2018

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Base des conclusions – Amélioration des normes comptables pour les organismes sans but lucratif

01 mars 2018

Le 1er mars 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le document Base des conclusions – Amélioration des normes comptables pour les organismes sans but lucratif, qui explique comment il est parvenu à ses conclusions, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le document résume les éléments que les membres du CNC ont jugés importants pour dégager leurs conclusions relatives à l’élaboration des chapitres suivants de la Partie III du Manuel :

  • « Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucratif » (chapitre 4433)
  • « Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucratif » (chapitre 4434)
  • « Collections détenues par les organismes sans but lucratif » (chapitre 4441)

Le chapitre 4433 remplace le chapitre 4431, « Immobilisations corporelles détenues par les organismes sans but lucratif ». Le chapitre 4434 remplace le chapitre 4432, « Actifs incorporels détenus par les organismes sans but lucratif ». Enfin, le chapitre 4441 remplace le chapitre 4440, « Collections détenues par les organismes sans but lucratif ».

Date d’entrée en vigueur

Les chapitres 4433, 4434 et 4441 s’appliquent aux états financiers d’exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019, mais leur application anticipée est permise.

Pour en savoir plus, télécharger la base des conclusions à partir du site web du CNC.

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