Projets sur les NCOSBL – Mis à jour dans les 3 derniers mois | CIF de Deloitte
Titre | Description | Activité récente | Date Added |
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NCOSBL – Apports : comptabilisation des produits et questions connexes (modifications possibles des chapitres 4400, 4410 et 4420) [ES] | Ce projet est entrepris en réponse aux commentaires des parties prenantes du secteur privé concernant l’énoncé de principes Amélioration des normes pour les organismes sans but lucratif publié conjointement par le CNC et le CCSP en avril 2013. | Recherche | 31 déc 2023 |
Rendre les normes modulables [ES] | Dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027, le CNC s’est engagé à explorer les possibilités de rendre modulables les normes destinées aux entités non cotées, de manière à mieux répondre à la diversité des besoins d’information. | 31 déc 2023 | |
Travaux de recherche à propos des améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif » [Recherche] | Le Conseil des normes comptables (CNC) entreprend des travaux de recherche à propos des améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». | 31 déc 2023 |