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IFRS 9, Instruments financiers (2014) [Terminé]

Date d’entrée en vigueur : les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018; l’adoption anticipée est permise

Dispositions transitoires :

Exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. L’adoption anticipée est permise.

Dernière mise à jour :

Novembre 2018

Communiquez avec notre spécialiste de IFRS 9

Chantal Leclerc

Vue d’ensemble

Ces modifications d’IFRS 9 présentent un modèle logique de classement des actifs financiers, fondé sur les caractéristiques des flux de trésorerie et le modèle économique dans lequel l’actif est détenu. Ce modèle unique fondé sur des principes remplace les dispositions actuelles fondées sur des règles qui étaient généralement considérées comme très complexes et difficiles à appliquer. La nouvelle norme comprend également un modèle de dépréciation unique pour tous les instruments financiers, ce qui élimine une source de complexité qui était associée aux anciennes exigences comptables.

La version modifiée d’IFRS 9 comprend un nouveau modèle de dépréciation fondé sur les pertes attendues qui exigera la comptabilisation plus rapide des pertes de crédit attendues. Plus particulièrement, les entités doivent comptabiliser les pertes de crédit attendues à partir du moment où les instruments financiers sont comptabilisés, et ce, plus rapidement.

Autres développements

Avril 2015

Le 24 avril 2015, Deloitte a publié un bulletin Pleins feux sur les IFRS qui résume la première réunion d’avril 2015 du Groupe sur les ressources transitoires liées à la dépréciation des instruments financiers (ITG).

Janvier 2015

Le 30 janvier 2015, le Sommaire des modifications no I.29, daté de février 2015, a été publié et ajoute IFRS 9 dans la section IFRS publiées mais non encore entrées en vigueur de la Partie I du Manuel de CPA Canada. Il est à noter que les nouvelles IFRS font partie des PCGR du Canada uniquement lorsqu’elles sont publiées dans le Manuel de CPA Canada.

Juillet 2014

Le 25 juillet 2014, l’IASB a mené à leur terme les éléments de ses mesures visant à répondre à la crise financière en publiant une nouvelle version d’IFRS 9, Instruments financiers, qui comprend i) des révisions de son modèle de classement et d’évaluation; et ii) un modèle unique et prospectif de dépréciation fondé sur les pertes attendues. La version d’IFRS 9 publiée en juillet 2014 remplace toutes les versions antérieures d’IFRS 9 et entre obligatoirement en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018; l’adoption anticipée est permise. Pendant une durée limitée, les entités qui ne l’ont pas déjà fait peuvent adopter des versions antérieures d’IFRS 9, pour autant que ces normes aient été appliquées initialement avant le 1er février 2015.

Novembre 2013

Le 19 novembre 2013, l’IASB a annoncé la finalisation d’un ensemble de trois modifications des dispositions comptables relatives aux instruments financiers énoncées dans IFRS 9 (2009). Ces modifications : i) donnent lieu à une réforme importante de la comptabilité de couverture qui permettra aux entités de mieux rendre compte de leurs activités de gestion des risques dans leurs états financiers; ii) permettront d’appliquer isolément les modifications visant les dispositions sur le « crédit propre » déjà incluses dans IFRS 9, sans qu’il soit nécessaire d’appliquer en même temps les modifications portant sur d’autres traitements comptables des instruments financiers; et iii) suppriment la date d’entrée en vigueur obligatoire d’IFRS 9, à savoir le 1er janvier 2015, afin de fournir aux préparateurs d’états financiers suffisamment de temps pour adopter les nouvelles dispositions.

Ces modifications continuent de permettre à une entité d’adopter IFRS 9 par anticipation si elle en décide ainsi, et de choisir les parties d’IFRS 9 qu’elle souhaite adopter. Elle peut choisir d’appliquer : seulement les dispositions relatives au crédit propre, seulement les dispositions relatives au classement et à l’évaluation des actifs financiers; les dispositions relatives au classement et à l’évaluation des actifs financiers et des passifs financiers; ou les dispositions relatives au classement et à l’évaluation des actifs financiers et des passifs financiers et les dispositions relatives à la comptabilité de couverture.

Décembre 2011

En décembre 2011, l’IASB a approuvé le report de deux ans de la date d’entrée en vigueur d’IFRS 9 (2009), celle-ci passant donc du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2015. Les modifications approuvées par l’IASB en décembre 2011 contiennent également une dispense de l’obligation de retraiter les états financiers comparatifs pour tenir compte de l’incidence de l’application d’IFRS 9. Cette dispense n’était initialement offerte qu’aux sociétés qui choisissaient d’appliquer IFRS 9 avant 2012. Il sera plutôt exigé dorénavant de fournir des informations complémentaires sur la transition pour aider les investisseurs à comprendre l’incidence de l’application initiale d’IFRS 9 sur le classement et l’évaluation des instruments financiers.

Novembre 2009

Le 12 novembre 2009, l’IASB a publié la version originale d’IFRS 9 (2009).

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