Base des conclusions – Chapitre 3041, Agriculture

  • NCECF_CNC Image

01 nov 2019

Le 1er novembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié une base des conclusions qui indique comment il est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur l’agriculture et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

La base des conclusions porte sur les sujets suivants :

  • Historique
  • Applicabilité aux organismes sans but lucratif
  • Analyse des effets
  • Élaboration de la norme
  • Champ d’application
  • Comptabilisation
  • Base d’évaluation sous-jacente
  • Évaluation des stocks agricoles
  • Évaluation des actifs biologiques producteurs
  • Classement et présentation
  • Informations à fournir
  • Dispositions transitoires
  • Date d’entrée en vigueur
  • Modifications corrélatives

Le chapitre est en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021.

Télécharger la base des con­clu­sions sur le site web du CNC.

Sujets connexes

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.