Voici la synthèse des différents changements apportés au programme de travail de l’IASB depuis notre dernière synthèse, parue le 28 juillet 2023.

Projets de normalisation

• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres – L’exposé-sondage devrait maintenant être publié en novembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)
• Rapport de gestion – L’IASB prévoit décider de l’orientation du projet au premier semestre de 2024 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)
• Seconde revue globale de la norme IFRS de comptabilité pour les PME – La norme définitive devrait désormais être publiée en 2024 (auparavant en 2025)

Projets de modification

• Modifications du classement et de l’évaluation des instruments financiers – La prochaine étape du projet est maintenant la publication des modifications définitives au premier semestre de 2024
• Modifications de la norme IFRS de comptabilité pour les PME : réforme fiscale internationale – La prochaine étape du projet est maintenant la publication des modifications définitives en septembre 2023
• Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité – Une fois l’exposé-sondage publié en septembre 2023, l’analyse des commentaires aura lieu aura premier semestre de 2024; les projets suivants sont inclus dans ce processus :
  • Méthode du coût (modifications d’IAS 7)
  • Informations à fournir sur le risque de crédit (modifications des exemples accompagnant IFRS 7)
  • Détermination quant à un mandataire de fait (modifications d’IFRS 10)
  • Informations à fournir sur une différence différée entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications du Guide de mise en œuvre d’IFRS 7)
  • Profit ou perte sur décomptabilisation (modifications d’IFRS 7)
  • Comptabilité de couverture par un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)
  • Décomptabilisation d’obligations locatives du preneur (modifications d’IFRS 9)
  • Prix de transaction (modifications d’IFRS 9)
• Risques liés aux changements climatiques et autres incertitudes dans les états financiers – Ce projet a été renommé; la prochaine étape du projet est d’en décider l’orientation, ce qui est prévu au premier semestre de 2024
• Absence de convertibilité – Ce projet a été retiré du programme de travail en raison de la publication des modifications définitives en août 2023
• Contrats d’achat d’énergie – Nouveau projet ajouté au programme de travail; une décision sur l’orientation du projet devrait être prise au premier semestre de 2024

Projets de recherche

• Regroupements d’entreprises sous contrôle commun – Une décision sur l’orientation du projet devrait être prise en novembre 2023 (auparavant en septembre 2023)
• Activités extractives – La prochaine étape du projet est la publication d’un résumé du projet, prévue au quatrième trimestre de 2023
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients – Les commentaires reçus seront maintenant analysés au premier trimestre de 2024 (auparavant au premier semestre de 2024)
• Examen de la mise en œuvre d’IFRS 9 (dépréciation) – Les commentaires reçus seront maintenant analysés en novembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)

Autres projets

• Mise à jour de la taxonomie comptable IFRS – modifications d’IAS 12, d’IAS 21, d’IAS 7 et d’IFRS 7 – Le projet de mise à jour de la taxonomie comptable IFRS est prévu pour octobre 2023 (auparavant septembre 2023)
• Taxonomie IFRS sur la durabilité – Mise à jour de la taxonomie comptable – Pratiques courantes (Instruments financiers) et améliorations générales – Le projet de mise à jour de la taxonomie IFRS est prévu pour novembre 2023 (auparavant au quatrième trimestre de 2023)

Les paragraphes ci-dessus font une comparaison juste des versions du 28 juillet 2023 et du 26 septembre 2023 du programme de travail de l’IASB et de l’ISSB.

Pour consulter le programme de travail en vigueur, veuillez cliquer ici (en anglais).