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2021

Allocution de la commissaire de la SEC au sujet des informations sur les facteurs ESG

28 juin 2021

Le 28 juin 2021, Allison Herren Lee, commissaire de la SEC, a prononcé une allocution lors de la conférence nationale 2021 de la Society for Corporate Governance au sujet des informations sur les changements climatiques, des facteurs ESG et du rôle du conseil d’administration.

Mme Lee, constatant l’intérêt accru porté aux informations sur les changements climatiques, a parlé des sujets suivants :

  • les facteurs ESG dans le contexte de la récente saison de sollicitation de procurations;
  • comprendre les facteurs ESG et les obligations du conseil d’administration;
  • atténuer les risques que posent les facteurs ESG et tirer profit des occasions qu’ils présentent.

Consulter l’allocution complète de Mme Lee sur le site web de la SEC (en anglais).

Considérations comptables et fiscales pour les cryptomonnaies

20 mai 2021

La Financial Education & Research Foundation (FERF) a consulté des experts de Deloitte sur les questions comptables et fiscales à considérer lorsqu’une société investit dans des cryptomonnaies ou choisit de recourir aux cryptomonnaies dans le cadre de ses activités.

Parmi les questions abordées figuraient les suivantes :

  • Étant donné que les cryptomonnaies présentent toutes des risques différents, comment les responsables des finances décident-ils à quelles monnaies nous désirons être associés et quelles monnaies nous devons éviter?
  • Quelles sont les principales capacités comptables et fiscales devant être adaptées au sein de leurs systèmes pour comptabiliser les cryptomonnaies?
  • Quelles sont les principales questions comptables et fiscales à considérer lorsqu’une société investit dans des cryptomonnaies ou choisit de recourir aux cryptomonnaies dans le cadre de ses activités?
  • Quelle doit être notre réflexion lorsque nous devons choisir entre la garde autonome d’un portefeuille ou le recours à un dépositaire?
  • Quels sont les aspects à considérer lorsque nous sélectionnons des fournisseurs pour assurer des fonctions clés comme la garde d’actifs?
  • Quels facteurs de risque les préparateurs devraient-il envisager de présenter dans les dépôts de documents publics?
  • À quels aspects de la réglementation et de la conformité les sociétés devraient-elles porter une attention particulière?

Consulter l’article sur le site web du FEI (en anglais).

Feuille de route du FSB sur les risques financiers liés aux changements climatiques

07 juil 2021

Le 7 juillet 2021, le Conseil de stabilité financière (FSB) a soumis aux ministres des Finances et gouverneurs de banques centrales du G20 une feuille de route exhaustive sur les risques climatiques pour le système financier. La feuille de route décrit les travaux en cours et futurs des organismes de normalisation et autres organisations internationales pour les prochaines années.

La feuille de route, qui est accompagnée de divers documents, notamment d’un rapport sur la présentation des informations liées au climat, explique que l’objectif visé par les initiatives internationales dans le domaine des informations financières doit être la présentation, par les sociétés, d’informations uniformes, comparables et utiles à la prise de décisions pour les investisseurs sur les risques financiers liés aux changements climatiques. La mise en place de normes de base internationales et une interopérabilité entre ces normes de base internationales et les exigences nationales et régionales sont importantes pour l’atteinte de cet objectif.

Par conséquent, le FSB salue l’initiative de l’International Financial Reporting Standards Foundation d’élaborer cette base sous une gouvernance robuste et une surveillance publique, et en s’appuyant sur le cadre du GIFCC et les travaux des normalisateurs en matière de développement durable. Ces derniers et d’autres parties prenantes participeront étroitement à l’élaboration du cadre afin de favoriser la mise en œuvre des pratiques souhaitables et d’accélérer la convergence.

Le FSB a mené un sondage auprès de ses membres au cours du premier semestre de 2021 afin d’explorer les pratiques (actuelles ou prévues) à l’échelle nationale/régionale des autorités financières relativement à la promotion des informations relatives aux changements climatiques. Les réponses au sondage indiquent que la plupart des pays soutiennent fermement l’établissement d’une base commune de normes internationales relatives aux changements climatiques, et plusieurs ont mentionné les travaux en cours de l’IFRS Foun­da­tion. Les participants au sondage ont également indiqué qu’une collaboration entre les pays pour établir des exigences internationales relatives aux informations sur les changements climatiques est essentielle et qu’il faut éviter une fragmentation en matière de réglementation et de surveillance.

