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Indications supplémentaires sur le chapitre 3400, « Produits » [ES]

La période de commentaires prend fin le 31 juillet 2019

Prochaines étapes :

Le CNC prévoit publier la documentation connexe au quatrième trimestre de 2019.

Dernière mise à jour :

Septembre 2019

Vue d’ensemble

À sa réunion du 17 juillet 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un projet visant à répondre aux préoccupations des parties prenantes concernant l’insuffisance des indications sur le traitement comptable des produits fournies dans le chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel.

Le CNC envisage de proposer des indications supplémentaires sur les éléments ci-dessous :

  • les ventes à livrer;
  • les accords à composantes multiples;
  • la méthode de l’avancement des travaux;
  • la présentation des produits sur la base du montant brut ou du montant net;
  • les paiements ou frais initiaux non remboursables.

En plus d’élaborer les indications proposées, le CNC continuera d’étudier la nécessité d’apporter d’autres améliorations; il évaluera notamment le maintien du modèle actuel fondé sur les risques et les avantages.

En préparation de ses propositions, le CNC demandera l’avis de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif.

 

Autres développements

Mai 2019

Le 1er mai 2019, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage dans lequel il propose de modifier le chapitre 3400, « Produits ». Les modifications fourniraient des indications supplémentaires sur l’application de certaines dispositions du chapitre 3400. Les parties prenantes sont invitées à faire parvenir leurs commentaires d’ici le 31 juillet 2019.

Mars 2019

En mars 2019, les permanents du CNC ont mis à jour le projet pour indiquer que le CNC prévoit publier un exposé-sondage au deuxième trimestre de 2019 et la documentation connexe, au quatrième trimestre de 2019.

Janvier 2019

En janvier 2019, les permanents du CNC ont mis à jour ce projet pour indiquer que le CNC entend publier un exposé-sondage au cours du quatrième trimestre de 2019.

Août 2018

En août 2018, les permanents du CNC ont mis à jour ce projet pour indiquer que le CNC entend publier un exposé-sondage au cours du deuxième trimestre de 2018.

Juillet 2018

À sa réunion du 17 juillet 2018, le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un projet visant à répondre aux préoccupations des parties prenantes concernant l’insuffisance des indications sur le traitement comptable des produits fournies dans le chapitre 3400, « Produits ».

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