Discussions connexes

• Initiative sur les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes IFRS

• 18 oct 2022

• À sa réunion du 18 au 20 octobre, l’IASB a décidé des mesures à prendre à l’égard du projet à la suite des commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage. L’IASB a décidé i) d’utiliser les méthodes proposées dans l’exposé-sondage pour élaborer les exigences en matière de présentation de l’information; ii) d’adopter une approche de « juste milieu » pour rédiger ces exigences; iii) de consigner les méthodes utilisées et l’approche adoptée pour la rédaction (directives à l’intention de l’IASB) et de publier le document sur le site de l’IFRS Foundation. L’IASB a également décidé de ne pas poursuivre les travaux sur les exigences en matière de présentation de l’information selon IFRS 13, Évaluation de la juste valeur et IAS 19, Avantages du personnel. L’IASB publiera les directives à l’intention de l’IASB ainsi qu’un résumé du projet.

• Initiative sur les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes IFRS – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2022

• À sa réunion du 18 au 21 juillet 2022, l’IASB a exploré différentes façons de poursuivre le projet à la lumière des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage. Il n’a pas eu à prendre de décision. La prochaine étape est de décider de l’orientation du projet

• Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes – International Accounting Standards Board

• 23 mai 2022

• À sa réunion du 23 au 27 mai 2022, l’IASB a discuté de la rétroaction reçue en réponse à l’appel à commentaires sur son exposé-sondage. Il a également discuté des points de vue préliminaires sur les prochaines étapes de ce projet. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision. Il envisagera les prochaines étapes du projet lors d’une prochaine réunion.

• Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes – International Accounting Standards Board

• 21 févr 2022

• À sa réunion des 21 au 24 février, 2022, l’IASB a discuté des commentaires recueillis des participants aux travaux sur le terrain des préparateurs et des utilisateurs d’états financiers au sujet de l’exposé-sondage. L’IASB n’a pas eu à prendre de décision pendant cette réunion. L’IASB discutera des commentaires reçus dans les lettres de commentaires et de la possibilité de procéder à de nouvelles délibérations sur les propositions du projet lors de prochaines réunions.

• Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes – CNC

• 10 nov 2021

• À sa réunion des 10 et 11$novembre 2021, le CNC a discuté de son projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IASB et a fait part à ses permanents des commentaires à inclure dans la lettre. Le CNC invite les parties prenantes à faire part à l’IASB de leur point de vue sur l’exposé-sondage d’ici le 12 janvier 2022 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires. Si les répondants souhaitent que le CNC examine leurs commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse à l’IASB, ils doivent les lui faire parvenir avant le 15 décembre 2021.

• Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes – CNC

• 13 oct 2021

• À sa réunion du 13 et 14 octobre 2021, le CNC a discuté des principaux points à inclure dans sa lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IASB. Dans le cadre de cette discussion, il a examiné les commentaires recueillis auprès des parties prenantes à l’occasion de ses activités de consultation sur le projet, y compris la consultation ciblée auprès des utilisateurs. Il discutera d’un projet de lettre de réponse lors de sa réunion de novembre 2021. Le CNC invite les parties prenantes à faire part à l’IASB de leur point de vue sur l’exposé-sondage d’ici le 12 janvier 2022 et à lui transmettre une copie de leur lettre de commentaires.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 20 juil 2021

• À sa réunion des 20 et 21 juillet 2021, l’IASB a décidé de faire passer de 210 jours à 293 jours la période de commentaires sur l’exposé-sondage, qui prendra fin le 12 janvier 2022. L’IASB souligne que cette période de commentaires exceptionnellement longue est justifiée en raison de la nature unique des propositions et des nouvelles perspectives importantes qu’elles présentent. Plus particulièrement, la période de commentaires accordera plus de temps aux préparateurs pour tester les propositions et fournir des commentaires sur leur application pratique.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – CNC

• 05 mai 2021

• À sa réunion du 5 mai 2021, le CNC a suivi une séance d’information sur l’exposé-sondage de l’IASB. Il a discuté d’un plan de réponse à ce document et demandé l’avis des permanents sur l’ampleur des activités de communication à mener à cet égard, compte tenu de sa volonté de coordonner ses actions, étant donné la publication imminente du projet de plan stratégique du CNC et des demandes qui pèseront sur les parties prenantes. Les parties prenantes sont d’ailleurs invitées à surveiller le site web du CNC pour connaître les occasions de se prononcer sur le contenu de l’exposé-sondage. Les lettres de réponse doivent parvenir à l’IASB d'ici le 21 octobre 2021. (Bien vouloir en transmettre une copie au CNC.)

