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IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients [Terminé]

Date d’entrée en vigueur : les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. L’application anticipée est permise.

Dispositions transitoires :

Dernière mise à jour:

Octobre 2017

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Maryse Vendette

Aperçu

La nouvelle norme énonce un modèle global unique que les entités doivent utiliser pour comptabiliser les produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Elle remplace les normes actuelles sur la comptabilisation des produits, notamment IAS 18, Produits des activités ordinaires, IAS 11, Contrats de construction et les interprétations connexes.

Selon le principe de base de la nouvelle norme, une société doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à présenter les transferts de biens ou de services promis au montant qui correspond à la contrepartie (c.-à-d. le paiement) que l’entité s’attend à recevoir en échange de ces biens ou services.

Les dispositions de la nouvelle norme sont sensiblement plus prescriptives que celles d’IAS 18 et d’IAS 11 et des interprétations connexes, et elles toucheront vraisemblablement la majorité des entités, au moins dans une certaine mesure. La nouvelle norme pourrait en outre entraîner des modifications substantielles du calendrier de comptabilisation des produits pour certaines entités.

Les entités devront évaluer la mesure dans laquelle le nouveau modèle et les obligations d’information accrues rendront nécessaires des modifications, parfois substantielles, des processus, des systèmes informatiques et des contrôles internes.

Le groupe de travail sur la comptabilisation des produits de l'American Institute of CPA (AICPA) a mis sur pied 16 groupes de travail sectoriels pour aider à la rédaction d’un nouveau guide sur la comptabilisation des produits qui contiendra des exemples sur l’application de la nouvelle norme. Ils ont également publié à des fins de commentaires des ébauches de documents sur des questions comptables liées à la mise en œuvre de la nouvelle norme pour plusieurs secteurs d'activité.

Voici les secteurs d'activité prenant part au projet :

 

Autres développements

Juillet 2015

Le 22 juillet 2015, l’IASB a approuvé sa proposition de reporter au 1er janvier 2018 la date d'entrée en vigueur obligatoire d’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. L’application anticipée d’IFRS 15 demeure permise. De plus, au début du mois, le FASB a confirmé sa proposition de reporter d’un an la date d’entrée en vigueur de sa nouvelle norme sur les produits des activités ordinaires, l’ASU 2014-09 Revenue From Contracts With Customers.

Janvier 2015

Le 30 janvier 2015, le Sommaire des modifications no I.29, daté de février 2015, a été publié et ajoute IFRS 15 dans la section IFRS publiées mais non encore entrées en vigueur de la Partie I du Manuel de CPA Canada. Il est à noter que les nouvelles IFRS font partie des PCGR du Canada uniquement lorsqu’elles sont publiées dans le Manuel de CPA Canada.

Mai 2014

Le 28 mai 2014, l’IASB et le FASB ont publié conjointement une norme harmonisée sur la comptabilisation des produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients.

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