La feuille de route souligne que le FSB peut jouer un rôle important dans la coordination à l’échelle mondiale, y compris dans la promotion de l’adoption des normes d’informations financières internationales prévues de l’ISSB, une fois qu’elles auront été élaborées et approuvées, le cas échéant, à titre de normes de base internationales. La mise en place de telles normes convenues à titre de normes de base internationales n’empêcherait pas les autorités de progresser plus rapidement dans leurs pays. Le FSB stipule qu’il continuera d’agir comme forum international permettant aux diverses juridictions de partager leurs expériences, de promouvoir les pratiques exemplaires et de contribuer aux discussions dans le cadre d’autres forums internationaux (tels que la COP26 et les réunoins du G7 / G20) et qu’il continuera d’appuyer les travaux de l’IFRS Foundation pour élaborer des normes de base internationales sur le développement durable sous une gouvernance robuste et une surveillance publique. Dans le cadre de ce projet, le FSB encourage l’IFRS Foun­da­tion à examiner la connectivité entre les normes proposées sur le développement durable qui seront élaborées par l’ISSB et les normes d’informations financières existantes. Sous réserve de l’approbation de ces normes, le FSB encouragera ses pays membres à envisager l’utilisation des normes de l’ISSB à des fins transfrontalières au moment d’établir des exigences relatives à la présentation d’informations sur le développement durable, en tenant compte de leurs exigences réglementaires et légales de façon à promouvoir la présentation d’informations uniformes et comparables entre les pays.  

Les mesures et les livrables sont décrits en détail dans la feuille de route. Un tableau avec un échéancier pour chacune de ces mesures et chacun de ces livrables ont été fournis à la page 12 du document. Veuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour obtenir des renseignements additionnels sur le site web du FSB :

Informations sur les changements climatiques et sociétés fermées

19 juin 2021

Le 19 juin 2021, Ann Lipton a publié un billet sur le blogue Law Professor Blogs Network au sujet des informations sur les changements climatiques et des sociétés fermées américaines.

Elle a observé que la SEC a récemment publié une demande de commentaires sur la présentation obligatoire d’informations sur les changements climatiques et que les commentaires sont en cours de mise en ligne sur le site web de la SEC. Cette demande de commentaires renfermait la question suivante :

Quelles informations sur les changements climatiques sont-elles disponibles pour une société fermée, et comment les règles de la SEC devraient-elles s’appliquer à la présentation d’informations sur les changements climatiques par les sociétés fermées, par exemple par le biais des placements dispensés ou de la surveillance de certains conseillers et fonds de placement?

Même si les répondants n’ont pas tous répondu à cette question, le billet de blogue de Mme Lipton présente des commentaires intéressants de certains répondants à cette question.

Lire le billet de blogue pour en savoir davantage (en anglais).

La CVMO publie un guide des meilleures pratiques en matière de dépôts de prospectus

28 janv 2021

Le 28 janvier 2021, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a publié à l’intention des émetteurs son guide des meilleures pratiques afin de les aider à mobiliser des capitaux.

La CVMO a reçu un nombre important de prospectus confidentiels provisoires au cours des derniers mois et rappelle aux émetteurs qu’il convient d’adopter les meilleures pratiques suivantes afin de simplifier le processus d’examen lors du dépôt provisoire d’un prospectus confidentiel :

  • Les prospectus provisoires déposés devraient comporter toutes les informations financières et non financières devant être incluses dans le processus de dépôt de prospectus définitif, car à défaut d’une divulgation complète, les échéances d’examen pourraient être reportées.
  • L’échéancier de la transaction doit être inséré dans la lettre de présentation qui a été déposée afin de permettre au personnel de prévoir la date idéale à laquelle l’examen doit être terminé. La CVMO s’attend à ce que l’émetteur dépose un prospectus provisoire peu de temps après l’examen du prospectus provisoire déposé.
  • Toute question de nature juridique ou comptable devant être soumise au personnel de la CVMO doit être surlignée.

La CVMO n’examinera pas les dépôts provisoires de prospectus sans offre, autres que ceux qui comportent des financements transfrontaliers ou lorsqu’une expertise juridique ou comptable particulière est nécessaire pour répondre à un problème de cette nature. Les prospectus provisoires déposés qui s’appliquent uniquement à l’émission de titres après la conversion de titres convertibles, tels que des mandats spéciaux, ne seront pas examinés non plus.

Consulter le communiqué sur le site web de la CVMO.

La SEC peut-elle élaborer des règles ESG durables?

22 juin 2021

Le 22 juin 2021, le commissaire de la Securities Exchange Commission (SEC), Elad L. Roisman, a prononcé un discours lors de la conférence virtuelle du National Investor Relations Institute intitulé  « Can the SEC Make ESG Rules that are Sustainable? ».

