Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 6 janvier 2016
29 févr 2016
Le 29 février 2016, le Conseil des normes comptables a publié un résumé des discussions tenues lors de la réunion.
Les questions suivantes ont été considérées :
Orientation des membres du Comité
Mandat et énoncé des modalités de fonctionnement
Processus de modification des normes de la Partie III
Objet, étendue et calendrier des projets proposés / propositions de projets
- Amélioration des normes comptables pour les OSBL
- Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif
- Apports : constatation des produits et questions connexes
Amélioration des normes comptables pour les OSBL
- Immobilisations corporelles et actifs incorporels
- Œuvres d’art, trésors historiques et éléments semblables qui ne font pas partie d’une collection
- Collections
- Informations à fournir sur les opérations entre apparentés par les organismes sans but lucratif
- Informations à fournir sur la ventilation des charges
Consulter le résumé des discussions sur le site Web du CNC.