Ce site a recours à des fichiers témoins (cookies) dans le but de vous offrir les services les plus adaptés et les plus personnalisés possible. En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation de fichiers témoins. Veuillez lire notre avis sur les fichiers témoins (http://www2.deloitte.com/ca/fr/avis-juridique/temoins.html) pour obtenir de plus amples informations sur la nature des fichiers témoins que nous utilisons et sur la façon de supprimer ou de bloquer ces fichiers.
Certaines des fonctions de notre site ne sont pas prises en charge par votre version de navigateur, ou vous avez peut-être sélectionné le mode de compatibilité. Veuillez désactiver le mode de compatibilité, télécharger Internet Explorer 9 ou une version plus récente, ou essayer d’utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox.

Accords d’infonuagique [Recherche]

Prochaines étapes :

Le CNC soumettra une proposition de projet à la réunion de mars 2021 du Conseil.

Dernière mise à jour :

Février 2021

Vue d’ensemble

Le Conseil des normes comptables (CNC) s’est penché sur l’ordre de priorité des projets qu’il pourrait entreprendre et a décidé d’ajouter le traitement comptable des accords d’infonuagique à son plan annuel 2020-2021.

Le Conseil mène des recherches afin de mieux comprendre les différentes formes d’accords d’infonuagique conclus entre les entreprises à capital fermé et les OSBL, ainsi que les questions comptables qui entrent en jeu.

Lors de sa réunion du 9 septembre 2020, le CNC a obtenu un retour d’information de son Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé et de son Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif sur les questions à traiter en lien avec les accords d’infonuagique. À la lumière de l’information reçue, il a décidé provisoirement que les deux principales questions à traiter étaient les suivantes :

  • le traitement comptable par le client des paiements versés dans le cadre d’un accord d’infonuagique;
  • le traitement comptable des coûts de mise en œuvre liés à ces accords.

Le CNC a relevé que ces accords étaient fréquents tant dans les entreprises à capital fermé que dans les organismes sans but lucratif. Il a discuté de diverses possibilités pour traiter ces deux questions, comme élaborer du matériel didactique ou entreprendre des activités de normalisation. Il a demandé à ses permanents de recueillir davantage d’informations sur les différentes formes d’accords d’infonuagique conclus en pratique afin de pouvoir prendre une décision plus éclairée sur la marche à suivre.

Correction list for hyphenation

These words serve as exceptions. Once entered, they are only hyphenated at the specified hyphenation points. Each word should be on a separate line.