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Nouvelles

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Compte rendu des commentaires sur le document de travail sur le traitement comptable du goodwill

04 févr 2015

Le 4 février 2015, un groupe de recherche de l’Accounting Standards Board of Japan, de l’European Financial Reporting Advisory Group et du normalisateur italien Organismo Italiano di Contabilità ont publié un compte rendu résumant les commentaires reçus sur le document de travail de juillet 2014 sur la comptabilisation du goodwill et les obligations d’information connexes, dans lequel on faisait valoir qu’il serait approprié de permettre à nouveau l’amortissement du goodwill.

En réponse à ce document, le groupe de recherche a reçu vingt-neuf lettres de commentaires.

S’il ressort de ces commentaires que la majorité des répondants appuient un retour à l’amortissement du goodwill, ceux-ci émettent toutefois des réserves quant à l’établissement d’une période d’amortissement maximale par l’IASB. Certains répondants font également remarquer le caractère subjectif de la durée d’utilité du goodwill et le degré élevé de jugement requis pour l’évaluer, mais estiment que ces facteurs ne sont pas vraiment plus subjectifs qu’ils ne le sont pour les tests de dépréciation. De façon générale, les répondants qui se prononcent en faveur d’un amortissement du goodwill jugent souhaitable que l’IASB élabore des directives visant à aider les préparateurs à déterminer la durée de vie utile du goodwill acquis.

À l’inverse, une minorité de répondants favorisent l’approche actuelle fondée uniquement sur la dépréciation du goodwill. Pour expliquer leur position, ces répondants estiment qu’un modèle fondé sur l’amortissement est plutôt sans intérêt et qu’il n’apporterait pas d’avantages aux utilisateurs des états financiers.

Le compte rendu des commentaires est consultable  sur le site Web de l’EFRAG (en anglais).

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Publication du rapport de l’Effects Analysis Consultative Group

28 nov 2014

L’Effects Analysis Consultative Group (groupe consultatif sur l’analyse des incidences), un groupe indépendant d’experts que les administrateurs de l’IFRS Foundation ont mis en place à la suite de la revue de leur stratégie en 2012, a présenté son rapport final aux administrateurs, qui en ont accueilli favorablement les conclusions, notamment celles concernant le travail sur place et la présentation des incidences possibles des IFRS proposées.

Consulter le rapport (en anglais).

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L’IASB propose d’apporter des modifications à IFRS 2 dans le but de clarifier le classement et l’évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions

25 nov 2014

L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IFRS 2, Paiement fondé sur des actions dans le but de clarifier le classement et l’évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions. L’exposé-sondage prend en considération plusieurs demandes qui ont été envoyées à l’IASB et à l’IFRS Interpretations Committee.

L’IASB a décidé de répondre à ces demandes en un seul projet à portée limitée. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 25 mars 2015.

Télécharger l'exposé-sondage.

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L’IASB publie une mise à jour de son programme de travail pour novembre 2014

24 nov 2014

À la suite de sa réunion de novembre, l’International Accounting Standards Board (IASB) a mis à jour son programme de travail. Le programme de travail révisé fixe une date cible pour les modifications de l’IFRS pour les PME (T1 2015) et établit un échéancier pour l’analyse des lettres de commentaires (T1 2015) reçues en réponse au document de travail sur la macro-couverture.

Par ailleurs, l’IASB prévoit maintenant publier un exposé-sondage sur l’élimination des gains ou des pertes découlant de transactions entre une entité et sa coentreprise ou entreprise associée au premier trimestre de 2015 (initialement prévu au T4 2014). En dernier lieu, le programme révisé fait état des modifications apportées au calendrier prévu des délibérations du Conseil sur les projets de recherche à court terme sur les regroupements d’entreprises sous contrôle commun (T1 2015), sur le taux d’actualisation (T1 2015), sur les mécanismes d’échange de droits d’émission (T4 2014 jusqu’à T1 2015), sur la valeur de consolidation (T4 2014 jusqu’à T2 2015) et sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres (T4 2014), ainsi que sur le projet de recherche à long terme sur les avantages postérieurs à l’emploi (T1 et T2 2015).

