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En bref – Résultats du sondage auprès des parties prenantes sur le chapitre 3400

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27 févr 2018

Le 27 février 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un survol des points de vue des parties prenantes sur l’actuel chapitre 3400, « Produits », du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Le sondage a attiré l’attention du Conseil sur les problèmes que pose l’application du chapitre 3400 pour les parties prenantes, ainsi que sur la mesure dans laquelle celles-ci se reportent à d’autres sources pour obtenir des indications sur la comptabilisation des produits, et les raisons pour lesquelles elles le font.

Le Conseil a demandé à ses permanents d’élaborer une proposition de projet pour répondre aux questions soulevées par les parties prenantes. Il a aussi demandé à ses permanents de comparer le modèle actuel fondé sur les risques et les avantages et le modèle fondé sur le contrôle inspiré des concepts énoncés dans la norme IFRS® sur les produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et la norme américaine équivalente.

Le Conseil examinera une proposition de projet.

Lire la publication sur le site web du CNC.

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