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Fondement des conclusions – Chapitre 3400, « Produits »

  • NCECF_CNC Image

11 déc 2019

Le 11 décembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié ce document qui indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur les produits et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le fondement des conclusions comprend ce qui suit :

  • Applicabilité aux organismes sans but lucratif
  • Analyse des effets
  • Élaboration des modifications
  • Détermination des unités de comptabilisation
  • Accords à composantes multiples
  • Méthode de l’avancement des travaux
  • Frais ou paiements initiaux non remboursables
  • Ventes à livrer
  • Présentation des produits sur la base du montant brut ou du montant net
  • Informations à fournir
  • Dispositions transitoires
  • Modifications corrélatives
  • Chapitre 1500, « Application initiale des normes », et chapitre 1501 de la Partie III, « Application initiale des normes pour les organismes sans but lucratif ».

Les modifications entrent en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021.

Consulter le fondement des con­clu­sions sur le site web du CNC.

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