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Clarifications d’IFRS 8, Secteurs opérationnels, découlant de l’examen de sa mise en œuvre [ES]

La période de commentaires a pris fin le 31 juillet 2017.

Date d'entrée en vigueur proposée :

L’exposé-sondage ne propose pas de date d’entrée en vigueur; l’International Accounting Standards Board (IASB) prévoit la fixer après la période de commentaires. Il a néanmoins déjà conclu que l’application anticipée serait autorisée et que les modifications d’IFRS 8 et d’IAS 34 devraient être appliquées en même temps.

Prochaines étapes :

L’IASB compte publier un compte rendu des commentaires au quatrième trimestre de 2018.

Dernière mise à jour :

Juillet 2018

Communiquez avec notre spécialiste de IFRS 8

Marie-Josee Gauthier

Vue d’ensemble

L’IASB effectue un examen de la mise en œuvre de chaque nouvelle IFRS ou modification majeure d’une norme. Il a conclu en juillet 2013 l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 8, Secteurs opérationnels. Le rapport final conclut que les avantages de l’application de la norme sont en grande partie conformes aux attentes et, qu’en général, la norme a atteint ses objectifs et a amélioré l’information financière. Cependant, l’IASB a identifié un certain nombre de points qui pourraient être améliorés et doivent donc faire l’objet d’analyses plus poussées.

 

Autres développements

Juillet 2018

Le 18 juillet 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte publier un compte rendu des commentaires au quatrième trimestre de 2018.

Mars 2018

Le 23 mars 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte publier un compte rendu des commentaires au deuxième semestre de 2018.

Janvier 2018

Le 26 janvier 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le projet pour indiquer que l’IASB compte maintenant décider de l’orientation du projet en mars 2018.

Novembre 2017

Le 16 novembre 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte décider de l’orientation du projet en janvier 2018.

Septembre 2017

Le 22 septembre 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte faire l’examen des commentaires sur l’exposé-sondage en novembre 2017.

Juin 2017

En juin 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte discuter des commentaires reçus en réponse à l'exposé-sondage au quatrième trimestre de 2017.

Avril 2017

Le 28 avril 2017, le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires au plus tard le 31 juillet 2017.

Mars 2017

Le 29 mars 2017, l’IASB a publié un exposé-sondage (traduction en français à venir) sur des modifications d’IFRS 8, Secteurs opérationnels (projet de modification d’IFRS 8 et d’IAS 34). Il propose de modifier cinq points. La date limite de réception des commentaires est le 31 juillet 2017.

Février 2017

Le 27 février 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un exposé-sondage aux fins de commentaires en mars 2017.

Janvier 2017

Le 19 janvier 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un exposé-sondage aux fins de commentaires en avril 2017.

Décembre 2016

Le 15 décembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un exposé-sondage aux fins de commentaires d’ici juin 2017.

Septembre 2016

Le 23 septembre 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un exposé-sondage aux fins de commentaires d’ici le 31 mars 2017.

Juillet 2016

Le 20 juillet 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un exposé-sondage aux fins de commentaires d’ici le 31 janvier 2017.

Mars 2016

Le 18 mars 2016, l’IASB a mis à jour son programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer qu’il rédige actuellement un exposé-sondage, qu’il prévoit publier d’ici le 30 septembre 2016.

Novembre 2015

Le 23 novembre 2015, l’IASB a mis à jour son programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer qu’il rédige actuellement un exposé-sondage, qu’il prévoit publier d’ici le 31 mai 2016.

Juillet 2013

Le 18 juillet 2013, l’IASB a publié son rapport et compte rendu des commentaires formulés dans le cadre de l’examen postérieur à la mise en œuvre d’IFRS 8, Secteurs opérationnels. Le rapport conclut que les avantages de l’application de la norme sont en grande partie conformes aux attentes et, qu’en général, la norme a atteint ses objectifs et a amélioré l’information financière. Cependant, l’IASB a identifié un certain nombre de points qui pourraient être améliorés et doivent donc faire l’objet d’analyses plus poussées, notamment des commentaires portant sur ce qui suit :
Des demandes visant un guide d’application
  • Le concept du principal décideur opérationnel identifiable porte à confusion et est désuet. L’identification du principal décideur opérationnel est difficile dans la pratique.
  • Certains préparateurs sont incertains de la façon dont le rapprochement doit être présenté et de la façon dont les montants au titre du rapprochement doivent être fournis. Certains investisseurs trouvent les éléments inclus dans les rapprochements difficiles à comprendre.
Des demandes visant des informations améliorées
  • Tout changement de la base de sectorisation d'un exercice à l’autre entraîne la perte, pour les investisseurs, d’informations pertinentes sur les tendances pour cette entité.
  • Bon nombre d’entités présentent des définitions différentes de « résultat opérationnel » ou de « flux de trésorerie opérationnel », ce qui complique la comparaison entre les entités. Les investisseurs indiquent que les postes importants pour calculer ces sous-totaux sont souvent présentés ensemble et non séparément.
  • Bon nombre d’investisseurs sont d’avis que les secteurs opérationnels sont regroupés de façon inappropriée, diminuant ainsi la valeur des informations présentées. De leur côté, certains préparateurs trouvent difficile d’appliquer dans la pratique les dispositions sur le regroupement.
  • Certains investisseurs ne comprennent pas comment les montants regroupés sont liés à un secteur individuel.

 

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