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L’Autorité donne des indications sur les obligations d’information des émetteurs en matière d’esclavage moderne

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04 sept 2018

Le 4 septembre 2018, l’Autorité des marchés financiers a publié l’Avis relatif aux obligations d’information en matière d’esclavage moderne. L’avis fournit des indications aux émetteurs sur leurs obligations d’information en matière d’esclavage moderne de manière à les aider à identifier les éléments d’information devant être divulgués et à améliorer ou compléter cette information.

L’esclavage moderne, qui peut prendre différentes formes, comprend tout travail ou service accompli contre le gré d’une personne et sous la menace d’une peine quelconque.

L’avis présente un survol des principales initiatives réglementaires ou gouvernementales récentes et souligne l’intérêt croissant des investisseurs pour les questions liées à la responsabilité sociale des émetteurs. L’avis décrit également certaines obligations pouvant requérir la divulgation d’informations relatives à l’esclavage moderne dans les documents d’information continue des émetteurs et expose les résultats d’un examen ciblé des pratiques de divulgation de certains émetteurs mené par le personnel de l’Autorité.

Pour en savoir plus, lire le communiqué et l’avis publiés dans le site web de l’AMF.

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