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 23 juin 2020

• Lors de sa réunion du 23 au 25 juin 2020, l’IASB a décidé provisoirement d’accorder une période de commentaires de 180 jours pour son exposé-sondage sur ses modifications proposées aux sections sur les informations à fournir d’IAS 19, Avantages du personnel, et d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur. Les 14 membres de l’IASB ont tous confirmé que l’IASB a respecté les exigences de la procédure officielle et que tout particulièrement les consultations ainsi que les analyses effectuées sont suffisantes pour soumettre l’exposé-sondage au vote. Aucun membre de l’IASB n’a indiqué qu’il comptait s’opposer aux propositions énoncées dans l’exposé-sondage, mais deux membres ont indiqué qu’ils pourraient s’y opposer selon l’ébauche des propositions. L’IASB prévoit publier son exposé-sondage en mars 2021.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 26 févr 2020

• À sa réunion du 26 février 2020, l’IASB a poursuivi ses délibérations sur l’objectif d’information propre aux facteurs de changement dans les évaluations à la juste valeur à inclure dans IFRS 13. Il a provisoirement décidé de revoir trois décisions préliminaires qu’il avait prises en septembre et en novembre 2019 touchant l’objectif d’information propre aux facteurs de changement dans les évaluations à la juste valeur et a provisoirement décidé ce qui suit : (i) une entité devrait satisfaire à un objectif précis de fournir des informations qui permettront aux utilisateurs de comprendre les facteurs importants de changement dans les évaluations à la juste valeur au cours d’une période de présentation de l’information financière; (ii) pour atteindre l’objectif énoncé à i), une entité serait tenue de présenter les rapprochements des soldes d’ouverture et de clôture pour les justes valeurs qui sont évaluées de façon récurrente et classées au niveau 3 de la hiérarchie; (iii) toutes les explications relatives aux facteurs importants de changement dans les évaluations à la juste valeur – autres que celles classées au niveau 3 de la hiérarchie des justes valeurs – seraient identifiées comme des exemples d’informations que les entités peuvent, mais ne sont pas tenues de présenter pour atteindre l’objectif énoncé au point i). L’IASB se penchera lors d’une prochaine réunion sur les étapes de la procédure officielle relatives à la publication d’un exposé-sondage incluant ses propositions.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 29 janv 2020

• À sa réunion du 29 janvier 2020, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses délibérations sur sa décision provisoire, prise lors de sa réunion de juillet 2019, concernant les informations à fournir pour satisfaire à l’objectif d’information spécifique concernant les flux de trésorerie futurs attendus pour les régimes à prestations définies et a pris un certain nombre de décisions provisoires à ce sujet. L’IASB a également examiné comment ses décisions provisoires concernant les informations à fournir dans IAS 19 se comparent aux obligations d’information de la norme et si ces décisions provisoires doivent être clarifiées. Par conséquent, l’IASB a décidé provisoirement : i) d’apporter certaines modifications aux informations à fournir pour les régimes à prestations définies; ii) de maintenir ses décisions provisoires sur les régimes à cotisations définies, les avantages du personnel à court terme, les autres avantages du personnel à long terme et les indemnités de cessation d’emploi; et iii) concernant les régimes multi-employeurs, d’indiquer l’information qu’une entité peut fournir pour satisfaire à l’objectif d’information spécifique sur la nature et les risques des régimes, sans être tenue de le faire. Lors d’une prochaine réunion, l’IASB a) déterminera s’il est nécessaire d’apporter des modifications à IFRS 13 pour y inclure un objectif en matière d’informations à fournir distinct et les informations requises pour satisfaire à l’objectif d’information sur l’incidence de l’évaluation à la juste valeur dans l’état de la performance financière; et b) abordera les leçons apprises durant la phase d’essai de la révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes et les modifications éventuelles des directives provisoires sur l’élaboration et la rédaction des objectifs et des exigences en matière d’information qui en découlent.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 19 nov 2019

