Le New Zealand External Reporting Board présente l’issue d’une recherche sur les immobilisations incorporelles lors d’une réunion de l’IFASS
27 sept 2023
Le 27 septembre 2023, l’International Forum of Accounting Standard Setters (IFASS) a tenu sa réunion automnale à Londres. Le New Zealand External Reporting Board (XRB) a notamment présenté l’issue d’une recherche sur les informations fournies au sujet des immobilisations incorporelles comptabilisées et non comptabilisées. Cette recherche, menée à la suite d’un appel du XRB au sujet de recherches sur les immobilisations corporelles, analyse les informations fournies sur les immobilisations incorporelles par les sociétés ouvertes et les entités d’intérêt public de Nouvelle-Zélande, un marché de taille moyenne.
À la lumière des constatations tirées de cette recherche, voici certaines observations et suggestions qu’elle propose :
- En ce qui concerne la terminologie variée utilisée dans les informations fournies sur les immobilisations incorporelles, une solution pourrait être l’utilisation d’informations numériques (comme le concept Core & More).
- Une approche possible relative aux informations à fournir sur les charges serait d’exiger la présentation de catégories définies.
- L’inscription à l’actif des activités relatives aux immobilisations incorporelles actuellement passées en charges réduirait mais n’éliminerait pas les lacunes dans l’information.
- Harmoniser les critères relatifs à la juste valeur des immobilisations incorporelles à la norme IFRS 13 pourrait être une solution relativement peu coûteuse pour combler les lacunes dans l’information.
- Présenter les immobilisations incorporelles non comptabilisées permettrait également de mieux comprendre les immobilisations incorporelles inscrites à l’actif.
Deux mesures ont été proposées pour pallier la présentation inadéquate des immobilisations incorporelles dans les marchés partiels : permettre l’utilisation du modèle de la réévaluation comme choix de méthode comptable et l’estimation de la juste valeur selon IFRS 13, ainsi que la présentation des jugements et des estimations appropriés. Pour ce faire, l’IASB pourrait modifier IAS 38 afin de fournir d’autres critères d’un « marché actif » comme « librement accessible » et « couramment négocié ». L’IASB pourrait aussi établir des indicateurs pour aider les entités à déterminer s’il est possible d’utiliser le modèle de réévaluation comme méthode comptable. Un projet à plus long terme pourrait être d’étudier l’évaluation des immobilisations incorporelles « uniques » mentionnées dans IAS 38.
Consulter la recherche sur le site web du SSRN (en anglais).
