Discussions connexes

• Consultation sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II – CNC

• 20 sept 2017

• À sa réunion des 20 et 21 septembre 2017, le CNC a examiné les résultats du sondage. Il s’est dit satisfait du nombre de réponses obtenues et de la diversité des horizons des répondants. Il a aussi manifesté sa reconnaissance pour le temps et les efforts consentis par les parties prenantes qui ont formulé des commentaires détaillés et fait part de réflexions qui ont été utiles dans le cadre de ses délibérations. Après avoir examiné les commentaires recueillis à l’occasion du sondage et d’autres consultations, le Conseil a décidé d’accorder la priorité en matière de recherche à trois sujets, en plus de ses activités de recherche relatives au chapitre 3400, « Produits ». Il a demandé à ses permanents d’obtenir le point de vue du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé concernant ces sujets avant de prendre une décision définitive. Le Conseil a aussi discuté de l’interaction entre ses activités de recherche et le chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers ». Il a convenu de la nécessité de revoir les fondements conceptuels des états financiers figurant dans la Partie II et dans la Partie III dans le contexte de ses autres activités de recherche.

• Consultation sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II – CNC

• 13 juil 2017

• À sa réunion du 13 juillet 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a discuté des résultats du sondage mené auprès des parties prenantes concernant le chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel, et examiné les commentaires reçus. Il s’est dit satisfait du nombre de réponses et, conscient du temps et des efforts que les répondants ont consacrés au sondage, il leur est reconnaissant d’avoir transmis des commentaires qu’il estime utiles. En vue des prochaines étapes à franchir, le Conseil a demandé aux permanents de mener d’autres activités, qui consistent notamment i) à se pencher sur l’interaction entre ces travaux sur le chapitre 3400 ainsi que les travaux de recherche sur le chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers » et le projet sur les apports (constatation des produits et questions connexes) se rapportant à la Partie III; et ii) à consulter, sur la question des produits, les utilisateurs qui ont participé à des acquisitions d’actions de sociétés fermées ayant des activités au Canada et aux États-Unis et appliquant actuellement la Partie II.

• Sondage sur l’ordre de priorité des projets liés à la Partie II – CNC

• 21 mars 2017

• À sa réunion des 21 et 22 mars 2017, le CNC a indiqué qu’il menait actuellement des recherches et des activités de communication ciblées avec les parties prenantes pour obtenir une meilleure compréhension des questions liées aux sujets suivants : i) Chapitre 3840, « Opérations entre apparentés »; ii) Chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers »; iii) Chapitre 3400, « Produits » et iv) les avantages de l’amortissement de l’écart d’acquisition et de l’exemption à l’égard de la comptabilisation des actifs incorporels découlant de regroupements d’entreprises. Le CNC a également examiné les questions suivantes en vue d’établir l’ordre de priorité des projets relatifs à la Partie II du Manuel : a) la clarification de la définition d’entreprise; b) l’ajout d’indications sur la détermination de la monnaie fonctionnelle et c) concernant le chapitre 3856, « Instruments financiers » : l’évaluation à la juste valeur, la comptabilité de couverture, la décomptabilisation, ainsi que le classement dans les capitaux propres et dans les passifs.

• Sondage sur l’ordre de priorité des projets liés à la Partie II – Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

• 02 févr 2017

• À sa réunion du 2 février 2017, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a indiqué qu’en vue de consulter les parties prenantes concernant l’ordre de priorité des projets futurs liés aux NCECF, le CNC souhaite axer ses consultations pour le moment sur les sujets suivants : i) Chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers »; ii) Chapitre 3400, « Produits » et iii) Chapitre 3840, « Opérations entre apparentés ». Le Comité a également discuté des différents problèmes que pose l’application du chapitre 3840, Opérations entre apparentés, lors de cette réunion. Les membres du Comité ont plus particulièrement discuté des points suivants : a) l’interaction entre les dispositions du chapitre 3840 et celles du chapitre 3856; b) les difficultés soulevées par l’application des bases d’évaluation décrites dans le chapitre 3840; c) la comptabilisation des opérations entre apparentés d’un organisme sans but lucratif; d) les regroupements d’entreprises sous contrôle commun et e) la présentation et les informations à fournir. Le Comité a convenu de conseiller au CNC de concentrer ses recherches sur les difficultés que pose l’application des bases d’évaluation décrites dans le chapitre 3840 et les regroupements d’entreprises sous contrôle commun.