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Projet du CCRC – Continuité de l’exploitation [Recherche]

Prochaines étapes :

En 2020, le CCRC planifie de continuer à solliciter l’avis des intervenants au Canada et de mettre sur pied un groupe de travail pour continuer d’évaluer la continuité de l’exploitation.

Dernière mise à jour :

Janvier 2020

Vue d’ensemble

La santé financière des émetteurs assujettis et leur capacité à poursuivre leur exploitation sont des informations utiles pour les utilisateurs d’états financiers. La responsabilité de l’auditeur est d’obtenir suffisamment d’éléments probants appropriés au sujet de l’utilisation, par la direction, de l’hypothèse de la continuité de l’exploitation lors de la préparation des états financiers et de décider s’il existe ou non une incertitude significative quant à la continuité de l’exploitation de l’entité.

En 2019, le Conseil canadien sur la reddition de comptes (CCRC) a lancé un projet à ce sujet. Il a recueilli de l’information afin de mieux comprendre comment les auditeurs procèdent pour examiner la façon dont les équipes de direction évaluent le risque lié à la continuité de l’exploitation

Plus précisément, en 2019, le CCRC a étudié un échantillon d’émetteurs assujettis canadiens dont la direction (et le rapport des auditeurs) n’avait pas déclaré de risque lié à la continuité de l’exploitation, mais qui avaient connu dernièrement des difficultés financières. Il a sélectionné les dossiers à partir de l’information publiquement accessible de l’ensemble des entreprises cotées canadiennes œuvrant dans tous les secteurs d’activité et avons examiné les indicateurs de difficulté financière, notamment : une baisse importante de la capitalisation boursière, un endettement élevé et croissant par rapport aux actifs, un affaiblissement du rendement financier et des difficultés sur le plan des flux de trésorerie.

Le CCRC a ensuite examiné les dossiers d’audit de 11 entreprises de tailles et de secteurs d’activité divers en se concentrant sur : i) comment le risque lié à la continuité de l’exploitation avait été traité dans le cadre de l’acceptation ou du maintien d’une relation client; ii) de quelle façon l’équipe d’audit avait apprécié l’évaluation de la continuité de l’exploitation faite par la direction; iii) les communications avec les responsables de la gouvernance; iv) la cohérence entre l’évaluation de la continuité de l’exploitation et les autres éléments du dossier d’audit, y compris l’audit des estimations comptables comme le goodwill ou la dépréciation des immobilisations incorporelles.

Dans l’ensemble, le CCRC a conclu que tous les dossiers d’audit qu’il a examinés respectaient les Normes canadiennes d’audit en matière de continuité de l’exploitation. Toutefois, le CCRC a formulé un certain nombre d’observations et a précisé les points qui devraient faire l’objet de discussions plus approfondies. Pour de plus amples renseignements, lisez le bulletin L’échange CCRC de janvier 2020.

En 2020, le CCRC planifie de continuer à solliciter l’avis des intervenants au Canada et de mettre sur pied un groupe de travail pour continuer d’évaluer la continuité de l’exploitation.

 

Autres développements

Janvier 2020

En janvier 2020, le CCRC a publié un numéro du bulletin L’échange, dans lequel il résume les résultats de son travail à ce jour sur la continuité de l’exploitation et dans lequel il fait part aux intervenants du CCRC de son intention à poursuivre ses travaux à cet effet au cours de l’année 2020.

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