Améliorations annuelles
Vous trouverez ci-dessous les projets qui ont été complétés suite au processus d'améliorations annuelle des NCECF :
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- Durabilité
- Partie I – IFRS
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Partie II - NCECF
- Exposés-sondages - Période de commentaires en cours
- Mis à jour dans les 3 derniers mois
-
Projets terminés
- Accords d’infonuagique [Terminé]
- Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale (modifications des chapitres 1591, 3251 et 3856) [Terminé]
- Agriculture [Terminé]
- Améliorations annuelles
- Améliorations annuelles 2017 [Terminé]
- Améliorations annuelles 2021 [Terminé]
- Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation [Terminé]
- Comptabilisation des filiales à la valeur d’acquisition ou à la valeur de consolidation (Modifications des chapitres 1591 et 3051) [Terminé]
- Consultation de 2017 sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II [Terminé]
- Contrats de location – Comptabilisation des allégements de loyers en raison de la pandémie de COVID-19 (Modifications du chapitre 3065) [Terminé]
- Contrats de location – Comptabilisation des modifications de contrat de location causées par la pandémie de COVID-19 (Autres modifications du chapitre 3065) [Terminé]
- Indications supplémentaires sur le chapitre 3400, « Produits » [Terminé]
- Placements et impôts sur les bénéfices (projet de modification des chapitres 3051 et 3465) [Terminé]
- Produits – Frais ou paiements initiaux non remboursables [Terminé]
- Réforme des taux d’intérêt de référence (réforme des TIO) [ES]
- Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants (modifications du chapitre 3856, « Instruments financiers ») [Terminé]
- Partie III – NCOSBL
- Partie IV - NCRR
- Secteur public
- Valeurs mobilières
- Info
| Projet | Completed | Description |
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