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Base des conclusions – Filiales – Chapitre 1591

  • NCECF_CNC Image

30 mars 2015

Le 30 mars 2015, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un document indiquant comment il est parvenu à ses conclusions.

Ce document expose également les points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et indique comment le CNC a résolu les problèmes soulevés.

Le document résume les éléments que les membres du CNC ont jugés significatifs pour dégager leurs conclusions relatives à l’élaboration du chapitre 1591 de la Partie II du Manuel, Filiales. Le chapitre 1591 remplace le chapitre 1590, Filiales, et la Note d’orientation concernant la comptabilité NOC-15, «Consolidation des entités à détenteurs de droits variables (variable interest entities)».

Le CNC a élaboré le chapitre 1591 en apportant des modifications au chapitre 1590 pour y intégrer des indications supplémentaires sur la comptabilisation des filiales contrôlées par des droits autres que la participation au capital, et les modifications corrélatives nécessaires. Ces indications supplémentaires résultent de l’adaptation des indications d’IFRS 10 États financiers consolidés. D’autres aspects du chapitre 1590 ont été repris intégralement, dont la définition du contrôle, la méthode pour la comptabilisation des filiales à la valeur d’acquisition ou à la valeur de consolidation, de même que les indications concernant les entités contrôlées au moyen de la détention de droits de vote.

Consulter le document.

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