L’esclavage moderne, qui peut prendre différentes formes, comprend tout travail ou service accompli contre le gré d’une personne et sous la menace d’une peine quelconque.
L’avis présente un survol des principales initiatives réglementaires ou gouvernementales récentes et souligne l’intérêt croissant des investisseurs pour les questions liées à la responsabilité sociale des émetteurs. L’avis décrit également certaines obligations pouvant requérir la divulgation d’informations relatives à l’esclavage moderne dans les documents d’information continue des émetteurs et expose les résultats d’un examen ciblé des pratiques de divulgation de certains émetteurs mené par le personnel de l’Autorité.
Pour en savoir plus, lire le communiqué et l’avis publiés dans le site web de l’AMF.