Discussions connexes

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 15 juil 2021

• À sa réunion du 15 juillet 2021, le CNAC a discuté d’un projet de document de travail canadien qu’il publiera pour solliciter les commentaires des parties prenantes à propos des solutions possibles aux difficultés d’application des NCA dans les audits d’entités peu complexes. Ce document de travail permettra aussi de recueillir des commentaires sur : i) la possibilité d’adopter une norme distincte pour l’audit des entités peu complexes; ii) l’exposé-sondage de l’IAASB, Projet de Norme internationale d’audit applicable aux audits d’états financiers d’entités peu complexes. Le CNAC prévoit que le document de travail canadien sera approuvé en août 2021 et publié en septembre 2021.

• Audits d’entités peu complexes – IAASB

• 07 déc 2020

• À sa réunion du 7 au 11 décembre 2020, l’IAASB a étudié et approuvé une proposition de projet visant l’élaboration d’une norme distincte pour les audits d’états financiers d’entités peu complexes et a discuté de questions ciblées liées à la première ébauche de cette norme. En plus de se montrer dans l’ensemble favorable à l’exclusion des entités cotées du champ d’application de la norme d’audit d’entités peu complexes et envers la structure de la norme, l’IAASB a formulé d’autres commentaires sur différentes questions liées à l’applicabilité de la norme et à d’autres aspects importants pour la poursuite de l’élaboration de la norme. Il a reconnu la vaste consultation entreprise à ce jour par le groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes, y compris avec le groupe de référence d’entités peu complexes, et a encouragé la poursuite de ces échanges pendant l’élaboration de la norme d’audit d’entités peu complexes afin de s’assurer que les propositions formulées sont pertinentes et répondent aux attentes des parties prenantes. Le groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes poursuivra son travail d’élaboration et soumettra à l’IAASB une version révisée du projet de norme d’audit d’entités peu complexes pour étude lors de la réunion de mars 2021 de l’IAASB.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 30 nov 2020

• Lors da sa réunion des 30 novembre et 1er décembre 2020, le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’IAASB de ses commentaires sur la proposition de projet du groupe de travail de l’IAASB visant l’élaboration d’une norme distincte sur les audits d’entités peu complexes; et les points particuliers à prendre en considération par le groupe de travail concernant l’élaboration de cette norme. Les commentaires du CNAC portaient notamment sur ce qui suit : i) les questions d’intérêt public et les objectifs du projet liés à l’élaboration d’une norme distincte; ii) la façon d’appliquer une norme distincte; iii) les situations dont la norme distincte devrait (et ne devrait pas) traiter.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 19 oct 2020

• Lors de sa réunion du 19 octobre 2020, le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) a assisté à un exposé présenté par Tom Seidenstein, président du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB), et Willie Botha, directeur technique. L’exposé portait sur les travaux entrepris par l’IAASB en réponse aux questions soulevées par les répondants à son document de travail « Audits d’entités peu complexes : Analyse des solutions possibles aux difficultés d’application des normes ISA ». Le CNAC a en outre discuté de ce qu’il serait possible de faire au Canada pour veiller à ce que les NCA conviennent à l’audit des éléments les moins complexes des activités et des états financiers de l’entité.

• Audits d’entités peu complexes – CSNAC

• 22 juin 2020

• À sa réunion des 22 et 23 juin 2020, le CSNAC a été informé que le CNAC avait effectué une analyse poussée des principes et n’était pas favorable à l’orientation qu’envisage l’IAASB. Selon le CNAC, la norme distincte n’est pas la solution à privilégier. L’apport de modifications restreintes aux normes ISA ou l’élaboration d’indications ne faisant pas autorité seraient des façons plus rapides et plus efficaces de donner suite aux commentaires reçus en réponse au document de travail de l’IAASB. Un membre du CSNAC a demandé si le grand nombre de petites entités au Canada signifiait que la norme distincte, si elle était adoptée ici, aurait une incidence différente qu’ailleurs dans le monde. M. Turner a répondu qu’à la différence de l’adoption d’une norme ISA, l’adoption de cette norme distincte était une décision qui reviendrait à chaque pays. Il a ajouté que la norme distincte ne s’appliquerait pas aux entités cotées et que le CNAC tenait à ce que les Normes canadiennes d’audit soient adaptables à toutes les entités, peu importe leur taille. M. Charbonneau a expliqué que le CNAC partait du postulat que la complexité ne pouvait pas être établie au niveau de l’entité, mais qu’elle se rattachait à certaines activités ou à certains postes des états financiers de l’entité. Pour les aspects complexes, le CNAC considère qu’il est important d’élaborer des normes rigoureuses. Or, si l’on s’en tient à un seul type d’entité, cela réduit les occasions d’adapter les dispositions pour tenir compte d’aspects complexes. Les membres du CSNAC ont discuté des avantages et des inconvénients d’une révision des normes ISA et de l’élaboration d’une norme distincte.

