Plus tôt ce mois-ci, le groupe de travail sur la technologie de l’IESBA a mis en ligne deux sondages pour recueillir les commentaires des parties prenantes sur des questions d’éthique liées aux avancées technologiques, plus précisément :

• la technologie et la complexité dans le contexte professionnel;
• l’incidence de la technologie sur l’indépendance de l’auditeur.

Les réponses aux sondages aideront l’IESBA à déterminer les prochaines étapes quant à ces recommandations sur ces sujets, lors de sa réunion de décembre 2020.

Lire le communiqué de presse sur le site web de l’IESBA. (en anglais)

Les sujets abordés dans ces deux recommandations sont les suivants :

• la technologie et la complexité dans le contexte professionnel;
• l’incidence de la technologie sur l’indépendance de l’auditeur.

Les réponses des parties prenantes aideront l’IESBA à déterminer les prochaines étapes quant à ces recommandations, lors de sa réunion de décembre 2020.

L’IESBA cherche à obtenir le point de vue et les commentaires de toutes les catégories de parties prenantes, y compris des investisseurs et d’autres utilisateurs des états financiers, des représentants de la gouvernance d’entreprise, des autorités de réglementation et de surveillance, des préparateurs, des cabinets comptables, des autorités normatives nationales, des corps professionnels comptables, des universitaires et autres. Ne ratez pas cette occasion unique de contribuer à la normalisation internationale.

Cliquer sur les liens ci-dessous pour répondre aux sondages :

1. Technologie et complexité dans le contexte professionnel
2. Incidence de la technologie sur l’indépendance de l’auditeur

Consulter le communiqué de presse sur le site web de l’IESBA (en anglais).

En octobre 2020, l’In­ter­na­tional Ethics Stan­dards Board for Ac­coun­tants (IESBA) a publié les faits saillants de ses réunions virtuelles du 14 au 21 septembre et du 1^er octobre 2020.

Voici les points de discussion abordés :

• Objectivité du responsable du contrôle qualité de la mission
• Services autres que de certification (SAC)
• Dispositions liées aux honoraires du Code (honoraires)
• Définitions des termes « entité cotée » et « entité d’intérêt public »
• Technologies
• Indépendance des équipes de mission affectées aux audits de groupe
• Technologie eCode Phase 2

Consulter les faits saillants et le balado sur le site web de l’IESBA (en anglais).

Les sociétés canadiennes font face à un ensemble de risques, de défis et de possibilités inédit, profond et expansif dans un environnement d’exploitation moderne, notamment les pandémies, les changements climatiques, l’émergence rapide de technologies évoluées et de l’intelligence artificielle, ainsi que les attentes sociales changeantes à l’égard des entreprises. Pour les aider à composer avec ces défis aujourd’hui et dans les années à venir, le Groupe TMX* et l’Institut des administrateurs de sociétés (IAS) ont formé un comité sur l’avenir de la gouvernance d’entreprise au Canada qui aura pour mandat de fournir des conseils sur les changements dans le domaine. Il y a plus de 25 ans que le comité de la gouvernance de sociétés de la Bourse de Toronto a publié des lignes directrices, dans un document connu sous le nom de « Rapport Dey ». Encore aujourd’hui, elles constituent le fondement de la gouvernance des conseils d’administration des sociétés ouvertes au Canada. Les travaux du comité se veulent une solution aux nouvelles demandes imposées aux sociétés, en réponse à une série de faillites. Bref, l’initiative se justifie par la nature fondamentalement différente de ces demandes.

Consulter le communiqué de presse et l’initiative sur le site web de l’IAS.

Les révisions établissent explicitement que le public place sa confiance dans les professionnels comptables qui jouent de nombreux rôles dans la société et que cette confiance repose sur les compétences et la valeur que les professionnels comptables démontrent dans le cadre de leurs activités professionnelles. Elles réitèrent notamment la responsabilité des professionnels comptables d’agir dans l’intérêt du public et le rôle fondamental que joue le Code pour ce faire.

Entre autres, les révisions :

• renforcent des aspects des principes de l’intégrité, de l’objectivité et du comportement professionnel;
• rehaussent les attentes à l’égard du comportement de tous les professionnels comptables en les obligeant à faire preuve de curiosité dans l’exercice de leurs activités professionnelles;
• soulignent l’importance que les comptables aient conscience des incidences potentielles de partis pris dans leurs jugements et leurs décisions;
• soulignent le rôle de soutien qu’une culture organisationnelle adéquate peut jouer pour promouvoir des activités et une conduite éthiques.

Ces révisions sur le « rôle et l’esprit critique » entreront en vigueur le 31 décembre 2021.

Consulter le communiqué et les révisions sur le site web de l’IESBA (en anglais).

Pendant son allocution, le D^r Thomadakis a mentionné que le PIOB s’est acquitté avec succès d’un mandat exigeant : mettre sur pied et faire fonctionner un cadre de surveillance; assurer que les normes d’audit et de déontologie internationales correspondent clairement aux objectifs en matière d’intérêt public; répondre aux besoins des utilisateurs mondiaux tout en assurant une clarté et une grande qualité.

Consulter l’allocution dans son intégralité sur le site web de l’IESBA (en anglais).

Ce rapport porte sur le nouveau cadre de divulgation des questions environnementales, sociétales et de gouvernance (ESG) élaboré par les quatre grands cabinets comptables. Ce cadre inclut un ensemble de mesures et d’informations environnementales, sociétales et de gouvernance (ESG) universelles qui visent à donner lieu à un système exhaustif de rapports d’entreprises acceptés au niveau mondial. Ce cadre est divisé en quatre piliers (principes de gouvernance, planète, personnes et prospérité), sur lesquels sont fondées les normes de divulgation des questions ESG.

Consulter le communiqué et le rapport (le rapport est en anglais seulement) sur le site web du Forum.

Consulter aussi le rapport de Deloitte intitulé Purpose-driven Business Reporting in Focus — Progress towards a comprehensive corporate reporting system.

Voici les points de discussion abordés :

• Rôle et état d’esprit
• Planification fiscale
• Coordination IAASB-IESBA
• Définitions des termes « entité cotée » et « entité d’intérêt public »
• Technologie
• eCode Phase 2

Consulter les faits saillants et le balado sur le site web de l’IESBA (en anglais). 

Pour plus de détails, consulter l’avis sur le site du BSIF.