Vue d'ensemble

Le Conseil des normes comptables (CNC) s’est penché sur l’ordre de priorité des projets qu’il pourrait entreprendre et a décidé d’ajouter le traitement comptable des accords d’infonuagique à son plan annuel 2020-2021.

Le Conseil mène des recherches afin de mieux comprendre les différentes formes d’accords d’infonuagique conclus entre les entreprises à capital fermé et les OSBL, ainsi que les questions comptables qui entrent en jeu.

Lors de sa réunion du 9 septembre 2020, le CNC a obtenu un retour d’information de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur les questions à traiter en lien avec les accords d’infonuagique. À la lumière de l’information reçue, il a décidé provisoirement que les deux principales questions à traiter étaient les suivantes :

• le traitement comptable par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique;
• le traitement comptable des coûts de mise en œuvre liés à ces accords.

Le CNC a relevé que ces accords étaient fréquents tant dans les entreprises à capital fermé que dans les organismes sans but lucratif. Il a discuté de diverses possibilités pour traiter ces deux questions, comme élaborer du matériel didactique ou entreprendre des activités de normalisation. Il a demandé à ses permanents de recueillir davantage d’informations sur les différentes formes d’accords d’infonuagique conclus en pratique afin de pouvoir prendre une décision plus éclairée sur la marche à suivre.