Fondement des conclusions – Chapitre 3400, « Produits »
11 déc 2019
Le 11 décembre 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié ce document qui indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur les produits et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.
Le fondement des conclusions comprend ce qui suit :
- Applicabilité aux organismes sans but lucratif
- Analyse des effets
- Élaboration des modifications
- Détermination des unités de comptabilisation
- Accords à composantes multiples
- Méthode de l’avancement des travaux
- Frais ou paiements initiaux non remboursables
- Ventes à livrer
- Présentation des produits sur la base du montant brut ou du montant net
- Informations à fournir
- Dispositions transitoires
- Modifications corrélatives
- Chapitre 1500, « Application initiale des normes », et chapitre 1501 de la Partie III, « Application initiale des normes pour les organismes sans but lucratif ».
Les modifications entrent en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021.
Consulter le fondement des conclusions sur le site web du CNC.
