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La SEC peut-elle élaborer des règles ESG durables?

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22 juin 2021

Le 22 juin 2021, le commissaire de la Securities Exchange Commission (SEC), Elad L. Roisman, a prononcé un discours lors de la conférence virtuelle du National Investor Relations Institute intitulé  « Can the SEC Make ESG Rules that are Sustainable? ».

Après avoir indiqué que la SEC accorde davantage d’importance aux questions ESG depuis quelque temps, et que le président de la SEC avait exprimé son intention de proposer de nouvelles obligations d’informations relativement aux changements climatiques et au capital humain, M. Roisman a mis l’accent sur trois questions dans son discours :  

  • Quelles sont les informations précises liées à l’environnement, la responsabilité sociale et la gouvernance auxquelles les investisseurs n’ont pas accès et qui sont importantes pour la prise de décisions d’investissement éclairées?
  • Si la SEC était capable d’identifier les informations dont les investisseurs ont besoin, comment mettrait-elle en place des obligations d’informations liées à l’environnement et à la responsabilité sociale, maintenant et sur une base continue? De quelle expertise la SEC a-t-elle besoin?
  • Si la SEC intégrait le travail de normalisateurs externes en ce qui a trait aux exigences d’informations à fournir sur les facteurs ESG : comment en assurerait-elle la surveillance – en ce qui concerne la gouvernance, le financement et les travaux – sur une base continue? Et quel genre de nouvelle infrastructure devrait être mise en place au sein de la SEC et des normalisateurs?

Consulter le discours sur le site web de la SEC (en anglais).

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