Projets terminés
- Accords d’infonuagique [Terminé]
- Accords d’infonuagique
- Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale (modifications des chapitres 1591, 3251 et 3856) [Terminé]
- L’exposé-sondage propose la suppression du paragraphe 3856.23, qui exige que les actions privilégiées rachetables émises à titre de mesure de planification fiscale dans le cadre des dispositions prévues à certains articles spécifiés de la Loi de l’impôt sur le revenu soient présentées en tant que capitaux propres.
- Agriculture [Terminé]
- Ce projet vise l’élaboration d’une norme comptable pour les activités agricoles.
- Améliorations annuelles
- Améliorations annuelles 2017 [Terminé]
- Les modifications de normes, aussi minimes soient-elles, prennent beaucoup de temps au Conseil des normes comptables (CNC). En conséquence, le CNC a adopté le processus d’améliorations annuelles afin de gérer efficacement un ensemble de modifications à portée limitée dans la Partie II du Manuel de CPA Canada même si ces modifications ne sont pas reliées.
- Améliorations annuelles 2021 [Terminé]
- Le processus annuel d’amélioration a pour objet de clarifier les indications contenues dans les normes ou le libellé de celles-ci; ou de remédier à des conséquences imprévues, à des contradictions ou à des omissions relativement mineures.
- Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation [Terminé]
- Ce projet vise à préciser les intentions du CNC en ce qui concerne la provision de stabilisation établie en 2016 par Retraite Québec pour les régimes du secteur privé.
- Comptabilisation des filiales à la valeur d’acquisition ou à la valeur de consolidation (Modifications des chapitres 1591 et 3051) [Terminé]
- Projet visant à préciser certaines questions relatives à la comptabilisation des filiales à la valeur d’acquisition ou à la valeur de consolidation.
- Consultation de 2017 sur l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II [Terminé]
- Le CNC a mené des recherches et des activités de communication ciblées avec les parties prenantes pour obtenir une meilleure compréhension des questions liées aux sujets suivants : i) Chapitre 1000 – Fondements conceptuels des états financiers; ii) Chapitre 3400 – Produits; iii) Chapitre 3840 – Opérations entre apparentés; iv) les avantages de l’amortissement de l’écart d’acquisition et de l’exemption à l’égard de la comptabilisation des actifs incorporels découlant de regroupements d’entreprises; v) la clarification de la définition d’entreprise; vi) l’ajout d’indications sur la détermination de la monnaie fonctionnelle; et vii) concernant le chapitre 3856, « Instruments financiers » : l’évaluation à la juste valeur, la comptabilité de couverture, la décomptabilisation, ainsi que le classement dans les capitaux propres et dans les passifs.
- Contrats de location – Comptabilisation des allégements de loyers en raison de la pandémie de COVID-19 (Modifications du chapitre 3065) [Terminé]
- L’objectif de ce projet est de fournir des mesures d’allégement aux preneurs et aux bailleurs qui comptabiliseront des allégements au titre de loyers accordés en raison de la pandémie de COVID-19.
- Contrats de location – Comptabilisation des modifications de contrat de location causées par la pandémie de COVID-19 (Autres modifications du chapitre 3065) [Terminé]
- Contrats de location – Comptabilisation des modifications de contrat de location causées par la pandémie de COVID-19 (Autres modifications du chapitre 3065) [Terminé]
- Indications supplémentaires sur le chapitre 3400, « Produits » [Terminé]
- À sa réunion du 17 juillet 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un projet visant à répondre aux préoccupations des parties prenantes concernant l’insuffisance des indications sur le traitement comptable des produits fournies dans le chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel.
- Placements et impôts sur les bénéfices (projet de modification des chapitres 3051 et 3465) [Terminé]
- Ce projet a pour objectif de clarifier l’applicabilité des indications sur la méthode du coût énoncées dans le chapitre 3051, « Placements » et de mettre à jour le chapitre 3465, « Impôts sur les bénéfices », afin de supprimer un exemple périmé et d’exiger que les actifs d’impôts futurs et les passifs d’impôts futurs soient présentés comme étant à long terme.
- Réforme des taux d’intérêt de référence (réforme des TIO) [ES]
- Les modifications procureraient une mesure de simplification facultative pour la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt et une exception à certaines dispositions du chapitre 3856 en matière de comptabilité de couverture.
- Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants (modifications du chapitre 3856, « Instruments financiers ») [Terminé]
- Ce projet vise à clarifier le champ d’application dans lequel entrent les instruments financiers contractés entre apparentés ainsi que l’évaluation de ces instruments, et à modifier les obligations d’information sur les risques relatifs aux instruments financiers.