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Le chef comptable de la SEC discute de mesures non conformes aux PCGR

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22 mars 2016

Le 22 mars 2016, lors du 12e congrès annuel sur la comptabilité et la présentation de l'information pour les sociétés du secteur des sciences de la vie qui a eu lieu à Philadelphie, James Schnurr, chef comptable de la SEC, a déclaré que les permanents de la SEC avaient observé une augmentation importante et, à certains égards, troublante, de l'utilisation de mesures non conformes aux PCGR et des ajustements en vertu de celles-ci, ainsi que de l'importance qui leur est accordée.

M. Schnurr a déclaré que les mesures non conformes aux PCGR visent à compléter, et non à remplacer, les informations fournies dans les états financiers. Les permanents de la SEC s'intéressent de plus en plus à ces préoccupations, ainsi qu'à l'augmentation de l'écart entre les montants présentés selon les mesures conformes aux PCGR et ceux présentés selon les mesures non conformes aux PCGR. Il a fait savoir que les permanents continueront d'être vigilants dans leur examen de l'utilisation de ces mesures pour en vérifier la conformité aux règles.

M. Schnurr a également indiqué que la prolifération des mesures non conformes aux PCGR devrait être examinée de plus près par la direction et le comité d'audit, et a suggéré que les sociétés fassent plus que se conformer aux règles, mais qu'elles se demandent également pourquoi la mesure non conforme aux PCGR est une façon appropriée de mesurer la performance afin de fournir des informations utiles aux investisseurs. Il a aussi souligné que la mesure doit être assujettie à des procédures de surveillance et des contrôles appropriés. Le discours de M. Schnurr fait écho à l'allocution récemment prononcée par Mary Jo White, présidente de la SEC, lors du sommet sur les marchés financiers de la Chambre de commerce américaine qui s'est tenu plus tôt en mars 2016. Mme White a alors déclaré que les permanents étaient préoccupés par la confusion que pourrait entraîner pour les investisseurs et les analystes l'utilisation répandue de mesures non conformes aux PCGR dans la présentation de l'information financière et qu'ils pourraient envisager l'adoption de règles à ce sujet.

Les sociétés inscrites auprès de la SEC doivent porter attention aux directives des permanents de la SEC et s'assurer que les mesures non conformes aux PCGR respectent les obligations d'information de l'alinéa 10e) de la Regulation S-K, qui exige 1) la présentation de la mesure conforme aux PCGR autant ou davantage en évidence que la mesure non conforme aux PCGR connexe; 2) un rapprochement de la mesure non conforme aux PCGR et de la mesure conforme aux PCGR connexe; 3) la communication des raisons pour lesquelles la mesure non conforme aux PCGR est utile, et son objet. Les permanents continueront de remettre en question 1) le choix des sociétés inscrites qui présentent de façon inappropriée des mesures non conformes aux PCGR en les mettant davantage en évidence que les mesures conformes aux PCGR connexes; 2) l'identification et la nature des ajustements; 3) les mesures non conformes aux PCGR qui sont présentées dans la période considérée différemment de celles utilisées lors de périodes antérieures.

Consulter l'intégralité de l'allocution de M. Schnurr sur le site Web de la SEC (en anglais).

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