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Documents du CCSP facilitant la compréhension de la nouvelle norme sur les revenus (chapitre SP 3400)

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15 nov 2018

Le 15 novembre 2018, le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a publié différents documents afin d’aider les parties prenantes à comprendre sa nouvelle norme sur les revenus, le chapitre SP 3400 : une base des conclusions, deux bulletins En bref et un balado. Le chapitre SP 3400, « Revenus », sera en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er avril 2022. Son application anticipée est permise.

Voici les documents publiés par le CCSP :

Base des conclusions – Revenus
Ce document indique comment le CCSP est parvenu à ses conclusions, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

En bref – La nouvelle norme du CCSP sur les revenus
Ce bulletin En bref fournit un aperçu clair et net de la nouvelle norme approuvée récemment.

En bref – Incidence sur les collectivités locales de la nouvelle norme du CCSP sur les revenus
Ce bulletin En bref fournit un aperçu clair et net de l’incidence sur les collectivités locales de la nouvelle norme du CCSP sur les revenus.

Balado – Nouvelle norme du CCSP sur les revenus
Dans ce balado (en anglais, avec transcription en français), Mike St. Amant, membre du Groupe de travail du CCSP sur les revenus, donne un aperçu clair et net de la nouvelle norme.

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