Discussions connexes

• Améliorations annuelles 2017 – CNC

• 16 mai 2017

• À sa réunion du 16 mai 2017, le CNC a examiné une question liée à la présentation des éléments d’actif à court terme, qui a été soulevée lors de la finalisation des modifications proposées pour le chapitre 1521, « Bilan », dans son exposé-sondage « Améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé ». Il a décidé de clarifier les exigences de ce chapitre.

• Améliorations annuelles 2017 – CNC

• 21 mars 2017

• À sa réunion des 21 et 22 mars 2017, le CNC a examiné les réponses des parties prenantes à son exposé-sondage Améliorations annuelles 2017 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, ainsi que les recommandations de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé portant sur la façon de donner suite aux propositions en tenant compte des commentaires des parties prenantes. Le CNC a approuvé, sous réserve de modifications du libellé et d’un vote par écrit, les modifications proposées. Les modifications apportées aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé dans le cadre du processus annuel d’amélioration 2017 s’appliqueront aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, et leur application anticipée sera permise. Les modifications devraient être publiées en juillet 2017. Par ailleurs, les réponses à l’exposé-sondage comportaient des suggestions d’améliorations supplémentaires à apporter aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé pour résoudre des questions non abordées par l’exposé-sondage. Le CNC décidera si, et comment, il tiendra compte de ces suggestions à une prochaine réunion.

• Améliorations annuelles 2017 – CCECF

• 02 févr 2017

• À la réunion du 2 février 2017, le CCECF a convenu de recommander au CNC l’approbation des propositions de modifications telles qu’elles sont formulées dans l’exposé-sondage : (i) le chapitre 1505, «Informations à fournir sur les méthodes comptables», exigerait que les informations sur les méthodes comptables soient fournies dans «l’une des premières notes complémentaires»; (ii) le chapitre 1506, «Modifications comptables», exigerait que le montant de l’ajustement découlant d’un changement de méthode comptable soit fourni pour la ou les périodes antérieures seulement; (iii) le chapitre 1651, «Conversion des devises», n’exigerait pas la reprise des dépréciations de stocks comptabilisées antérieurement dans les états financiers convertis d’un établissement étranger intégré; et (iv) le chapitre 3065, «Contrats de location», exigerait que seul soit indiqué le montant de la provision pour dépréciation des créances sur contrats de location-exploitation, et non la valeur comptable des créances clients à court terme dépréciées. Le CNC examinera les commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage et les recommandations du Comité à sa réunion de mars 2017.

• Améliorations annuelles 2017 – CNC

• 20 juil 2016

• À sa réunion du 20 juillet 2016, le CNC a examiné le reste des questions à inclure dans les améliorations annuelles 2017 et a retenu les propositions suivantes : i) dans le chapitre 1506, « Modifications comptables », exiger la présentation du montant d’un ajustement découlant d’une modification de méthode comptable pour la ou les périodes antérieures présentées, et éliminer l’obligation de présenter le montant de l’ajustement pour la période considérée; et ii) dans le chapitre 1521, « Bilan », clarifier les exigences en matière de présentation et d’informations à fournir, notamment afin de préciser que les biens loués en vertu de contrats de location-acquisition doivent être présentés séparément. Le CNC a en outre convenu de ne pas inclure dans les améliorations annuelles 2017 des éclaircissements sur la répartition des pertes de valeur entre les actifs à long terme et les écarts d’acquisition lorsque ces pertes de valeur sont déterminées au niveau de l’unité d’exploitation, car cette question n’entre pas dans le champ d’application du processus annuel d’amélioration. Le CNC a demandé aux permanents de mener une analyse plus poussée dont les résultats seront examinés au cours d’une réunion ultérieure. Par ailleurs, le CNC a décidé de corriger le libellé du chapitre 3240, « Capital-actions », afin d’éliminer le dédoublement de l’obligation d’information sur le nombre d’actions émises. Il a aussi discuté de la pertinence de retirer le paragraphe 53 du chapitre 1651, « Conversion des devises », afin de permettre la reprise de dépréciations des stocks comptabilisées antérieurement conformément aux dispositions du chapitre 3031, « Stocks ». Pour mieux comprendre la question avant de prendre une décision, le CNC a demandé aux permanents de mener une analyse plus poussée. Le CNC prévoit publier un exposé-sondage au cours du troisième trimestre de 2016.

• Améliorations annuelles 2017 – Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

• 14 juin 2016

• À sa réunion du 14 juin 2016, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a recommandé au CNC d’inclure les éléments suivants dans le processus d’améliorations annuelles de 2017 : i) Écart de change – Reprise des réductions de valeur des stocks comptabilisées précédemment; ii) Bilan – Présentation des biens loués en vertu de contrats de location-acquisition; et iii) Changements de méthodes comptables – Présentation des ajustements au moment d’appliquer et de comptabiliser les changements de méthodes comptables. De plus, le Comité consultatif a recommandé que le CNC traite l’élément suivant en dehors du processus : Dépréciation – Répartition de la perte de valeur.

• Améliorations annuelles 2017 - CNC

• 24 nov 2015

• À sa réunion du 24 novembre 2015, le CNC a convenu de revoir le calendrier du processus annuel d’amélioration, de sorte que l’exposé-sondage sera publié en septembre plutôt qu’en février, et que les modifications définitives seront publiées dans le Manuel en juillet plutôt qu’en octobre. Les améliorations annuelles résultant du prochain cycle seront donc publiées en 2017. Les parties prenantes sont invitées à soumettre des questions à traiter. Le CNC, tenant compte des recommandations de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé, a décidé de proposer, dans le cadre des améliorations annuelles de 2017, l’élimination de l’obligation pour les entreprises : de fournir les informations sur ses méthodes comptables « dans la première note complémentaire », comme il est spécifié au chapitre 1505, « Informations à fournir sur les méthodes comptables »; d’indiquer la valeur comptable des créances sur contrats de location-exploitation qui ont subi une dépréciation, comme il est énoncé au chapitre 3065, « Contrats de location ». Le CNC a par ailleurs convenu de ne pas intégrer plusieurs autres questions soulevées par les parties prenantes au cours du processus annuel d’amélioration de 2015 et de l’examen de la mise en œuvre du chapitre 3856, « Instruments financiers ». Il a déterminé que les questions dégagées lors de l’examen de la mise en œuvre n’entraient pas dans le champ d’application du processus annuel d’amélioration ou devaient être traitées dans le cadre de projets globaux. Le CNC prévoit publier un exposé-sondage sur les améliorations annuelles proposées pour 2017 en septembre 2016.