• Le 19 novembre 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour discuter des éléments d’information qui pourront servir à satisfaire les objectifs d’information fixés provisoirement par l’IASB pour IAS 19, Avantages du personnel et IFRS 13, Évaluation de la juste valeur. L’IASB a pris des décisions provisoires à l’égard i) des considérations liées à l’utilisation du langage (document d’accompagnement 11A); ii) des informations à présenter selon IAS 19 (document d’accompagnement 11B); et iii) des informations à présenter selon IFRS 13 (document d’accompagnement 11C). Lors d’une prochaine réunion, l’IASB : a) examinera plus en détail les informations à présenter pour satisfaire à l’objectif d’information spécifique qui est de comprendre les flux de trésorerie futurs attendus découlant de l’obligation au titre des prestations définies ainsi que la nature de ces flux; b) déterminera si un objectif d’information distinct, et des éléments d’information, devraient être inclus dans IFRS 13 en lien avec la compréhension de l’incidence des évaluations de la juste valeur sur l’état de la performance financière; c) discutera d’une comparaison entre les décisions provisoires du Conseil au sujet des informations à présenter selon IAS 19 et les exigences en matière d’information que contient la norme; et d) discutera des leçons tirées du processus de test dans le cadre de la revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes et des modifications potentielles du projet de directives de l’IASB sur l’élaboration et la rédaction des objectifs et des exigences en matière d’information.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 25 sept 2019

• À sa réunion du 25 septembre 2019, l’IASB a discuté des modifications des objectifs d’information d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, y compris : i) un objectif d’information global sur les régimes à cotisations définies; ii) des objectifs d’information spécifiques; iii) les autres besoins en information des utilisateurs. Au cours d’une prochaine réunion, l’IASB discutera des éléments suivants : a) les informations qui pourraient être utilisées pour satisfaire aux objectifs d’information d’IAS 19, Avantages du personnel; b) les informations qui pourraient être utilisées pour satisfaire aux objectifs d’information d’IFRS 13; c) les leçons tirées du processus de test dans le cadre de la revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes et des modifications potentielles du projet de directives de l’IASB sur l’élaboration et la rédaction des objectifs et des exigences en matière d’information.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 19 sept 2019

• À sa réunion des 19 et 20 septembre 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a passé en revue un sommaire des directives provisoires sur l’élaboration et la rédaction des objectifs et des exigences en matière d′information. L’IASB a approuvé provisoirement les directives provisoires et a demandé à son personnel de passer à l’étape de test des directives avec les normes IAS 19, Avantages du personnel, et IFRS 13, Évaluation de la juste valeur. L’IASB® compte poursuivre ses délibérations sur les tests de ces directives au cours de prochaines réunions.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 22 juil 2019

• À sa réunion du 22 au 25 juillet 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des modifications des objectifs d’information d’IAS 19, Avantages du personnel. En ce qui a trait aux régimes à prestations définies, l’IASB® a pris des décisions provisoires sur les points suivants : i) un objectif d’information global; ii) l’inclusion d’un certain nombre d’objectifs d’information spécifiques; iii) s’il faut inclure des objectifs spécifiques pour répondre à certains besoins d’information des utilisateurs des états financiers. En ce qui a trait aux avantages du personnel autres que les régimes à prestations définies, l’IASB a pris des décisions provisoires sur les points suivants : i) un objectif d’information global sur les régimes à cotisations définies; ii) les informations à fournir sur les régimes multi-employeurs et les régimes collectifs; iii) les informations à fournir sur les autres avantages du personnel. Au cours d’une prochaine réunion, l’IASB discutera des éléments suivants : a) les informations qui pourraient être utilisées pour satisfaire aux objectifs d’information d’IAS 19 proposés; b) les objectifs d’information d’IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, et des informations qui pourraient être utilisées pour y satisfaire. Lors de la réunion conjointe avec le FASB du 23 juillet 2019, l’IASB et le FASB ont échangé leurs expériences et les commentaires qu’ils ont reçu de leurs parties prenantes sur les exigences en matière d’information concernant les avantages du personnel et l’évaluation de la juste valeur.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 14 mai 2019

• À sa réunion du 14 au 16 mai 2019, l’International Accounting Standards Board (IASB) s’est réuni pour écouter un résumé des commentaires des parties prenantes concernant les informations à fournir sur les avantages du personnel et l’évaluation de la juste valeur; et pour discuter des approches proposées pour l’élaboration d’une analyse technique et de recommandations compte tenu des commentaires. L’IASB a provisoirement décidé : i) d’explorer si la présentation d'informations nouvelles ou différentes sur les avantages du personnel répondrait plus efficacement aux besoins des parties prenantes que les obligations d’information actuelles d’IAS 19; et ii) de réfléchir à des moyens d’aider les préparateurs à formuler des jugements significatifs efficaces concernant les informations à fournir sur les évaluations de la juste valeur. L’IASB discutera de l’analyse technique détaillée des obligations d’information d’IAS 19 et d’IFRS 13 lors de prochaines réunions.