Après avoir indiqué que la SEC accorde davantage d’importance aux questions ESG depuis quelque temps, et que le président de la SEC avait exprimé son intention de proposer de nouvelles obligations d’informations relativement aux changements climatiques et au capital humain, M. Roisman a mis l’accent sur trois questions dans son discours :  

  • Quelles sont les informations précises liées à l’environnement, la responsabilité sociale et la gouvernance auxquelles les investisseurs n’ont pas accès et qui sont importantes pour la prise de décisions d’investissement éclairées?
  • Si la SEC était capable d’identifier les informations dont les investisseurs ont besoin, comment mettrait-elle en place des obligations d’informations liées à l’environnement et à la responsabilité sociale, maintenant et sur une base continue? De quelle expertise la SEC a-t-elle besoin?
  • Si la SEC intégrait le travail de normalisateurs externes en ce qui a trait aux exigences d’informations à fournir sur les facteurs ESG : comment en assurerait-elle la surveillance – en ce qui concerne la gouvernance, le financement et les travaux – sur une base continue? Et quel genre de nouvelle infrastructure devrait être mise en place au sein de la SEC et des normalisateurs?

Consulter le discours sur le site web de la SEC (en anglais).

La TSX a publié une mise à jour du Guide sur les mécanismes de rémunération en titres

29 janv 2021

Le 29 janvier 2021, la TSX a publié une mise à jour du Guide sur les mécanismes de rémunération en titres. Cette troisième édition du guide, initialement publié en 2007, a pour but d’éclairer les émetteurs inscrits au sujet des questions liées aux mécanismes de rémunération en titres et de les aiguiller lors de la préparation d’une divulgation importante afin que celle-ci soit conforme aux exigences de la TSX.

Nouveautés dans la récente édition

Cette édition mise à jour fait état des changements réglementaires qui sont entrés en vigueur en 2017 (essentiellement liés aux exigences de communication de l’information annuelle, dont la divulgation du taux d’épuisement) et fournit des indications supplémentaires sur le traitement des droits à la pleine valeur. Elle comprend aussi une FAQ qui traite des questions les plus souvent adressées aux gestionnaires d’inscription de la TSX.

Faits saillants

  1. Exigences en matière de communication de l’information : communication annuelle, et lorsqu’il y a adoption ou modification d’un plan
  2. Exemples de communication de l’information et de rapports acceptables
  3. FAQ

Consulter le communiqué de presse et le guide sur le site web de la TSX, et un résumé (en anglais) sur le site web de Miller Thomson LLP.

Le président des administrateurs de l’IFRS Foundation discute de la voie à suivre pour l’élaboration de normes mondiales sur le développement durable

29 juin 2021

Lors d’un symposium du CFA Institute le 29 juin 2021, Erkki Liikanen, président des administrateurs de l’IFRS Foundation, a parlé du travail de l’IFRS Foundation pour répondre aux besoins d’information des investisseurs et des autres participants aux marchés financiers en matière d’informations sur le développement durable.

M. Liikanen a commencé son allocution par une forte affirmation :

Il existe une voie vers des normes mondiales en matière de développement durable si, d’une part, nous pouvons créer une base de référence mondiale pour les informations relatives au développement durable afin de faciliter la comparabilité pour la prise de décision en matière d’investissement et, d’autre part, nous travaillons avec les diverses juridictions pour assurer la compatibilité entre cette base de référence mondiale et leurs propres initiatives.

Il a ensuite expliqué que si les gouvernements peuvent établir des cadres réglementaires, ce sont les investisseurs qui fixent le prix du capital en fonction de l’impact de cette réglementation sur les entreprises à long terme. Cela incite les entreprises à adopter des modèles d’affaires durables. Le bon fonctionnement de ce processus dépend d’informations de haute qualité et comparables à l’échelle mondiale sur lesquelles les investisseurs peuvent évaluer les risques liés à la durabilité et prendre des décisions éclairées.

M. Liikanen a ensuite expliqué que c’est là qu’intervient un normalisateur international axé sur les investisseurs, tel que l’IFRS Foundation.

Premièrement, l’approche de l’IFRS Foundation à l’égard des normes mondiales est axée sur le marché et la demande. La Fondation offre un cadre où les investisseurs, les autorités de réglementation, les entreprises, les universitaires et les normalisateurs du monde entier peuvent travailler et résoudre des problèmes ensemble. Ce travail suit une procédure régulière transparente et inclusive qui a évolué et s’est avérée utile au fil du temps.

