Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs (modifications possibles d’IAS 19) [Terminé]
État : |
À sa réunion du 25 au 28 octobre 2021, l’IASB a décidé de mettre un terme au projet de recherche. L’IASB envisagera de futurs travaux sur les prestations de retraite dans le cadre de la troisième consultation sur le programme de travail. |
Dernière mise à jour : |
Avril 2022 |
Vue d’ensemble
L’International Accounting Standards Board (IASB) a réuni des éléments probants pour déterminer la pertinence de lancer un projet de propositions de modifications ciblées aux exigences liées aux régimes à prestations définies d’IAS 19, Avantages du personnel. Les modifications porteraient sur les avantages du personnel qui dépendent du rendement d’un portefeuille d’actifs spécifié.
Ce projet de recherche a été lancé en septembre 2018.
À sa réunion du 25 au 28 octobre, l’IASB a décidé de mettre un terme au projet de recherche. L’IASB envisagera de futurs travaux sur les prestations de retraite dans le cadre de la troisième consultation sur le programme de travail.
Le 26 avril 2022, l’IASB a publié un résumé du projet Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs. Ce document donne un aperçu de la recherche effectuée et des délibérations ayant eu lieu au sujet de ce projet.
Autres développements
Avril 2022
Le 26 avril 2022, l’IASB a publié un résumé du projet Prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs. Ce document donne un aperçu de la recherche effectuée et des délibérations ayant eu lieu au sujet de ce projet.
Février 2022
Le 28 février 2022, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet de recherche en avril 2022.
Décembre 2021
Le 17 décembre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet de recherche au deuxième trimestre de 2022.
Novembre 2021
Le 23 novembre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet de recherche au premier semestre de 2022.
Octobre 2021
Le 29 octobre 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit publier un résumé du projet de recherche (aucune date n’a été fixée).
Juillet 2021
Le 23 juillet 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail afin d’indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche en octobre 2021.
Juin 2021
Le 24 juin 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche au quatrième trimestre de 2021.
Avril 2021
Le 30 avril 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche au troisième trimestre de 2021.
Février 2021
Le 19 février 2021, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche en avril 2021.
Décembre 2020 – examen des commentaires reçus en réponse au projet de mise à jour en février 2021
Le 18 décembre 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche en février 2021.
Octobre 2020
Le 30 octobre 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche en décembre 2020.
Septembre 2020
Le 28 septembre 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche en novembre 2020.
Juillet 2020
Le 23 juillet 2020, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche au cours du quatrième trimestre de 2020.
Novembre 2019
Le 25 novembre 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche au cours du deuxième semestre de 2020.
Octobre 2019
Le 1er octobre 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche en décembre 2019.
Juillet 2019
Le 29 juillet 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche au quatrième trimestre de 2019.
Janvier 2019
Le 25 janvier 2019, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche au deuxième semestre de 2019.
Septembre 2018
Le 20 septembre 2018, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail pour indiquer que l’IASB prévoit examiner la recherche dans le cadre de ce projet au cours du deuxième semestre de 2019.