Discussions connexes

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication d’informations – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2018

• À sa réunion du 18 juillet 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a indiqué qu’il prévoit discuter au cours d’une prochaine réunion de modifications de l’énoncé de pratique IFRS 2, intitulé Making Materiality Judgments, afin d’expliquer et d’illustrer l’application du processus en quatre étapes relatif au caractère significatif aux informations à fournir sur les méthodes comptables. De plus, l’IASB® étudiera alors s’il est nécessaire de modifier les obligations d’informations sur les méthodes comptables d’IAS 1 lorsqu’il élaborera les directives et les exemples à inclure dans l’énoncé de pratique IFRS 2.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir – International Accounting Standards Board

• 20 juin 2018

• À sa réunion du 20 et 21 juin 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a provisoirement décidé qu’un membre de l’équipe de la taxonomie IFRS serait désormais désigné à titre consultatif pour l’élaboration des objectifs et obligations d’information liées à chacun des projets en cours de l’IASB®. L’IASB a également provisoirement décidé de poursuivre le développement d’une approche en cinq étapes pour l’élaboration d’objectifs et d’obligations d’information. Cette approche nécessitera la prise en considération des objectifs et des obligations d’information à tous les stades d’un projet en : étape 1 – acquérant une compréhension enjeux; étape 2 – acquérant une compréhension de ce que les parties prenantes veulent et pourquoi; étape 3 – acquérant une compréhension des informations qui sont requises pour appuyer les exigences de comptabilisation et d’évaluation proposées; étape 4 – réalisant une analyse des coûts et des avantages; et étape 5 – acquérant une compréhension des répercussions des objectifs et des obligations d’information.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir – International Accounting Standards Board

• 21 mars 2018

• À sa réunion du 21 mars 2018, l'International Accounting Standards Board (IASB) a provisoirement décidé d'examiner les commentaires reçus sur les sujets suivants du document de travail dans le cadre du projet sur les états financiers de base et non pas dans le cadre de l'initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendent les informations à fournir : i) rôles des états financiers de base et des notes; ii) présentation du BAII et du BAIIA; iii) présentation des éléments inhabituels ou peu fréquents; iv) image fidèle des mesures de performance. L'IASB a provisoirement décidé de ne pas donner suite aux propositions suivantes du document de travail dans le cadre de l'initiative concernant les informations à fournir : principes qui sous-tendent les informations à fournir : i) indications sur l'utilisation du formatage dans les états financiers; ii) indications sur l'emplacement des informations à fournir sur les méthodes comptables; iii) emplacement des objectifs et des dispositions en matière d'informations à fournir dans les normes IFRS. L'IASB a décidé d'effectuer une revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes. Il a notamment provisoirement décidé : a) d'établir des indications dont il pourra se servir lui-même pour élaborer des dispositions en matière d'informations à fournir; b) de sélectionner une ou deux normes IFRS à l'égard desquelles il pourra tester ces indications; c) de tester les indications de l'IASB en les appliquant à la ou aux normes relevées au point ii); d) de préparer un exposé-sondage sur les modifications des dispositions en matière d'informations à fournir de la ou des normes identifiées au point ii). L'IASB prévoit au cours d'une prochaine réunion discuter des questions suivantes : i) les relations entre les projets visant une meilleure communication; ii) si et comment poursuivre la réflexion dans le document de travail au sujet de l'emplacement des informations et des méthodes comptables à divulguer; iii) si et comment tenir compte des incidences des technologies et de la présentation numérique de l'information dans le champ d'application du projet; iv) le contenu des indications que l'IASB utilisera pour élaborer des dispositions en matière d'informations à fournir; v) de la ou des normes qui devraient faire partie de la revue ciblée au niveau des normes.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir – IASB

• 13 déc 2017

• Lors de sa réunion du 13 décembre 2017, l’IASB a reçu un résumé préliminaire des lettres de commentaires concernant l’Initiative concernant les informations à fournir – Document de travail sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir. Au premier trimestre de 2018, le conseil recevra un résumé détaillé de tous les commentaires sur le document de travail et prendra des décisions concernant les prochaines étapes du projet.