Deuxièmement, l’expérience de l’IFRS Foundation en normalisation internationale peut aider à surmonter une situation où plusieurs initiatives ont été mises en place pour améliorer la comparabilité, mais leur nombre a plutôt contribué à une plus grande diversité. Les principaux acteurs dans ce domaine, le TCFD, la VRF et le CDSB, affirment qu’une consolidation est nécessaire et ont accueilli favorablement les propositions de l’IFRS Foundation de mettre en place un conseil international responsable de l’élaboration de normes sur le développement durable au sein de la structure actuelle de l’IFRS Foundation. M. Liikanen a déclaré :

Notre ambition commune est de mettre en place des normes de base à l’échelle mondiale en matière de présentation d’informations sur le développement durable qui visent à répondre aux besoins des investisseurs à l’échelle mondiale liés à l’évaluation de la valeur des entreprises. La valeur d’une entreprise est un concept clé conçu pour représenter la création de valeur prévue pour les investisseurs à court, moyen et long terme et est interreliée avec la création de valeur pour la société et l’environnement.

M. Liikanen s’est ensuite penché sur la question de savoir comment concilier les normes juridictionnelles et les normes internationales. Il a indiqué que l’approche préconisée par l’OICV et les autres parties prenantes consiste à établir une base de référence mondiale de normes de présentation d’informations relatives au développement durable pour répondre aux besoins des investisseurs, qui seraient mises à la disposition des pays pour servir de base aux politiques gouvernementales. Cette approche permettrait une comparabilité à l’échelle mondiale pour les investisseurs d’une manière qui permettrait aux pays de combiner les normes mondiales avec leurs propres exigences supplémentaires. Il a conclu son discours en déclarant :

Pour que cela fonctionne, il faudra de la volonté politique, des compromis et de la souplesse de la part de toutes les parties, y compris l’IFRS Foundation. Le succès n’est en aucun cas certain, mais si vous voulez des informations mondiales sur le développement durable pour les investisseurs, ceci constitue un moyen.

Pour plus de renseignements, consulter l’allocution de M. Liikanen dans son intégralité sur le site web de l’IASB (en anglais). 

Les ACVM répondent au rapport final du Groupe de travail sur la modernisation relative aux marchés financiers de l’Ontario et souscrivent à un régime de réglementation harmonisé qui protège les investisseurs et réduit tout fardeau superflu

12 févr 2021

Le 12 février 2021, les autorités en valeurs mobilières de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de la Saskatchewan, du Manitoba, du Québec, de la Nouvelle-Écosse, de l’Île-du-Prince-Édouard, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nunavut, des Territoires du Nord-Ouest et du Yukon (les « membres des ACVM » ou « nous ») ont publié leur réponse au rapport final (le « rapport ») du Groupe de travail sur la modernisation relative aux marchés financiers de l’Ontario (le « Groupe de travail ») publié le 22 janvier 2021.

Les membres des ACVM saluent la célérité avec laquelle le Groupe de travail a accompli ce mandat, qui est d’une grande utilité pour soutenir notre réflexion collective sur la façon de faire progresser le régime de réglementation des valeurs mobilières canadien. Dans leur réponse, ils exposent leur point de vue quant à la meilleure manière pour l’Ontario d’appliquer les recommandations tout en rehaussant l’harmonisation, l’efficience et la souplesse du régime ainsi que la protection des investisseurs.

Consulter le communiqué et la réponse sur le site web de l’Autorité.

Les autorités en valeurs mobilières du Canada publient le rapport du sixième examen sur la représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction

10 mars 2021

Le 10 mars 2021, les autorités en valeurs mobilières de l’Alberta, du Manitoba, du Nouveau‑Brunswick, de la Nouvelle‑Écosse, de l’Ontario, du Québec et de la Saskatchewan (les autorités participantes) ont publié les résultats du sixième examen sur la représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction.

L’avis résume les résultats de l’examen de l’information d’un échantillon de 610 émetteurs dont la fin d’exercice tombait entre le 31 décembre 2019 et le 31 mars 2020. L’examen portait sur l’information à fournir en vertu du Règlement 58-101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance relativement à la représentation féminine au conseil d’administration et à la haute direction.

Voici les principales tendances observées dans le cadre de cet examen :

  • le nombre total de postes d’administrateurs occupés par des femmes est passé de 11 % en 2015 à 20 % en 2020;
  • 79 % des émetteurs comptaient au moins une femme à leur conseil, comparativement à 49 % en 2015;
  • les postes de président du conseil étaient occupés par des femmes chez 6 % des émetteurs;
  • plus de la moitié des émetteurs ont adopté une politique sur la représentation féminine à leur conseil, ce qui constitue une augmentation notable depuis 2015.

Les ACVM comptent publier les données sous-jacentes à l’examen d’ici l’été 2021.

Consulter le communiqué et l’Avis multilatéral 58-312 du personnel des ACVM, Rapport du sixième examen du personnel sur la représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction sur le site web de l’Autorité.

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