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Fondements conceptuels des états financiers [Recherche]

Prochaines étapes :

À sa réunion des 9 et 10 mai 2012, le CNC a décidé de reporter la mise à jour du chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », d’ici à ce que le projet sur le Cadre conceptuel de l’IASB ait progressé et que les normes comptables pour les entreprises à capital fermé aient été en application depuis plus longtemps.

Dernière mise à jour:

Novembre 2018

Vue d’ensemble

Lors de l’élaboration des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, le CNC a déterminé que le cadre conceptuel des normes comptables pour les entreprises ayant une obligation d’information du public et celui des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé doivent concorder. Le document Historique et fondement des conclusions portant sur les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé indique que l’IASB a entrepris un projet dans le but d’élaborer un cadre conceptuel amélioré et que le CNC entend actualiser le chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », au fil du temps pour qu’il demeure cohérent avec le Cadre conceptuel de l’IASB.

Le Comité consultatif du CNC sur les entreprises à capital fermé a examiné le projet sur le Cadre conceptuel de l’IASB et a recommandé au CNC d’inclure des dispositions similaires dans le chapitre 1000. Lors de sa réunion de mars 2011, le CNC a convenu d’entamer un projet sur ce sujet.

Autres développements

Mai 2012

En mai 2012, le CNC a décidé de reporter la mise à jour du chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », d’ici à ce que le projet sur le Cadre conceptuel de l’IASB ait progressé et que les normes de la Partie II aient été en application depuis plus longtemps.

Mars 2011

En mars 2011, le CNC a convenu d’entamer un projet sur ce sujet.

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