Consulter le programme de travail (en anglais).

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Selon Michel Prada, des ajustements aux IFRS occasionneront un manque de reconnaissance à l’échelle mondiale

13 nov 2014

Le président de l’IFRS Foundation, Michel Prada, a prononcé une allocution sur la comptabilité, les marchés et la croissance économique mondiale au Shanghai National Accounting Institute. Dans le cadre de cette allocution, il a expliqué comment l’application de normes mondiales et la croissance économique sont interreliées. Il a également discuté de la situation en Chine.

Consulter l'allocution de monsieur Prada (en anglais).

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L’IFRS Foundation met à jour la taxonomie IFRS

12 nov 2014

L’IFRS Foundation a publié la version provisoire no 2 de la taxonomie IFRS 2014, qui met à jour la taxonomie pour IFRS 15 et pour les pratiques courantes du secteur des transports et du secteur pharmaceutique.

Consulter le communiqué de presse (en anglais).

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Le vice-président de l’IASB discute des progrès liés aux IFRS

10 nov 2014

Le 10 novembre 2014, le vice-président de l’IASB, Ian Mackintosh, a présenté une allocution dans le cadre de laquelle il a laissé entendre que la période de changements importants apportés aux IFRS, qui dure depuis une dizaine d’années, pourrait bien toucher à sa fin et indiqué ce à quoi l’on peut s’attendre de l’IASB pour les années à venir.

Consulter l'allocution (en anglais).

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Rapport de recherche analysant des travaux universitaires sur l’incidence de l’adoption obligatoire des IFRS dans les pays de l’UE

06 nov 2014

L’Institute of Chartered Accountants in England and Wales (ICAEW) a publié une réponse à la consultation de la Commission européenne sur les incidences de l’utilisation des Normes internationales d’information financière (IFRS) dans l’UE.

Il a accompagné sa réponse d’un rapport dans lequel sont analysés 170 travaux de recherche universitaire étudiant l’incidence de l’adoption des IFRS dans les pays de l’UE et ailleurs dans le monde.

Consulter (en anglais) :

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Rapport de la réunion de l’IFRS Advisory Council d'octobre 2014

05 nov 2014

Un rapport de la réunion de l'IFRS Advisory Council, qui s'est tenue à Londres les 13 et 14 octobre 2014, a été publié sur le site Web de l'IASB.

La réunion a notamment porté sur les risques auxquels est confrontée l'IFRS Foundation (IFRSF) et les occasions qui se présentent; l'état d'avancement des projets de l'IASB au sujet des contrats d'assurance et de l'importance relative, de l'initiative concernant les informations à fournir ainsi que du Cadre conceptuel; un examen de la structure et de l'efficacité de l'IFRSF ainsi que sur les activités récentes du Comité des services de contenu (IFRS).

Consulter le rapport complet de la réunion de l'IFRS Advisory Council sur le site Web de l'IASB.
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Le point sur le projet de l’IAASB au sujet de l’amélioration de la qualité de l’audit en ce qui a trait à l’audit de groupe

04 oct 2014

Le 4 octobre 2017, l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) a publié un document préparé par son groupe de travail sur les audits de groupe qui fait le point sur les questions à l’étude dans le cadre de la révision de la norme ISA 600, Audits d’états financiers de groupe – Considérations particulières et d’autres projets portant sur des normes internationales comme la norme ISA 220, Contrôle qualité d’un audit d'états financiers, la norme ISQC’1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que des normes sur d’autres missions d’assurance et de services connexes.

Ce document explique aussi le lien entre ces projets en ce qui concerne l’audit de groupe.

Consulter le document sur le site web de l’IAASB (en anglais).

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