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Agriculture : Plantes productrices (Modifications d’IAS 16 et d’IAS 41) [Terminé]

Date d’entrée en vigueur : les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016; l’adoption anticipée est permise

Dispositions transitoires :

Exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016. L’adoption anticipée est permise

Dernière mise à jour:

Juin 2014

Vue d’ensemble

IAS 41, Agriculture, exigeait auparavant que tous les actifs biologiques liés à une activité agricole soient évalués à la juste valeur diminuée des coûts de la vente. Cela était basé sur le principe que l’évaluation à la juste valeur est celle qui reflète le mieux la transformation biologique que ces actifs subissent pendant leur durée de vie. Cependant, il y a un sous-groupe d’actifs biologiques, appelés « plantes productrices », qui sont utilisés seulement pour la récolte de produits sur plusieurs périodes. À la fin de leur durée de vie productive, ils sont généralement vendus comme rebut. Une plante productrice, une fois adulte, ne subit plus de transformation biologique importante pour générer des avantages économiques futurs, à l’exception de la récolte de produits. Les seuls avantages économiques futurs importants qu’elle génère proviennent des produits agricoles qu’elle produit.

L’IASB a décidé que les plantes productrices doivent être comptabilisées de la même façon que les immobilisations corporelles en vertu d’IAS 16, Immobilisations corporelles, puisque leur exploitation est semblable à des activités de fabrication. Par conséquent, selon les modifications, elles sont incluses dans le champ d’application d’IAS 16 plutôt que d’IAS 41. Les produits des plantes productrices resteront cependant dans le champ d’application d’IAS 41.

Autres développements

Juin 2014

Le 30 juin 2014, l’IASB a publié des modifications aux exigences de la présentation de l’information financière pour les plantes productrices, comme les vignes, les arbres à caoutchouc et les palmiers à huile.

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