Discussions connexes

• Infonuagique – CNC

• 16 juin 2021

• Dans le cadre de sa réunion qui a eu lieu les 16 et 17 juin 2021, le Conseil des normes comptables (CNC) a poursuivi ses délibérations sur des questions comptables soulevées en lien avec la comptabilisation par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique et la comptabilisation des coûts de mise en œuvre liés à ce type d’accord. Il a abordé les facteurs à prendre en compte pour déterminer si un accord d’infonuagique procure à l’entité un logiciel sur lequel elle exerce un contrôle. Le CNC a tenu compte des indications données sur ce sujet dans les PCGR des États-Unis, ainsi que d’autres facteurs qu’une entité peut prendre en compte dans son appréciation du contrôle d’un logiciel dans le contexte du chapitre­ 3064, « Écarts d’acquisition et actifs incorporels ». Le CNC a demandé à ses permanents d’étudier une mesure de simplification qui permettrait aux entités de choisir de passer en charges les coûts liés à un accord d’infonuagique sans avoir à effectuer une analyse pour identifier et évaluer les éléments de l’accord. Le CNC poursuivra ses délibérations sur le projet de note d’orientation concernant la comptabilité à sa réunion de septembre 2021.

• Infonuagique – CNC

• 23 mars 2021

• À sa réunion des 23 et 24 mars 2021, le CNC a discuté d’un résumé des questions comptables soulevées en lien avec la comptabilisation par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique et la comptabilisation des coûts de mise en œuvre liés à ce type d’accord. Concernant le premier point, soit la comptabilisation par le client, le CNC a discuté de la possibilité d’entreprendre des travaux de normalisation pour élaborer une note d’orientation qui viserait à faciliter la mise en œuvre des indications actuelles, notamment en expliquant aux entités les facteurs à prendre en compte pour déterminer si un accord inclut un logiciel qui représente un actif incorporel. Concernant le deuxième point, soit la comptabilisation des coûts de mise en œuvre, le CNC a examiné les commentaires de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur les approches possibles de comptabilisation de ces coûts lorsque l’accord d’infonuagique est un contrat de service. À sa réunion de juin 2021, le CNC poursuivra ses délibérations sur les coûts de mise en œuvre et l’élaboration d’une note d’orientation.

• Accords d’infonuagique – Comité consultatif sur les OSBL

• 25 févr 2021

• À sa réunion du 25 février 2021, le Comité consultatif sur les OSBL a reçu un compte rendu sur les récentes discussions du CNC à propos du traitement comptable des accords d’infonuagique. Il a souligné que les indications doivent être clarifiées, tant pour la comptabilisation par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique que pour les coûts de mise en œuvre liés à ces accords, étant donné que les OSBL se fient aux fondements conceptuels des états financiers pour déterminer le traitement comptable approprié en l’absence d’indications particulières. Le Comité a aussi noté que certains contrats d’infonuagique sont complexes et qu’il est possible que leurs modalités ne soient pas transparentes ou qu’elles soient modifiées durant la mise en œuvre de la solution infonuagique. Le Comité a fait des observations sur l’analyse préparée par les permanents de différentes méthodes de comptabilisation des coûts de mise en œuvre engagés dans le cadre d’un accord d’infonuagique qui constitue un contrat de service. Le CNC examinera les commentaires du Comité, ainsi que ceux reçus de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé, à sa réunion de mars 2021.

• Accords d’infonuagique – Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

• 17 févr 2021

• À sa réunion du 17 février 2021, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a reçu un compte rendu sur les récentes discussions du CNC à propos du traitement comptable des accords d’infonuagique. Il a aussi fait des observations sur l’analyse préparée par les permanents de différentes méthodes de comptabilisation des coûts de mise en œuvre engagés dans le cadre d’un accord d’infonuagique qui constitue un contrat de service. Les commentaires du Comité et ceux du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif seront étudiés par le CNC à sa réunion de mars 2021.

• Infonuagique – CNC

• 04 févr 2021

• Lors de sa réunion du 4 février 2021, le Conseil des normes comptables (CNC) a discuté d’une analyse de l’application des indications comptables actuelles aux coûts de mise en œuvre liés à un accord d’infonuagique. L’analyse s’intéressait plus précisément au traitement comptable par le client des coûts de configuration ou de personnalisation. Le CNC a fait état de la complexité de l’application des indications dans la pratique, et s’est penché sur la question de savoir si cette complexité est justifiée et si le résultat comptable apporte aux utilisateurs des états financiers des informations utiles à la prise de décision. Le CNC a demandé aux permanents de demander l’avis du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif au sujet des solutions possibles, puis de lui soumettre une proposition de projet à la réunion de mars 2021 du Conseil.

• Infonuagique – CNC

• 14 déc 2020

• À sa réunion du 14 décembre 2020, le CNC a examiné les commentaires reçus de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur l’application des indications comptables actuelles à un scénario comportant diverses dépenses qu’une entité pourrait engager pour la mise en œuvre d’un contrat infonuagique. Il a également analysé les commentaires de ces comités quant à la question de savoir si le traitement comptable reflète la substance économique des dépenses. Le CNC a demandé aux permanents d’approfondir l’analyse de la comptabilisation des accords d’infonuagique pour qu’il soit ensuite en mesure de déterminer si des activités de normalisation sont requises. Il poursuivra la discussion à sa réunion de février 2021.Le CNC a également reçu, à titre d’information, un compte rendu de la discussion qu’a eue l’IFRIC sur la comptabilisation selon les normes IFRS des coûts de configuration ou de personnalisation associés à un accord d’infonuagique.