M. Scott enseigne dans le domaine de la comptabilité dans diverses universités canadiennes depuis la fin des années 1970. Il était directeur de l’école de comptabilité et de finance de l’Université de Waterloo, Canada, et y enseignait. M. Scott a également été membre du Conseil des normes comptables du Canada de 2003 à 2011.

Lire l’annonce sur le site Web de l’IASB (en anglais).

En avril et en mai 2016, l’IASB a publié une série de huit webinaires sur la norme à venir.

Le nouveau webinaire traite :

• de la nécessité du changement et de l’historique du projet;
• du niveau de regroupement;
• de la première application de la norme.

Cliquer sur la mise à jour et sur tous les webinaires antérieurs sur le site Web de l’IASB.

L’IFAC était initialement d’avis qu’il y avait différents types de cadre de présentation de l’information organisationnelle et qu’il était important d’étudier le lien entre ces cadres; il a toutefois changé d’avis et met désormais l’accent sur l’application du cadre de l’International Integrated Reporting Council (IIRC). Selon l’IFAC, la présentation de l’information intégrée est la clé de l’amélioration de l’information organisationnelle. Selon le document de l’IFAC :

Le rapport intégré peut servir de rapport-cadre pour les différents types de rapports et de communications d’une organisation, ce qui permettrait d’harmoniser les différents rapports, sans oublier le fait qu’il existe de nombreux référentiels et des réglementations variées, et que d’autres sont de plus en cours d’élaboration.

Cette version à jour du document inclut aussi une nouvelle section qui décrit l’information intégrée de façon plus détaillée.

Site Web de l’IFAC (en anglais) :

• Communiqué de presse de l’IFAC
• Survol de deux pages du document Enhancing Organizational Reporting: Integrated Reporting Key
• Document de prise de position Enhancing Organizational Reporting: Integrated Reporting Key

Les mandats de ces deux conseils concordent désormais mieux l’un avec l’autre et tiennent compte des procédures de surveillance actuelles.

Pour en savoir plus, consulter le texte du mandat publié dans le site web du CSNC.

L’ébauche à l’intention du secteur de l’aérospatiale et de la défense comprend des lignes directrices sur les modifications de contrat, l’ébauche à l’intention du secteur des propriétés à temps partagé aborde la question des obligations de prestation et les deux ébauches à l’intention du secteur des télécommunications portent sur (1) les obligations de prestation distinctes et (2) les prix de vente spécifiques. La date de limite de réception des commentaires sur ces ébauches est le 1^er mars 2017.

Pour de plus amples renseignements, consulter les pages du groupe de travail dédiées à la comptabilisation des produits dans les secteurs de l’aérospatiale et la défense, des télécommunications et du temps partagé sur le site Web de l’AICPA (en anglais).

L’ASU modifie la norme ASC 805 afin de « fournir un cadre plus robuste à utiliser pour déterminer quand un ensemble d’actifs et d’activités constitue une entreprise ». En outre, les modifications « permettent une plus grande cohérence dans l’application des indications, réduisent les coûts de cette application et rendent la définition d’entreprise plus fonctionnelle ».

L’ASU traite des divergences avec les IFRS :

La définition d’une entreprise selon les PCGR est actuellement identique à celle des IFRS. Cependant, le FASB a remarqué que malgré cela, l’interprétation et l’application en pratique n’est pas uniforme entre les territoires qui appliquent les PCGR et ceux qui appliquent les IFRS. Ainsi, les parties prenantes ont indiqué que dans les territoires qui appliquent les IFRS, la définition d’une entreprise ne s’applique généralement pas de manière aussi large que dans les territoires qui appliquent les PCGR. En réponse aux préoccupations des parties prenantes concernant la complexité de la définition d’entreprise, l’IASB a ajouté à son programme de travail un projet sur la définition d’une entreprise et a publié l’exposé-sondage Definition of a Business and Accounting for Previously Held Interests, qui propose des modifications semblables à celles de la mise à jour.

Consulter le communiqué, l’ASU et le bulletin FASB in Focus sur le site Web du FASB.

Même si M^me White a reconnu qu’aucune mesure officielle n’a été prise par la SEC depuis 2010 et que toute mesure future relèverait du nouveau président de la SEC, M. Clayton, elle a indiqué que l’année qui vient de s’écouler avait été fructueuse.

M^me White a également fait remarquer que la progression était très importante et devait se poursuivre, car tant les conseils que les investisseurs bénéficieraient grandement de cet engagement durable.

Consulter le texte complet de la déclaration sur le site Web de la SEC.

M. Clayton remplacerait Mary Jo White, qui a annoncé en novembre 2016 qu’elle quittera la SEC à la fin du mandat de Barack Obama. La nomination de M. Clayton est conditionnelle à un vote de confirmation par le Sénat. 

Consulter le communiqué sur le site Web de la transition du président élu. 

Ce document récapitule, de façon très générale, les changements qu’IFRS 9, Instruments financiers et IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients apporteront et inclut les liens à la page de la mise en œuvre d’IFRS 9 et à la page de la mise en œuvre d’IFRS 15. Le document rappelle également aux préparateurs que les investisseurs doivent être informés de l’incidence que peut avoir une nouvelle norme avant même son application.

Cliquer ici pour lire la récapitulation sur le site Web de l’IASB (en anglais).

Ce préavis a été rédigé dans la foulée des modifications apportées en septembre 2016 par l'International Accounting Standards Board (IASB) à IFRS 4, Contrats d’assurance, qui permettent aux sociétés, dont l’essentiel des activités a trait aux assurances, de se soustraire à l’application d'IFRS 9, Instruments financiers, jusqu’au 1^er janvier 2021.

Consulter le communiqué de presse et le projet de préavis sur le site Web du BSIF.