• Initiative concernant les informations à fournir – Méthodes comptables – International Accounting Standards Board

• 24 oct 2018

• À sa réunion du 24 octobre 2018, l'International Accounting Standards Board (IASB) a discuté des sujets suivants : i) état d'avancement de la revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes; et ii) indications et exemples visant à aider les entités à mettre en oeuvre le processus en quatre étapes relatif au caractère significatif contenu dans l’énoncé de pratique IFRS 2, intitulé Making Materiality Judgments (énoncé de pratique sur l’importance relative), au moment de déterminer les méthodes comptables à présenter. L’IASB® a écouté une présentation des permanents faisant le point sur l’état d’avancement de la revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes. Il n’a eu à prendre aucune décision. L’IASB a décidé provisoirement de préciser que ce ne sont pas toutes les méthodes comptables liées à des opérations significatives, à d'autres événements ou conditions qui sont significatives. Il a par ailleurs décidé provisoirement de continuer à élaborer des indications et des exemples pour aider les entités à décider si les méthodes comptables qu’elles appliquent aux opérations importantes et aux autres événements ou conditions sont en soi significatives. L’IASB a demandé à ses permanents d’effectuer d’autres analyses et prévoit poursuivre ses discussions concernant la présentation des méthodes comptables lors d’une prochaine réunion.

• Initiative concernant les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 18 juil 2018

• À sa réunion du 18 juillet 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a pris des décisions provisoires au sujet des directives sur ce projet concernant : i) le libellé; ii) le formatage et la présentation; et iii) les procédures relatives à la rédaction des objectifs et des exigences en matière d′information. Il a provisoirement décidé de se servir des normes IAS 19, Avantages du personnel et IFRS 13, Évaluation de la juste valeur, pour tester les directives provisoires sur l′élaboration et la rédaction des exigences en matière d′information. L′IASB® compte poursuivre ses délibérations sur les tests de ces directives au cours de prochaines réunions.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 20 juin 2018

• À sa réunion des 20 et 21 juin 2018, l’International Accounting Standards Board (IASB) a provisoirement décidé qu’un membre de l’équipe de la taxonomie IFRS serait désormais désigné à titre consultatif pour l’élaboration des objectifs et des obligations d’information liés à chacun des projets en cours de l’IASB®. L’IASB a reçu en outre un résumé des travaux effectués par les permanents en lien avec la sélection d’une ou de deux normes dans le cadre de la révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes. L’IASB a discuté des commentaires reçus au sujet de quelques normes. Il n’a pas eu à prendre de décision.

• Initiative sur les informations à fournir – Révision ciblée des exigences en matière d’information contenues dans les normes – International Accounting Standards Board

• 22 mai 2018

• À sa réunion du 22 mai, l'IASB® a décidé provisoirement que pour concevoir et rédiger ses exigences en matière d’information à l'avenir, l'IASB : i) fondera toutes les obligations d'information sur des objectifs d'information spécifiques. Ces objectifs devraient expliquer pourquoi l'information est pertinente pour les principaux utilisateurs des états financiers, et ce que les principaux utilisateurs des états financiers devraient faire avec l'information; et ii) rédigera une ébauche de toutes les obligations d'information afin qu'elles mentionnent explicitement les objectifs sous-jacents et établissent clairement le lien entre chaque élément d'information inclus dans les obligations d'information et l'objectif correspondant. L'IASB a également décidé provisoirement de continuer à utiliser les objectifs d'information généraux propres à chaque norme IFRS. Ces objectifs visent à encourager les entités à prendre en compte l'ensemble de l'obligation d'information à l'égard d'un sujet particulier dans leurs états financiers et à déterminer si l'information fournie satisfait aux besoins d'information des utilisateurs sur ce sujet. L'IASB prévoit de poursuivre sa discussion sur les lignes directrices qu'elle utilisera pour concevoir et rédiger ses exigences en matière d'information lors de ses prochaines réunions.