• Document de réflexion sur les principes de communication d’informations – CNC

• 13 juil 2017

• À sa réunion du 13 juillet 2017, le Conseil des normes comptables (CNC) a discuté des principaux points à inclure dans sa lettre de réponse au document de réflexion de l’IASB intitulé Disclosure Initiative – Principles of Disclosure. Au cours de cette discussion, le Conseil a examiné les commentaires recueillis jusqu’alors auprès des parties prenantes dans le cadre du programme de communication externe sur le sujet. Le Conseil invite les parties prenantes à répondre au document de réflexion de l’IASB d’ici le 2 octobre 2017 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir – IASB

• 18 oct 2016

• À sa réunion du 18 octobre 2016, l’IASB a décidé que la période de commentaires sur le document de travail sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir sera de 180 jours. Pour laisser aux membres du conseil le temps de se concentrer sur leur revue de la norme IFRS à venir sur les contrats d’assurance, la publication prévue du document de travail sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir, initialement prévue en décembre 2016, a été repoussée au premier semestre de 2017.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir - IASB

• 15 déc 2015

• À sa réunion des 15 et 16 décembre 2015, l'IASB a discuté de son projet de revue des informations à fournir au niveau des normes en s'attardant notamment i) à l'étendue, à la méthode et au calendrier de la première étape du projet; ii) au contenu et à la forme d'un guide de rédaction destiné à l'usage interne de l'IASB et à la procédure officielle le concernant; iii) aux différentes options que l'IASB pourrait envisager en tant qu'étapes suivantes, une fois la première étape terminée. L'IASB a observé que la première étape ne comporte pas de revue exhaustive des obligations d'informations existantes. Aucune décision n'a été prise.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir - IASB

• 24 juin 2015

• À sa réunion du 24 juin 2015, l'IASB a étudié un compte rendu du projet sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir, qui résume les décisions provisoires prises en ce qui concerne la forme et le contenu du document de travail prévu. De plus, il a a) provisoirement décidé de conserver l'exigence existante de retraiter toutes les informations comparatives selon IAS 8, lorsqu'une entité change de méthodes comptables lors de la première application d'une IFRS; b) provisoirement décidé qu’une norme générale sur les informations à fournir (comme IAS 1 ou une norme équivalente) ne devrait pas inclure de directives supplémentaires sur le concept de la comparabilité; c) fait remarquer que l'utilisation du terme « autres mesures de performance » porte à confusion et que le document de travail devrait plutôt mettre l'accent sur la description de la façon dont les mesures de performance peuvent, d'une façon générale, être présentées dans les états financiers de manière à donner une image fidèle; d) décidé que le document de travail devrait traiter de directives sur les éléments non récurrents, inhabituels et peu fréquents.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir (et revue des informations à fournir au niveau des normes) - IASB

• 27 avril 2015

• À sa réunion du 27 au 29 avril 2015, l’IASB a discuté des projets sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir. L’IASB a provisoirement décidé que le document de travail sur ce projet devrait inclure des modifications proposées à la section sur l’importance relative et le regroupement d’IAS 1, Présentation des états financiers. Ces modifications fourniraient des directives supplémentaires sur : i) les situations où un élément doit être présenté séparément dans les états financiers de base ou dans les notes; ii) la quantité d’informations à fournir dans les notes au titre d’une obligation d’information spécifique. Il a aussi provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers ou une norme de remplacement) devrait inclure i) une description du rôle des notes; ii) un ensemble central d’objectifs en matière d’informations à fournir fondé sur l’objectif des états financiers et le rôle des notes. L’IASB poursuivra ses délibérations sur les questions relatives au projet sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir à sa réunion de mai.

• Initiative concernant les informations à fournir – Principes qui sous-tendent les informations à fournir (et revue des informations à fournir au niveau des normes) - IASB

• 17 mars 2015

• À sa réunion du 17 au 19 mars 2015, l’IASB a discuté des projets sur les principes qui sous-tendent les informations à fournir et l’importance relative. En ce qui a trait au premier, il a provisoirement décidé qu’une norme sur les informations à fournir générales (comme IAS 1, Présentation des états financiers, ou une norme de remplacement) devrait : i) préciser que les états de la situation financière, du résultat net et des autres éléments du résultat global, des variations des capitaux propres et les tableaux des flux de trésorerie sont collectivement désignés comme les « états financiers de base »; ii) toujours préciser où, soit dans « les états financiers de base » ou dans « les notes » et utiliser les verbes présenter ou fournir; et iii) inclure une description du rôle des états financiers de base et des répercussions d’un état en particulier dans les états financiers de base.