Projets complétés

NCOSBL – Amélioration des normes comptables pour les OSBL (chapitres 4433, 4434 et 4441) [Terminé]
Ce projet a été entrepris en réponse aux commentaires des parties prenantes du secteur privé concernant l’énoncé de principes Amélioration des normes pour les organismes sans but lucratif publié conjointement par le CNC et le CCSP en avril 2013.
NCOSBL – Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif (modifications possibles du chapitre 4450) [Terminé]
Ce projet est entrepris en réponse aux commentaires des parties prenantes du secteur privé concernant l’énoncé de principes Amélioration des normes pour les organismes sans but lucratif publié conjointement par le CNC et le CCSP en avril 2013.
OSBL – Regroupements – Évaluation initiale et informations à fournir [Terminé]
Ce projet donne des indications sur l’évaluation initiale des regroupements et les informations pertinentes à fournir.

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