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Projets terminés

Améliorations d’IFRS 8, Secteurs opérationnels [Terminé]
Dans le cadre de l’examen de la mise en œuvre d’IFRS 8, l’International Accounting Standards Board (IASB) a relevé un certain nombre de points qui pourraient être améliorés et qui doivent donc faire l’objet d’analyses plus poussées.
Clarification quant au classement et à l’évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions (modification d’IFRS 2) [Terminé]
Trois ensembles de modifications d’IFRS 2 font partie de ce projet.
Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative (projet de modification d’IFRS 9) [Terminé]
Le projet a pour objectif de déterminer si une évaluation au coût amorti fournirait des informations pertinentes et utiles pour les instruments qui sont assortis d’options de remboursement anticipé symétriques ou qui ont autrement des flux de trésorerie contractuels qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal (URPI).  
CNC – Cadre de présentation des mesures de la performance [Terminé]
Le Cadre de présentation des mesures de la performance vise à accroître la pertinence de l’information financière de toutes les entités.
Coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est déficitaire (modifications d’IAS 37) [Terminé]
Ce projet vise à clarifier le sens du terme « coûts inévitables » utilisé dans la définition d’un contrat déficitaire établie dans IAS 37.
Cycle 2018-2020 des améliorations annuelles des IFRS [Terminé]
Ce projet fait le suivi des délibérations dans le cadre du processus d’améliorations annuelles pour le cycle 2018-2020.
Date d’entrée en vigueur d’IFRS 15 - Report d'un an [Terminé]
L'IASB a confirmé à l'unanimité sa proposition de reporter au 1er janvier 2018 la date d'entrée en vigueur d'IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients.
Définition d’une entreprise (modifications d’IFRS 3) [Terminé]
L’examen de la mise en œuvre d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises, réalisé en 2014, a mené à la conclusion que la définition d’une entreprise est l’une des quatre principales difficultés d’IFRS 3.
Examen de la mise en œuvre d’IFRS 3, Regroupements d’entreprises [Terminé]
Cet examen visait à recueillir des commentaires pour déterminer si la norme fournit des informations utiles aux utilisateurs des états financiers, si elle contient des dispositions difficiles à mettre en œuvre et si des coûts imprévus sont survenus dans la préparation en vue de l’adoption des dispositions de la norme, l’audit réalisé ou la mise en application des dispositions.
Examen de la mise en œuvre d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur [Terminé]
L’examen de la mise en œuvre avait pour but d’évaluer les incidences des nouvelles exigences d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, sur les investisseurs, les préparateurs et les auditeurs.
IFRIC 23 : Comptabilisation des incertitudes à l’égard des impôts sur le résultat (IAS 12) [Terminé]
L’interprétation s’applique à la détermination du bénéfice imposable (de la perte fiscale), des valeurs fiscales, des pertes fiscales inutilisées, des crédits d’impôt inutilisés et des taux d’imposition lorsqu’il y a un doute quant aux traitements fiscaux à utiliser selon IAS 12.
IFRS 16 et la COVID-19 [Terminé]
Le projet vise à offrir des mesures d’allègement aux preneurs qui comptabiliseront des allègements au titre de loyers accordés en raison de la pandémie de COVID-19.
IFRS 16, Contrats de location [Terminé]
La nouvelle méthode proposée pour la comptabilisation des contrats de location obligerait un preneur à comptabiliser les actifs et les passifs au titre des droits et des obligations créés par un contrat de location.
IFRS 17, Contrats d’assurance [Terminé]
Nouvelle norme de l’IASB sur la comptabilisation des contrats d’assurance
Immobilisations corporelles : produit de la vente avant l’utilisation prévue (projet de modification d’IAS 16) [Terminé]
Ce projet vise à clarifier la comptabilisation du produit net de la vente d’éléments produits pendant la mise en état d’une immobilisation corporelle.
Initiative concernant les informations à fournir – Importance relative [Terminé]
Le projet vise à aider les préparateurs, les auditeurs et les autorités de réglementation à faire preuve de jugement pour appliquer le concept de l’importance relative afin d’améliorer la pertinence des rapports financiers.
Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication d’informations [Terminé]
L’initiative concernant les informations à fournir consiste en un certain nombre de projets de recherche et de mise en œuvre, notamment : i) des modifications ciblées d’IAS 1, Présentation des états financiers [terminé]; ii) des modifications ciblées d’IAS 7, Tableau des flux de trésorerie [en cours ]; iii) un grand projet sur les changements de méthodes et d’estimations comptables [en cours]; iv) un grand projet sur l'importance relative [en cours – voir la page distincte sur le projet de recherche; v) le présent grand projet sur les principes de communication d'informations et vi) un projet de recherche sur les questions générales concernant les informations à fournir.
Initiative sur les informations à fournir – Définition du terme « significatif » (modification d’IAS 1 et d’IAS 8) [Terminé]
L’objectif de ce projet est de clarifier la définition du terme « significatif » et de ses caractéristiques.
