Ce site a recours à des fichiers témoins (cookies) dans le but de vous offrir les services les plus adaptés et les plus personnalisés possible. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de fichiers témoins. Veuillez lire notre avis sur les fichiers témoins (http://www2.deloitte.com/ca/fr/avis-juridique/temoins.html) pour obtenir de plus amples informations sur la nature des fichiers témoins que nous utilisons et sur la façon de supprimer ou de bloquer ces fichiers.
Certaines des fonctions de notre site ne sont pas prises en charge par votre version de navigateur, ou vous avez peut-être sélectionné le mode de compatibilité. Veuillez désactiver le mode de compatibilité, télécharger Internet Explorer 9 ou une version plus récente, ou essayer d’utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox.

Base des conclusions – Partenariats – Chapitres 3051 et 3056

  • NCECF_CNC Image

30 mars 2015

Le 30 mars 2015, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un document indiquant comment il est parvenu à ses conclusions.

Ce document expose également les points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage et indique comment le CNC a résolu les problèmes soulevés.

Le présent document résume les éléments que les membres du Conseil des normes comptables (CNC) ont jugés significatifs pour dégager leurs conclusions relatives à l’élaboration du chapitre 3056 de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, Intérêts dans des partenariats, et des modifications apportées au chapitre 3051, Placements. Le chapitre 3056 remplace le chapitre 3055, Participations dans des coentreprises.

Le chapitre 3056 remplace le chapitre 3055 et en reprend en grande partie le contenu. Le CNC a utilisé le chapitre 3055 comme point de départ, et a intégré au chapitre 3056 d’importantes améliorations spécifiques, dont l’élimination du libre choix de méthode comptable pour les partenariats et la simplification du traitement des apports et transactions.

Consulter le document.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.