• Audits d’entités peu complexes – IAASB

• 15 juin 2020

• Lors de sa réunion du 15 au 19 juin 2020, l’IAASB a discuté de la recommandation du groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes d’élaborer une norme distincte pour les audits d’entités peu complexes sur la base de principes généraux décrivant la façon dont la norme distincte pourrait être élaborée. Dans le cadre de sa discussion, l’IASB a souligné l’importance d’avoir une description de ce qui constitue une entité peu complexe pour l’élaboration du contenu de la norme distincte. L’IAASB a également encouragé une définition plus prescriptive de l’application de la norme, bien qu’il reconnaisse que cette détermination reposerait toujours en certaine partie sur le jugement. Sur cette base, l’IAASB est d’accord à ce que le groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes entreprenne l’élaboration d’une norme distincte et prépare une proposition de projet connexe pour approbation à la réunion de l’IAASB qui aura lieu en décembre 2020.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 08 juin 2020

• À sa réunion des 8 et 9 juin 2020, le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’IAASB de ses commentaires sur la proposition du groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes de commencer à élaborer une norme distincte sur le sujet. La discussion a notamment porté sur les principes directeurs proposés pour l’élaboration d’un ensemble de normes distinct par l’IAASB.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 09 mars 2020

• À sa réunion des 9 et 10 mars 2020, le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’IAASB de réponses possibles aux commentaires reçus sur le document de travail de l’IAASB. Les échanges ont entre autres porté sur i) les deux axes de travail suggérés par l’IAASB pour aborder les audits d’entités peu complexes (EPC); ii) l’approche proposée par l’IAASB à l’égard des aspects des Normes internationales d’audit (ISA) dont la mise en œuvre est difficile; iii) la question de savoir si d’autres points nécessitent un examen plus poussé de la part de l’IAASB. L’IAASB prévoit de discuter, à sa réunion de juin 2020, de la voie à suivre quant aux audits d’EPC.

• Audits d’entités peu complexes – IAASB

• 09 déc 2019

• À sa réunion qui a eu lieu du 9 au 13 décembre 2019, l’IAASB a discuté des commentaires qu’il avait reçus à ce jour relativement à l’audit d’entités peu complexes, y compris ceux sur son document de travail et autres activités de sensibilisation connexes. Les principaux commentaires reçus ont montré un accueil très favorable à l’égard du travail de l’IAASB dans ce domaine, ainsi que la nécessité de créer en temps opportun une solution mondiale. L’IAASB a demandé au groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes de continuer d’analyser les commentaires des parties prenantes pour l’aider à déterminer la meilleure marche à suivre et il a été convenu que des activités de collecte d’information se poursuivront jusqu’en juin 2020, date à laquelle il est prévu qu’une décision sera prise quant à la marche à suivre. Dans le cadre de sa proposition de travailler dans ce domaine, l’IAASB a reconnu l’importance de tenir les parties prenantes informées de l’état d’avancement de ses travaux liés à l’audit des entités peu complexes. En conséquence, l’IAASB a accepté de publier en décembre 2019 une synthèse des commentaires reçus en réponse à son document de consultation et à ses activités de sensibilisation connexes.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 02 déc 2019

• Lors de sa réunion des 2 et 3 décembre 2019, le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’IAASB des questions qui ressortent des commentaires reçus sur le document de travail de l’IAASB. Il leur a notamment suggéré des solutions et fourni un projet de synthèse des commentaires. Les délibérations du CNAC relatives à ce projet reprendront au cours de réunions ultérieures.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 09 sept 2019

• À sa réunion des 9 et 10 septembre 2019, le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) a discuté de son projet de réponse portant sur le document de travail de l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB). La version définitive de la lettre de réponse sera soumise au président et au directeur pour examen avant son envoi à l’IAASB. Le CNAC a décidé de mettre sur pied un groupe consultatif chargé de soutenir les permanents et le Conseil dans le cadre du projet Audits d’entités peu complexes. Ce groupe aidera à relever les questions clés liées à l’audit d’entités peu complexes dans le contexte canadien et à fournir des commentaires au CNAC sur les propositions élaborées par l’IAASB en cours de projet.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 29 août 2019

• Lors de sa téléconférence du 29 août 2019, le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) a étudié son projet de lettre de réponse à l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) et les commentaires des parties prenantes canadiennes. Il examinera un projet de lettre de réponse révisée à sa réunion de septembre 2019.

• Audits d’entités peu complexes – CNAC

• 10 juin 2019

• Lors de sa réunion du 10 au 11 juin 2019, le CNAC a discuté de la façon dont il entend recueillir les commentaires des parties prenantes pour préparer sa réponse au document de travail de l’IAASB intitulé Audits d’entités peu complexes : Analyse des solutions possibles aux difficultés d’application des normes ISA. Les délibérations relatives à ce projet reprendront au cours de réunions ultérieures.

• Audits d’entités peu complexes – IAASB

• 06 mai 2019

• Lors de la conférence téléphonique du 6 mai 2019, le CNAC a approuvé un document de travail canadien portant sur le document de travail du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) intitulé Audits of Less Complex Entities: Exploring Possible Options to Address the Challenges. Le Conseil prévoit de publier le document de travail au début de juin 2019; la date limite de réception des commentaires serait le 14 août 2019.

• Audits d’entités peu complexes – IAASB

• 11 mars 2019

• À sa réunion du 11 au 15 mars 2019, l’IAASB a discuté d’un projet de document de travail intitulé « Audits of Less Complex Entities: Exploring Possible Options to Address the Challenges in Implementing the ISAs ». La discussion a mis en évidence le fait que c’est la complexité de l’entité et non plus sa taille qui détermine les discussions et activités continues sur les difficultés liées à l’audit d’entités peu complexes. L’IAASB a appuyé l’orientation globale du document de travail et a souligné l’importance du projet et la nécessité pour l’IAASB et d’autres d’agir. Il a indiqué apprécier la structure simple et claire du document de travail et le considérer approprié, compte tenu des destinataires cibles (c’est-à-dire les auditeurs d’entités peu complexes). Il a formulé des suggestions d’améliorations, notamment en ce qui concerne les difficultés, les mesures possibles proposées dans le document de travail et les questions à poser aux répondants afin d’obtenir des commentaires pertinents et utiles. Les modifications proposées du document de travail seront présentées lors de la conférence téléphonique de l’IAASB du 10 avril 2019. Le document de travail devrait être publié aux fins de commentaires d’ici la fin avril 2019.