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Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication d’informations [Terminé]

Date d’entrée en vigueur proposée :

L’IASB a décidé de ne plus poursuivre la recherche sur les sujets restants du document de travail. Le résumé du projet se veut donc également la conclusion de celui-ci.

Dernière mise à jour :

Mars 2019

Vue d’ensemble

En mars 2017, l’IASB a publié le document de travail Initiative concernant les informations à fournir - Principes de communication d'informations afin de décrire les questions à résoudre identifiées par le Conseil au cours de ses activités de consultation ainsi que les approches possibles pour répondre à ces questions. Le Conseil demandait également l'avis des parties prenantes.

En fonction de la rétroaction reçue en réponse à son document de travail, en mars 2018, l’IASB a décidé d'ajouter des projets distincts à son programme de travail afin de :

  1. concevoir des directives dans le but d'améliorer la façon dont lIASB rédige les exigences de présentation de linformation dans les normes IFRS et deffectuer une révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes;
  2. concevoir des directives et des exemples dans le but daider les entités à lapplication de jugements relatifs au caractère significatif aux informations à fournir sur les méthodes comptables.

En mars 2019, lIASB a conclu ce projet de recherche en publiant le résumé du projet.

Autres développements

Mars 2019
Le 21 mars 2019, lIASB a publié le document Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication d’informations – Un résumé du projet qui se veut un sommaire des travaux effectués et des conclusions tirées dans le cadre du projet de recherche sur les principes de communication dinformations.
Janvier 2019

Le 25 janvier 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet en mars 2019.

Octobre 2018

Le 26 octobre 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet au premier trimestre de 2019.

Juillet 2018
Le 18 juillet 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet (aucune date précisée).
Avril 2018
En avril 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB discutera des questions restantes en juillet 2018.
Mars 2018
Le 23 mars 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte discuter des questions restantes à sa réunion de juin 2018.
Février 2018
Le 23 février 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte décider de l’orientation du projet en mars 2018.
Janvier 2018

Le 26 janvier 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le projet pour indiquer que l’IASB compte maintenant faire l’examen des commentaires sur le document de travail en février 2018.

Décembre 2017

Le 18 décembre 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB compte faire l’examen des commentaires sur le document de travail en mars 2018.

Septembre 2017
Le 22 septembre 2017, les permanents de lIASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que lIASB compte faire lexamen des commentaires sur le document de travail au premier trimestre de 2018.
Juin 2017
En juin 2017, les permanents de lIASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que lIASB prévoit discuter des commentaires sur le document de travail au premier semestre de 2018.
Mars 2017

Le 30 mars 2017, lIASB a publié un document de travail exhaustif qui énonce les points de vue préliminaires du conseil sur les principes de communication d'informations qui devraient être inclus dans une norme sur les informations à fournir générales ou des indications non obligatoires à ce sujet. La date limite de réception des commentaires est le 2 octobre 2017.

Le 23 mars 2017, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer que l’IASB prévoit publier un document de travail aux fins de commentaires en mars 2017.

Janvier 2017
Le 19 janvier 2017, les permanents de lIASB ont mis à jour le programme de travail à légard de ce projet pour indiquer que lIASB prévoit publier à des fins de commentaires un document de travail en avril 2017.
Décembre 2016

Le 15 décembre 2016, les permanents de lIASB ont mis à jour le programme de travail à légard de ce projet pour indiquer que lIASB prévoit publier à des fins de commentaires un document de travail dici juin 2017.

Octobre 2016
Le 20 octobre 2016, les permanents de lIASB ont mis à jour le programme de travail à légard de ce projet pour indiquer que lIASB prévoit publier un document de travail aux fins de commentaires en février 2017.
Juillet 2016
Le 20 juillet 2016, les permanents de lIASB ont mis à jour le programme de travail à légard de ce projet pour indiquer que lIASB prévoit publier un document de travail aux fins de commentaires en décembre 2016.
Mai 2016

Le 20 mai 2016, l’IASB a mis à jour son programme de travail pour indiquer qu’il prévoit publier à des fins de commentaires un document de travail d’ici novembre 2016.

Mai 2015

Le 20 mai 2015, les permanents de l’IASB ont publié une mise à jour qui fait part des activités récentes et à venir relativement à l’initiative concernant les informations à fournir, notamment : i) des renseignements sur les récentes discussions de l’IASB concernant le projet portant sur les principes de communication d’informations; ii) les prochaines étapes prévues.

Juin 2014

Le 13 juin 2014, les permanents de l’IASB ont publié une mise à jour sur l’initiative concernant les informations à fournir, notamment sur le projet sur les principes de communication d’informations.

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