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Mise à jour de la taxonomie IFRS® – Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (modifications d’IFRS 9) [Terminé]

Date d'entrée en vigueur :

La taxonomie IFRS 2018 a été publiée le 16 mars 2018.

Dernière mise à jour :

Mars 2018

Vue d’ensemble

En octobre 2017, l’IFRS Foundation a publié à des fins de commentaires un projet de mise à jour de la taxonomie des normes IFRS en lien avec l’exposé-sondage Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (projet de modification d'IFRS 9), qui a été publié le même jour par l’International Accounting Standards Board.

En mars 2018, l’IFRS Foundation a publié la mise à jour de la taxonomie IFRS au titre des améliorations annuelles et la mise à jour de la taxonomie IFRS au titre des modifications d’IFRS 9 sur les clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative. La taxonomie IFRS 2018 intègre les modifications découlant de ces deux mises à jour. 

Ces modifications d’IFRS 9 permettent aux sociétés d’évaluer certains actifs financiers comportant une clause de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global s’ils remplissent une condition précise, plutôt qu’à la juste valeur par le biais du résultat net.

En raison de ces modifications d’IFRS 9, deux tableaux ont été ajoutés à la taxonomie IFRS, un pour les actifs financiers et l’autre, pour les passifs financiers.

 

Autres développements

Mars 2018

Le 16 mars 2018, l’IFRS Foundation a publié la mise à jour de la taxonomie IFRS au titre des modifications sur les clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (modifications d’IFRS 9).

Février 2018

Le 23 février 2018, les permanents de l'IASB® ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l'IASB compte publier la version définitive de la mise à jour de la taxonomie en mars 2018.

Décembre 2017

Le 18 décembre 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte faire l’examen des commentaires sur la Proposition de mise à jour de la taxonomie en février 2018.

Octobre 2017

Le 27 octobre 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte faire l’examen des commentaires sur le projet de mise à jour de la taxonomie au premier trimestre de 2018.

Le 12 octobre 2017, l’IFRS Foundation a publié à des fins de commentaires le document Proposed Update to the IFRS Taxonomy pour les clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (projet de modification d’IFRS 9).

 

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