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Éclaircissement sur les modes d’amortissement acceptables (Modifications d’IAS 16 et d’IAS 38) [Terminé]

Date d’entrée en vigueur : les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016; l’adoption anticipée est permise

Dispositions transitoires :

Les modifications s’appliquent prospectivement aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016. L’adoption anticipée est permise

Dernière mise à jour:

Mai 2016

Vue d’ensemble

L’IASB précise dans ces modifications que l’utilisation d’un mode d’amortissement d’un actif fondé sur les produits des activités ordinaires n’est pas appropriée, puisque les produits générés par une activité qui inclut l’utilisation d’un actif reflètent généralement des facteurs autres que la seule consommation des avantages économiques de l’actif. Il y indique aussi que les produits des activités ordinaires ne constituent pas, de façon générale, une base appropriée pour évaluer la consommation des avantages économiques d’une immobilisation incorporelle. La présomption ne peut être réfutée que dans les deux cas suivants : a) l’immobilisation incorporelle représente une mesure des produits; et b) les produits tirés et l’utilisation de l’immobilisation incorporelle sont fortement corrélés.

Autres développements

Mai 2014

Le 12 mai 2014, l’IASB a publié des modifications d’IAS 16, Immobilisations corporelles, et d’IAS 38, Immobilisations incorporelles, portant sur l’éclaircissement des modes d’amortissement acceptables.

 

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