Éléments probants [ES]

La période de commentaires du CNAC a pris fin le 15 mars 2023, et celle de l’IAASB, le 24 avril 2022.

Prochaines étapes :

Le CNAC examine la rétroaction reçue à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants.

Dernière mise à jour :

Septembre 2023

Vue d’ensemble

À sa réunion du 15 au 19 juillet 2020, l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) a discuté des résultats des activités de collecte d’informations et de communication ciblées menées par le groupe de travail sur les éléments probants. L’IAASB a appuyé les recommandations du groupe de travail sur les éléments probants d’élaborer une proposition de projet de modification d’ISA 500, Éléments probants, pour approbation lors de la réunion de l’IAASB de décembre 2020.

Entre-temps, l’IAASB prévoit faire évoluer son approche, telle qu’elle a été présentée, pour faire avancer la révision de la norme ISA 500 (et modifications corrélatives et de concordance aux autres normes). L’IAASB a également recommandé que le groupe de travail publie une mise à jour sur le projet pour informer les parties prenantes des activités menées à ce jour. Cette mise à jour sur le projet a été publiée le 3 septembre 2020.

Le 24 octobre 2022, l’IAASB a publié un exposé-sondage en lien avec ce projet. La période de commentaires prend fin le 24 avril 2023. Voici les modifications proposées : 

  • Clarifier la raison d’être et le champ d’application de la norme ISA 500 en plus d’expliquer sa relation avec les autres normes.
  • Définir une approche fondée sur des principes pour poser des jugements au sujet des informations censées être utilisées à titre d’éléments probants et pour évaluer si des éléments probants suffisants ont été obtenus.
  • Moderniser la norme ISA 500 afin qu’elle reflète le contexte d’affaires et d’audit actuel tout en conservant une marge de manœuvre pour qu’elle puisse s’adapter à différentes circonstances, notamment à l’utilisation par l’entité et l’auditeur de différentes technologies comme les outils et les techniques automatisées.
  • Souligner le rôle de l’esprit critique au moment de poser des jugements quant aux informations censées être utilisées comme éléments probants et d’évaluer les éléments probants obtenus.

Le 23 novembre 2022, le CNAC a publié un exposé-sondage équivalent en lien avec ce projet. La période de commentaires prend fin le 15 mars 2023.

Pour plus d’information et des mises à jour sur le projet de l’IAASB sur les éléments probants, consulter son site.

 

Autres dé­vel­op­pements

Mai 2023

Le 30 mai 2023, le CNC a soumis sa lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 500, Éléments probants. En général, le CNC appuie les révisions proposées et les éclaircissements apportés à la manière dont les auditeurs obtiennent et évaluent les éléments probants. Le CNC est d’avis qu’une approche fondée sur des principes permettra aux auditeurs d’adapter les dispositions à la taille et au degré de complexité de leur audit ainsi qu’au recours à la technologie par l’auditeur. Toutefois, afin que la norme reflète davantage l’ère du numérique et tienne compte de l’évolution de contexte des affaires et du domaine de l’audit, le CNC a proposé quelques améliorations. 

Novembre 2022

Le 23 novembre 2022, le CNAC a publié un exposé-sondage équivalent en lien avec ce projet. La période de commentaires prend fin le 15 mars 2023.

Octobre 2022

Le 24 octobre 2022, l’IAASB a lancé sa consultation publique au sujet des modifications proposées à l’une de ses normes fondamentales, soit l’International Standard on Auditing (ISA) 500, Éléments probants.

Décembre 2021

En décembre 2021, les permanents de l’IAASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que le groupe de travail sur les éléments probants présentera une première ébauche complète du projet de révision d’ISA 500 lors de la réunion de l’IAASB en mars 2022.

Septembre 2020

Le 3 septembre 2020, le groupe de travail sur les éléments probants de l’IAASB a publié la mise à jour Project Update for International Standard on Auditing (ISA) 500, « Audit Evidence ». Cette mise à jour inclut des détails sur ses activités de collecte d’informations, les problèmes relevés à ce jour et la voie à suivre en ce qui concerne les éléments probants.

 

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