IAASB : Suivi après mise en œuvre des nouvelles normes sur le rapport de l’auditeur [Terminé]

Rapport final :

L’IAASB a publié un compte rendu de commentaires sur le suivi après mise en œuvre en juin 2021.

Dernière mise à jour :

Septembre 2021

Vue d’ensemble

Les utilisateurs d’états financiers audités veulent que les auditeurs fournissent dans leurs rapports davantage d’informations sur les éléments importants des états financiers, ainsi que sur le déroulement de l’audit. L’IAASB (ainsi que le CNAC) estime qu’un audit de qualité doit être accompagné d’un rapport de l’auditeur qui soit informatif et pertinent pour les parties prenantes de l’entité.

Par conséquent, l’IAASB a entrepris et terminé, en janvier 2015, un projet visant à réviser les normes sur le rapport de l’auditeur. Et en avril 2017, le CNAC a approuvé à l’unanimité les NCA nouvelles et révisées sur le rapport de l’auditeur et les responsabilités de l’auditeur concernant les autres informations. Voir le projet terminé.

Les normes nouvelles et révisées sur le rapport de l’auditeur sont en vigueur pour les audits d’états financiers des périodes closes à compter du 15 décembre 2018. Suivant son processus habituel, l’IAASB et le CNAC procèdent désormais à un suivi après mise en œuvre des normes sur le rapport de l’auditeur nouvelles et révisées.

Le 2 septembre 2020, le CNAC a mis en ligne un sondage pour obtenir le point de vue des parties prenantes canadiennes sur les normes sur le rapport de l’auditeur nouvelles et révisées. La période de commentaires prend fin le 9 octobre 2020. Le sondage a pour but :

  • de déterminer si les normes sont comprises et mises en œuvre de façon uniforme, de sorte à atteindre les objectifs; 
  • d’identifier la manière dont les difficultés et les préoccupations d’ordre pratique sont traitées;
  • de comprendre la mesure dans laquelle il est demandé que des informations supplémentaires soient fournies dans le rapport de l’auditeur pour améliorer la transparence de l’audit, notamment en ce qui concerne la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation, le concept de caractère significatif et l’étendue de l’audit;
  • de comprendre la mesure dans laquelle il est demandé que la portée des exigences qui ne s’appliquent actuellement qu’aux audits d’états financiers d’entités cotées soit élargie (par exemple, la question de savoir si les exigences relatives à la mention du nom de l’associé responsable de la mission devraient s’appliquer à des entités autres que les entités cotées).

Le Groupe de travail sur la mise en œuvre du rapport de l’auditeur a également entrepris un suivi après mise en œuvre des normes sur le rapport de l’auditeur nouvelles et révisées afin : 

  • de déterminer si les normes sont comprises et mises en œuvre de façon uniforme, de sorte à atteindre les objectifs de l’IAASB;
  • d’identifier la manière dont les difficultés et les préoccupations d’ordre pratique sont traitées par les parties prenantes et si des mesures correctives s’imposent;
  • de comprendre la demande mondiale pour des informations supplémentaires dans le rapport de l’auditeur;
  • de comprendre la demande mondiale pour une application élargie des exigences nouvelles et révisées sur le rapport de l’auditeur. 

Le 2 juin 2021, l’IAASB a publié un compte rendu de commentaires à l’issue d’une consultation publique. Les parties prenantes ont largement exprimé leur soutien à l’égard des normes et du rapport de l’auditeur en plus d’indiquer que les normes remplissent les objectifs fixés par l’IAASB.

Le compte rendu des commentaires transmis par les parties prenantes résume les principaux sujets et points de vue échangés avec l’IAASB dans le questionnaire relatif au suivi après mise en œuvre des normes sur le rapport de l’auditeur de 2020 ainsi que durant une table ronde tenue en septembre 2020. Le sondage, la table ronde et les activités de consultation connexes visaient à recueillir des points de vue sur la mise en œuvre et sur certains aspects précis des normes révisées sur le rapport de l’auditeur. Trois des aspects clés que les parties prenantes ont fait ressortir sont les questions clés de l’audit, la continuité de l’exploitation et les autres informations dans le rapport de l’auditeur. Le Groupe de travail sur la mise en œuvre du rapport de l’auditeur de l’IAASB prendra en considération les commentaires pour formuler ses recommandations à la suite de l’examen de la mise en œuvre qu’il présentera à l’IAASB en septembre 2021 à des fins d’examen.

Autres développements

Juin 2021

Le 2 juin 2021, l’IAASB a publié un compte rendu de commentaires à l’issue d’une consultation publique. Les parties prenantes ont largement exprimé leur soutien à l’égard des normes et du rapport de l’auditeur en plus d’indiquer que les normes remplissent les objectifs fixés par l’IAASB.

Septembre 2020

Le 2 septembre 2020, le CNAC a mis en ligne un sondage pour obtenir le point de vue des parties prenantes canadiennes sur les normes améliorées sur le rapport de l’auditeur.

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