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Comptabilisation des régimes hybrides qui répondent à la définition d’un régime à prestations définies selon IAS 19, Avantages du personnel [Terminé]

Date d'entrée en vigueur :

Après considération de la recherche initiale et des commentaires reçus dans le cadre de la consultation de 2015 sur le programme de travail, l’IASB a décidé i) d’ajouter à son programme de recherche une nouvelle étude de faisabilité à portée limitée sur les prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs; et ii) de ne pas se pencher sur d’autres aspects de la comptabilisation des avantages postérieurs à l’emploi.

Dernière mise à jour :

Juillet 2016

Vue d'ensemble

Ce projet porte sur la comptabilisation des régimes hybrides qui répondent à la définition d’un régime à prestations définies selon IAS 19, Avantages du personnel, mais dans le cadre desquels  les employés et les employeurs partagent les risques. Les régimes hybrides de cette nature sont de plus en plus répandus dans de nombreux territoires et n’ont pas été pris en considération lors de la conception initiale d’IAS 19.

L'IFRS Interpretations Committee a tenté de trouver une solution quant à la comptabilisation de ce type de régimes, y compris en ce qui concerne la comptabilisation des promesses fondées sur les cotisations, mais a finalement décidé de retirer ce projet de son programme de travail en mai 2014.

Lors de sa réunion de novembre 2015, l'IASB a pris connaissance d'une mise à jour sur son projet de recherche sur les avantages postérieurs à l’emploi. L'IASB prévoit décider des prochaines étapes, le cas échéant, après le processus de consultation de 2015 sur son programme de travail. D'ici là, ses permanents poursuivront leur analyse en interne et leur collecte d'informations.

Autres développements

Juillet 2016

Le 20 juillet 2016, les permanents de l’IASB ont mis à jour le programme de travail à l’égard de ce projet pour indiquer qu’après considération de la recherche initiale et des commentaires reçus dans le cadre de la consultation de 2015 sur le programme de travail, l’IASB a décidé i) d’ajouter à son programme de recherche une nouvelle étude de faisabilité à portée limitée sur les prestations de retraite fondées sur le rendement des actifs; et ii) de ne pas se pencher sur d’autres aspects de la comptabilisation des avantages postérieurs à l’emploi.

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