Intérêts à long terme dans une entreprise associée ou une coentreprise (projet de modification d’IAS 28) [Terminé]
Ce projet vise à déterminer si IFRS 9, IAS 28 ou une combinaison de ces deux normes doit s’appliquer à l’évaluation, notamment relative à la dépréciation, des intérêts à long terme dans une entreprise associée ou une coentreprise qui, en fait, constituent une partie de sa participation nette dans l’entreprise associée ou la coentreprise.
Interprétation IFRIC d’IAS 21, Effet des variations des cours des monnaies étrangères : Transactions en monnaie étrangère et contrepartie payée d’avance [Terminé]
Une demande a été soumise à l’IFRS Interpretations Committee afin que soit précisée la façon de déterminer le cours de change à utiliser pour présenter des opérations génératrices de produits libellés en monnaie étrangère selon IAS 21, Effet des variations des cours des monnaies étrangères.
Mise à jour de la taxonomie IFRS – Améliorations générales 2018 [Terminé]
L’équipe de la taxonomie IFRS® examine actuellement des améliorations à la taxonomie IFRS 2018 pour assurer le balisage uniforme des informations.
Mise à jour de la taxonomie IFRS pour inclure IFRS 17, Contrats d’assurance [Terminé]
Les mises à jour de la taxonomie IFRS contiennent des notions supplémentaires de taxonomie qui reflètent les nouvelles normes ainsi que les modifications apportées aux normes existantes publiées par le conseil.
Mise à jour de la taxonomie IFRS – Réforme des taux d’intérêt de référence, phase 1 (modifications d’IFRS 9, d’IAS 39 et d’IFRS 7) [ES]
L’IASB compte modifier la taxonomie IFRS pour refléter les obligations d’information introduites par la phase 1 du projet sur la réforme des taux d’intérêt de référence.
Mise à jour de la taxonomie IFRS – Pratiques courantes (IFRS 13, Évaluation de la juste valeur) [ES]
Le projet de mise a jour de la taxonomie IFRS® intègre des éléments qui tiennent compte des nouvelles pratiques courantes liées aux obligations d’information d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, y compris i) la sensibilité de l’évaluation de la juste valeur à des changements dans des données d’entrée non observables ii) les informations quantitatives sur les données d’entrée non observables importantes utilisées aux fins de l’évaluation de la juste valeur.
Modification d’une référence au Cadre conceptuel (modifications d’IFRS 3) [Terminé]
L’objectif de ce projet est de décider s’il faut modifier IFRS 3 de sorte que la norme fasse référence au Cadre conceptuel de l’information financière, publié par l’IASB en mars 2018 et, dans l’affirmative, de quelle façon.
Modifications du Cadre conceptuel de l’information financière [Terminé]
Modifications du Cadre conceptuel de l’information financière
Paiement fondé sur des actions, source de complexités comptables [Terminé]
L’objectif de ce projet est de déterminer les aspects qui semblent les plus complexes d’IFRS 2, Paiement fondé sur des actions, et leurs principales causes. Dans cette optique, le projet consiste à définir et à examiner les principaux problèmes soulevés par l’application de la norme dans la pratique.
Processus d'améliorations annuelles des IFRS
Processus d’améliorations annuelles des normes IFRS® : cycle 2015-2017 [Terminé]
Le cycle 2015-2017 du processus d’améliorations annuelles des normes IFRS traite actuellement de questions relatives à IAS 12 et à IAS 23.
Processus d’améliorations annuelles des IFRS : cycle 2014-2016 [Terminé]
Le cycle 2014-2016 des améliorations annuelles des IFRS inclut des modifications d’IFRS 1, d’IFRS 12 et d’IAS 28.
Réévaluation des intérêts détenus antérieurement – Obtention du contrôle ou du contrôle conjoint d’une entreprise commune dont l’activité constitue une entreprise (modifications d’IFRS 3 et d’IFRS 11) [Terminé]
Les modifications d’IFRS 3 précisent que lorsqu’une entité obtient le contrôle d’une entreprise commune, elle doit réévaluer ses intérêts détenus antérieurement dans cette entreprise. Les modifications d’IFRS 11 précisent que lorsqu'une entité obtient le contrôle conjoint d'une entreprise commune, elle n'a pas à réévaluer ses intérêts détenus antérieurement dans cette entreprise.
Référentiel international d’information intégrée [Terminé]
Le principal objectif d’un rapport intégré est d’expliquer aux fournisseurs de capital financier comment l’organisation arrive à générer de la valeur au fil du temps.
Réforme des TIO et son incidence sur l’information financière – Phase I [Terminé]
L’objectif de ce projet est de discuter de la réforme des TIO et de son incidence sur l’information financière.
Taux d’actualisation [Terminé]
Ce projet visait à découvrir les raisons expliquant les incohérences entre les exigences en matière de taux d’actualisation dans les normes IFRS et à évaluer si ces incohérences devaient être réglées.
Taxonomie IFRS 2017 [Terminé]
La taxonomie IFRS 2017 intègre la mise à jour de la taxonomie 1 et celle de la taxonomie 2 qui ont été faites après la publication de la taxonomie IFRS 2016.
Transfert des immeubles de placement (modifications d’IAS 40) [Terminé]
Ce projet répond à la question de savoir si un immeuble de placement en construction doit être transféré des stocks aux immeubles de placement lorsqu’il existe une indication d'un changement d’utilisation.

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