Base des conclusions – Chapitre 3041, Agriculture
01 nov 2019
Le 1er novembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié une base des conclusions qui indique comment il est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur l’agriculture et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.
La base des conclusions porte sur les sujets suivants :
- Historique
- Applicabilité aux organismes sans but lucratif
- Analyse des effets
- Élaboration de la norme
- Champ d’application
- Comptabilisation
- Base d’évaluation sous-jacente
- Évaluation des stocks agricoles
- Évaluation des actifs biologiques producteurs
- Classement et présentation
- Informations à fournir
- Dispositions transitoires
- Date d’entrée en vigueur
- Modifications corrélatives
Le chapitre est en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021.
Télécharger la base des conclusions sur le site web du CNC.
