Accords d’infonuagique [Recherche]
Prochaines étapes : |
Le CNC prévoit poursuivre ses discussions sur ce projet lors de sa réunion de février 2021. |
Dernière mise à jour : |
Décembre 2020 |
Vue d'ensemble
Le Conseil des normes comptables (CNC) s’est penché sur l’ordre de priorité des projets qu’il pourrait entreprendre et a décidé d’ajouter le traitement comptable des accords d’infonuagique à son plan annuel 2020-2021.
Le Conseil mène des recherches afin de mieux comprendre les différentes formes d’accords d’infonuagique conclus entre les entreprises à capital fermé et les OSBL, ainsi que les questions comptables qui entrent en jeu.
Lors de sa réunion du 9 septembre 2020, le CNC a obtenu un retour d’information de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur les questions à traiter en lien avec les accords d’infonuagique. À la lumière de l’information reçue, il a décidé provisoirement que les deux principales questions à traiter étaient les suivantes :
- le traitement comptable par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique;
- le traitement comptable des coûts de mise en œuvre liés à ces accords.
Le CNC a relevé que ces accords étaient fréquents tant dans les entreprises à capital fermé que dans les organismes sans but lucratif. Il a discuté de diverses possibilités pour traiter ces deux questions, comme élaborer du matériel didactique ou entreprendre des activités de normalisation. Il a demandé à ses permanents de recueillir davantage d’informations sur les différentes formes d’accords d’infonuagique conclus en pratique afin de pouvoir prendre une décision plus éclairée sur la marche à suivre.