Travaux de recherche à propos des améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif » [Recherche]
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Prochaines étapes : |
Le CNC enteprend des travaux de recherche à propos de façons d’améliorer la transparence des états financiers pour les utilisateurs qui tentent de comprendre les liens qui existent entre l’organisme et ses entités apparentées et contrôlées. |
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Dernière mise à jour : |
Décembre 2023 |
Vue d’ensemble
Le Conseil des normes comptables (CNC) entreprend des travaux de recherche à propos des améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ».
Dans le cadre de ses activités de recherche, il examinera des façons d’améliorer la transparence des états financiers pour les utilisateurs qui tentent de comprendre les liens qui existent entre l’organisme et ses entités apparentées et contrôlées. Les activités de recherche ne viseront pas la modification du choix offert au paragraphe 14 du chapitre 4450, soit la consolidation des OSBL contrôlés dans les états financiers ou la fourniture d’informations spécifiques sur ceux-ci.