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Base des conclusions – Chapitre 3041, Agriculture

  • NCECF_CNC Image

01 nov 2019

Le 1er novembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié une base des conclusions qui indique comment il est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur l’agriculture et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

La base des conclusions porte sur les sujets suivants :

  • Historique
  • Applicabilité aux organismes sans but lucratif
  • Analyse des effets
  • Élaboration de la norme
  • Champ d’application
  • Comptabilisation
  • Base d’évaluation sous-jacente
  • Évaluation des stocks agricoles
  • Évaluation des actifs biologiques producteurs
  • Classement et présentation
  • Informations à fournir
  • Dispositions transitoires
  • Date d’entrée en vigueur
  • Modifications corrélatives

Le chapitre est en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021.

Télécharger la base des con­clu­sions sur le site web du CNC.

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