour son programme de travail

21 oct 2016

Le 21 octobre 2016, l'IASB a mis à jour son programme de travail.

Voici quelques modifications apportées au programme de travail :

Grands projets

  • Aucune modification importante

Projets de mise en œuvre

  • Un nouveau projet sur les produits tirés des immobilisations corporelles avant leur utilisation prévue a été ajouté au programme de travail à la suite de discussions pendant la semaine sur des questions relatives à la mise en œuvre des IFRS. L'exposé-sondage ne devrait pas être publié avant 6 mois.
  • Améliorations annuelles (2015-2017) : L'exposé-sondage devrait être publié en janvier 2017

Projets de recherche

Examens de la mise en œuvre

  • Une décision sur l'orientation du projet d'examen de la mise en œuvre d'IFRS 13, Évaluation de la juste valeur devrait être prise d’ici trois mois.

Consulter le programme de travail révisé de l'IASB sur le site Web de l'IASB (en anglais).

Les administrateurs nomment la vice-présidente de l’IASB

18 oct 2016

Le 18 octobre 2016, après leur réunion qui a eu lieu à New Delhi, les administrateurs de l’IFRS Foundation ont annoncé la nomination de Sue Lloyd à titre de vice-présidente de l’International Accounting Standards Board. Mme Lloyd succède à Ian Mackintosh, qui a occupé ce poste de 2011 à 2016. Son mandat débute le 1er novembre 2016 et prend fin le 31 décembre 2018; elle sera toutefois admissible à un deuxième mandat.

Mme Lloyd est membre du conseil de l’IASB depuis 2014. Elle a précédemment occupé les postes de directrice, Marchés financiers et de directrice principale des activités techniques à l’IASB. Elle a aussi fait partie de l’Australian Accounting Standards Board.

Pour en savoir davantage, consulter le communiqué de presse sur le site Web de l'IASB (en anglais).

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